Recours contre les prescriptions des Bâtiments de France / Annuler projet ?
Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 237 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Question sur mon ccmi et notice technique
3 réponses Forum Administratif et financement -
Architecte des bâtiments de france
10 réponses Forum Administratif et financement -
Hauteur et plu, limite séparative
3 réponses Forum Administratif et financement -
Elever la maison pour ne plus avoir de chien assis
3 réponses Forum Administratif et financement -
Interprétation du PLU, batiments de france et matériaux pour fenêtres
1 réponses Forum Administratif et financement -
Bâtiments de france.
33 réponses Forum Administratif et financement -
Permis modificatif terrasse promoteur
3 réponses Forum Administratif et financement -
Prescriptions des bâtiments de france sur le permis de construire
8 réponses Forum Administratif et financement -
Architectes des batiments de france
9 réponses Forum Administratif et financement