Retour
Menu utilisateur
Menu

Construire en limite de servitude ?

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 613 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 20 message Rhone
Bonjour,

je suis en cours d achat d un terrain, et je viens de découvrir une servitude de 67 centimètres de large sur 23 mètres de long sur un coté de mon terrain.
pas grand chose me direz vous mais mon problème c'est que la maison devais être construit en limite de propriété de ce coté.
d'ou ma question, le permis de construire sera il refusé si la maison ai a 0,67 mètre de la limite de propriété (mais en limite de servitude) sachant que c'est soit en limite ou a 6 mètres.

merci de votre aide car je doit signe la compromis semaine prochaine et cela remet en cause mon projet.

bye
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 912 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 2000 message Sarthe
C'est quoi comme servitude? reseau?
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici on réunit la théorie et la pratique, rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Rhone
Un droit de passage pour acces a un terrain deriiere
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Droit de passage de 67cm ?
Vache, faut pas être gros !
Il est mignon Monsieur Pignon
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Rhone
Non il on un droit de passage de 3.50 mètres
2.83 M chez un voisin et 0.67 M chez moi

c'est pour un velo si non lol
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Il semble que ce terrain (avec la servitude) ne permet pas de construire en limite.

Il faut construire à la distance prévue de 6 mètres. Si ça rend vos projets de construction impossible, ne pas acheter.

Que dit votre notaire ?
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 20 message Rhone
J ai pas demandé au notaire, ols sont competant pour les qurstion sur le PLU ?
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Le notaire est quand même compétant pour ce qui est du droit, en particulier le droit foncier.

Et il pourra vous conseiller sur les conditions suspensives que vous n'avez pas manqué de lui demander de rédiger, et leur possibilité d'application.

Il est aussi compétant sur les obligations des servitudes.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 20 message Rhone
Mon notaire ma dit qu il ne pouvais m aider, il fallais voir avec la mairie
Reponse merdredi
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Bas Rhin
Bonjour, il est urgent de changer de notaire !!!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre utile Env. 300 message Bouches Du Rhone
Ne pas confondre droit réel (servitude) et règle d'urbanisme.
la mairie ne s'occupe pas des droits des tiers.
pour la mairie rien ne vous empêchera de construire en limite.
par contre quand le voisin (fonds dominant) viendra vous voir car il ne peut pas accéder à son terrain et vous demandera de détruire la construction, il sera dans son droit.
l'implantation de la maison est donc à 6m de la limite.

dernière solution pour remédier à ce problème vendre la bande de 0,67m à quelqu'un d'autre. cqfd
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 20 message Rhone
Bonjour
Je confirme le grand lyon ma confirme le refus a 67 cm
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Citation: je suis en cours d achat d un terrain, et je viens de découvrir une servitude de 67 centimètres de large sur 23 mètres de long sur un coté de mon terrain.


Bonjour,
Où en êtes vous, qu'avez-vous déjà signé pour ce terrain ?
Découvrir une servitude ? Comment ça ? On ne vous a pas informé directement ?
Et le notaire, c'est le votre ou celui du vendeur ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Rhone
Bonjour,
non je n'ai rien signé,
quand on as reçu les papier du notaire avec la servitude on a décaler le rdv le temps de préciser les impact
donc nous somme en dehors de très dessus relativement tranquille
il ne faut jamais rien signé temps que tous n'ai pas clair et précis et ce malgré la pressions des constructeur qui veulent eux uniquement vous faire signer
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le jeudi 12 décembre 2024 à 16h11
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : diviser son terrain
Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir