Retour
Menu utilisateur
Menu

Recours contre les prescriptions des Bâtiments de France / Annuler projet ?

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 234 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Yvelines
Bonjour,

Voilà, nous venons de recevoir le fameux courrier de l'architecte des Bâtiments de France...

Malheureusement, les prescriptions ne nous conviennent pas du tout.

Nous souhaitions une maison moderne avec enduit clair, tuiles noires..... (ce qui respecte le PLU).
L'architecte ne souhaite que des enduits assez foncés et tuiles rouges ainsi que d'autres petites modifications.

En sachant que nos voisins ont pratiquement tous des enduits clairs (dont certaines maisons construites récemment) et l'un a des tuiles noires....
Comment c'est possible ?

Quels sont nos recours ? 

Si nous refusons les prescriptions, peut-on annuler la vente du terrain en sachant que ce n'est pas vraiment un refus de permis (clause suspensive de la promesse de vente du terrain) ?

Merci à vous,

Bonne journée
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonjour

Les prescriptions de l'ABF ont elles un caractère obligatoire où il émet un souhait ?

Votre Projet est il plus proche ou en visibilité du monument éventuel qui explique la présence de cet architecte ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message Yvelines
Bonjour et merci pour votre retour !

Ce sont bien des prescriptions motivées avec caractère obligatoire :(

Nous sommes plus au moins proche d'un petit "château".

Nous sommes vraiment dégoutés, on met tout notre temps et notre argent dans ce projet et celui-ci ne correspond même plus à nos goûts :( et on a l'impression que c'est un peu de l'injustice par rapport à nos voisins.

Nous souhaitons faire un recours auprès de la mairie et du préfet...

Mais par la suite, si ça ne change rien et si c'est possible nous pensons nous dégager de nos obligations par rapport au terrain :( ?
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Bonjour
Aviez vous pris RDV avec l'ABF pour lui expliquer votre projet ?
Parce que parfois un entretien permet d'arrondir les angles et de trouver un terrain d'entente.
Attention, le RDV se prépare parce qu'il va peut être tourner en négociation, et vous allez vous retrouvez obligés d'abandonner quelques petites choses par rapport à la demande initiale.
donc il vous faudra bien préparer votre dossier avant d'y aller.

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le jeudi 21 novembre 2024 à 14h33
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir