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Emprise au sol - PLU - Piscine - rampe d'accès

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 574 fois
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Env. 10 message Rhone
Bonjour à Tous , 

Nous souhaiterions installer une piscine sur notre terrain . 

Concernant notre PLU, il un indique pour notre zone un coefficient d'emprise au sol de 20% mais n'indique pas si la piscine, et surtout la rampe d'accès sont à inclure dans le calcul . Ce qui est surprenant c'est concernant d'autres de villages avoisinants, ils indique clairement si la piscine 

En conclusion, et en absence de précisions dans mon PLU : 

* La piscine et surtout la rampe d'accès d'accès rentrent-elles automatiquement dans le calcul du CES ? 
* Pour la rampe d'access, certains indiquent que si elle est relié au garage elle n'entrerait pas dans le calcul de l'emprise au sol , et d'autres indiquent également " La rampe d'accès peut mais n'est donc pas forcément comprise dans l'emprise au sol (projection du volume de la construction). Si elle est totalement extérieure à la projection, elle ne compte effectivement pas. Totalement couverte, elle devient à priori partie prenante de la construction. " 
* Serait-il possible de m'éclairer et si il y a des situations où la rampe d'access n'entre pas dans le calcul du CES ? 

Sinon si l'on végétalise la rampe d'accès ou à l'extrème si on la supprime en remetant du gazon , peut- on alors ne plus comptez la voie d'accès en tant qu'emprise au sol ? 

Merci d'avance et bonne journée 

Camille
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

C'est quoi le CES ?
Il est mignon Monsieur Pignon
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 200 message Nord
Coefficient d'emprise au sol
Messages : Env. 200
Dept : Nord
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Une piscine génère bien de l'emprise au sol. Elle doit respecter l'article qui la règlemente, sauf indication contraire dans le PLU (CE 21 mars 2008 - N° 296239).
Concernant la rampe d'accès, je dirais qu'elle compte également dans l'emprise au sol. Après qu'elle soit végétalisée ou non....
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
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Membre super utile Env. 3000 message Doubs
Bonjour,
Peut-être une piste ; il faut vérifier la date du PLU pour savoir si ce CES est "légitime". Quelques informations ici
Picto recompense Membre super utile
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Dept : Doubs
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Aujourd'hui le CU prévoit toujours la possibilité de règles limitant l'emprise au sol via son article R.151-39. Par ailleurs, je vois mal une ville se passer d'un tel outil, et dans le cas présent le PLU de camillelyon.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
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