Problème sur MOB récement acheté

Bonjour,

Bizarre de constater tout cela après l'achat de votre maison...
Pourquoi consulter des pro après coup alors qu'il aurait été plus pertinent de les consulter avant votre achat pour faire un état des lieux et avoir des avis pro.

Bonjour,

Pour plusieurs raisons:
La maison est très bien d'apparence.
L'achat c'est fait en été, donc je n'ai pas remarqué les problèmes d'étanchéités.
Je ne suis pas expert en bâtiment ni dans la construction bois (Pare vapeur, feutre bitumé, tache).
J'ai acheté une maison faite par une entreprise encore sous garantie décennale, je ne pensais pas prendre de risque.

Bonjour

je rejoins les avis précédents : curieux de consulter 1 mois après l'achat, d'autant plus si vous êtes quelqu'un d'anxieux ;

pour les impacts sur la revente : un acheteur averti tiendra éventuellement compte des "éventuels pb" signalés.

Quand on lit "probablement... éventuels..." dans un "compte-rendu" (?) donné à une personne anxieuse, forcément...

Les experts missionnés ont-ils proposé des solutions ? suggéré la démarche à suivre ?  
et pour commencer : sont-ils experts ?

ils auraient pu -à minima- vous préciser la portée de la decennale : couvre uniquement les défauts impactant l'habitabilité de la construction =>

AMHA pour les grilles anti-rongeurs, les fuites d'air, le manque d'iso sur les reseaux... vous ne risquez rien ;
pour le reste -si risques il y a - ils seront pris en compte par l'assureur au moment du sinistre -si sinistre il y a.

dsl pas bien compris le "besoin d'aide pour gérer la responsabilité du vendeur"
vous voulez lui demander une maison neuve ? avec des grilles anti-rongeurs et des boitiers d'encastrement étanches pour l'elec ?

J'espère vous rassurer -un peu- :
que la construction soit couverte oupa par une décennale, en cas de sinistre, le vendeur sera tenu pour responsable -et devra en assumer les conséquences- .

avec un bémol : construction de 2011 => aucune obligation de respecter les DTU et autres "normes" postérieurs à cette date... (commentaire perso : et heureusement  )

Je vous souhaite bon courage pour la suite,
Bonne journée également.
Cdlt

Bonjour à toi !

Je rejoins ***** pour ses interrogations.

Petites question supplémentaire, vous dites que l'ancien propriétaire vous a vendu le bien en toute connaissance de cause.
Mais important : en avez vous la preuve ? Avait il lui même engagé des démarches ? Avez vous trace de celles ci? Parce qu'il devient vite très compliqué d'engager sa responsabilité sans preuve tangible ...

Bon courage à vous pour la suite des évênements.

Bonjour et merci pour vos retours,

Je ne suis pas de nature anxieuse, les professionnels mon inquiétés au fur et à mesure.
Par professionnel j'entends électricien, plombier et un Ingénieur Efficacité Énergétique Bâtiment.
Veuillez m'excuser pour la confusion mais il ne s'agit effectivement pas d'expert dans le domaine de la construction bois.

J'ai ouvert ce post pour justement avoir vos avis quant aux défauts constatés, les conséquence qu'ils pourraient engendrer, ainsi que la responsabilité du constructeur par la décennale et de l'ancien propriétaire en temps que maitre d’œuvre.
Bien sur si tout le monde me confirme que le passage d'un expert est obligatoire et qu'aucun compromis ne peut être trouvé avec les deux autres parties, j'engagerai les frais d'un peu moins de 2 000 euros dans l'expertise de la maison.

Comme vous l'avez donc compris, les suggestions ont été faites pour le moment sans endommager la maison par les professionnels et elles découlent de ce qui est visible (exemple maison non étanche a l'air -> joins au niveau des menuiseries).

Concernant les fuites d'air ne semble pas être un défaut secondaire, j'ai trouvé ceci sur un autre forum:

Le défaut d'isolation n'est pas un défaut négligeable
PARIS, (AFP) L'acquéreur d'une nouvelle maison peut invoquer la responsabilité du constructeur pour être indemnisé en cas de défauts d'isolation car ce ne sont pas des défauts secondaires.
La Cour de cassation vient d'écarter l'idée qu'un défaut d'isolation thermique serait une simple question d'inconfort et de consommation d'énergie supplémentaire, mais en aucun cas un défaut essentiel compromettant l'habitabilité.
Ces défauts relèvent de la garantie décennale du constructeur, expliquent les juges, au même titre que les défauts qui compromettent la solidité de l'ouvrage et le rendraient "impropre à sa destination", selon l'expression du code civil.

Je voulais voir si d'autre personne avait eu ce genre de soucis.

Pour ce qui est du vendeur, qui été maître d’œuvre, qui passé 6 hivers dans la maison, il connaissait probablement l'ensemble des soucis. Je ne souhaite pas une maison neuve, comme précisé je suis pour le moment juste inquiet si il s’avère que ces malfaçon dégrade sur 10 ans l'ossature de la maison.
Je cherche à savoir si le manque du pare vapeur peut engendrer ce genre de soucis par exemple.

Merci pour ce point qui se veut rassurant.

Je suis conscient que la maison doit respecter le DTU 2005 et non le 2012, j'ai précisé la date pour qu'il n'y ai pas de confusion.

@choukiapik non je n'ai pas de preuve concrète au delà de celles évoquées plus haut.
Excepté que lorsque je le l'ai appelé pour lui énoncer le soucis du parevapeur il m'a répondu "Je ne savais pas au moment de la construction qu'il en fallait un" mais n'avait pas l'air surpris, évidement je sais que ça ne vaut rien juridiquement mais mon but est dans tous les cas ne pas aller jusque là.

Ma démarche est de savoir ce qui peut endommager la maison sur les 25 ans de mon crédit à cause des malfaçons et lui faire perdre complétement sa valeur. Ainsi que ce qu'il est légitime d'obtenir pour trouver un compromis avec le constructeur, la décennale et l'ancien propriétaire.

Mes plus grandes inquiétudes sont:

• le problème d'isolation,
• le manque du feutre bitumé,
• le pare vapeur,
• les clins non emboités.

Encore une fois merci pour vos interrogations et commentaires qui dans tout les cas me font clairement avancer. J'espère en avoir d'avantage avec ces précisions. je m'excuse de ne pas avoir éclaircie tout les points dans mon premier post.  

Très bonne soirée à vous,
Kévin

Bonjour;
Au vu des photos ,c'est pratiquement la démolition ou tout du moins un remaniement très important qui s'impose .
Merci de continuer les échanges directement par le forum ,car votre cas peut servir à d'autres .

Assurez vous par ailleurs que l'objet de la décennale concerne précisément la construction de maison bois ,beaucoup de compagnie d'assurance font la distinction entre une décennale menuiserie ou charpente et une décennale constructeur bois .

jmd14 a écrit:

Bonjour;
Au vu des photos ....

super... pour ceux qui n'y ont pas accès
et super également pour l'intérêt des réponses en mode

zzzzzioup, bonne journée à tous.
[url=https://files.forumconstruire.com/besoin-avis-541052smileyvoyante.gif][/url]

Bonjour,

+1 avec Elisa, est-ce qu'on peut avoir des extraits de photos (s'il y a des infos trop confidentielles) pour savoir ce qui ne va pas ? Ca m'intéresse (genre pour ne pas faire les mêmes erreurs par exemple).

Bonjour,

Il doit y avoir 1 mot que vous n'avez pas compris dans "forum public".
Entraide peut-être?

jmd14 a écrit:

Bonjour;
Au vu des photos ,c'est pratiquement la démolition ou tout du moins un remaniement très important qui s'impose .
Merci de continuer les échanges directement par le forum ,car votre cas peut servir à d'autres .

Quelles photos ?

J'ai l'impression qu'il manque quelque chose dans la discussion ????

Maison construite en 2011, donc, voyez avec votre notaire mais il y a sans doute moyen de faire jouer la DO de l'ancien propriétaire, vous allez juste avoir besoin d'engager un peu d'argent pour obtenir une expertise réalisée par un expert auprès des tribunaux.

Bonne chance à vous

Cdlt

J'imagine qu'il y a eu toute une discussion en MP entre jmd14 et keexor pour analyser un peu les désordres en photo.

Bonjour à tous,

Effectivement j'ai contacté jmd14 en mp pour avoir son avis.

Le but du forum est effectivement l'entraide et je serai ravie de partager les photos avec qui en a besoin. Je vous les transmets en MP.
Cependant ne connaissant pas l'impact que ceci peut avoir je ne souhaite pas les rendres plubliques. Je le ferai sans soucis une fois l'affaire terminé et vous tiendrez informé de l'avancé des démarche.

La décennale n'a pas la mention "maison bois" une partie étant en beton cellulaire je ne sais pas ce que ca vaut.

J'ai contacté mon notaire il y a 2 choix possible pour lui:
Aller en justice pour jouer sur les vices cachés et faire annuler la vente, la procédure semble longue.
Faire fonctionné la décennale ou faire réaliser les travaux moi même avec les indemnités que l'entreprise me versera.

Pour lui la deuxième solution est la plus simple et plus rapide, il ne m'a cependant pas mentionné la DO de l'ancien proriétaire. Pouvez vous m'en dire plus ?

Je pense dans tout les cas me faire aider par un avocat spécialisé dans le droit immobilier pour gérer le problème au mieux.

Merci beaucoup pour vos avis.
Kévin

Bonjour
Il existe une règle, qui est souvent rappelée sur le forum :
lors d'un achat d'un bien immobilier si des travaux normalement couverts par une décennale ont eu lieu il y a moins de 10 ans, le vendeur est tenu de fournir les justificatifs de la décennale. Si les justificatifs ne sont pas fournis (travail non facturé, autoconstruction, artisan non assuré pour ces travaux, facture perdue ...) alors c'est le vendeur qui doit assurer la garantie décennale.
Dans le cas d'une construction complète le maitre d'oeuvre doit aussi souscrire une assurance Dommage Ouvrage (c'est obligatoire), dont vous auriez du avoir les coordonnées lors de l'achat.
Dans le cas ou il n'y a pas de décennale et que les travaux ont moins de 10 ans il est possible au notaire de l'acheteur de mettre sur un compte d'attente une partie de la somme versée afin de couvrir d'éventuels problèmes normalement couverts par la décennale. Et ce n'est pas une blague, j'ai des amis qui ont vendu leur maison dans laquelle une extension avait été réalisée, il reste 3 ou 4 ans de garantie, ils ont 40 000EUR de bloqués par le notaire (sur 280 000).

Il faudrait peut revoir votre notaire et lui parler de tout celà.

En attendant vous devriez faire réaliser une réelle expertise, par un expert indépendant, et ensuite contacter la décennale du constructeur pour qu'elle prenne en charge les travaux à réaliser.
Si elle refuse, ou qu'il n'y a pas de décennale, alors votre notaire doit contacter le notaire du vendeur afin que ce dernier finance les travaux nécessaires.
C'est à ce moment que vous risquez d'avoir besoin d'un conseil, pas avant.

Cdlt

Air ressenti dans le plafond et les prises du mur
etancheité à l'air de mauvaise qualité, qui révèle souvent une incompétence

Absence de par vapeur intérieur.
donc risque de dégradation de la structure OSB par condensation en interne

Absence de feutre bitumé pour l’étanchéité de la dalle bois.
idem

Probable absence de joint au niveau des menuiseries.
idem 1

Absence de grille pour rongeur
risque d'invasion (les rongueurs envahissent l'ossature)

Sous la dalle j'ai trouver l'absence d'OSB, j'ai accès directement sur la laine de verre.
non conforme

Plomberie soudé à l'étain
si pas de plomb c'est OK

"soudure à l'étain" : brasure pour l'eau froide oui, mais pas +

Merci à tous pour votre aide, je vous tiendrez informé de l'avancer.

Pour information la température de la pièces à vivre passe de 20C° à 23h00 à 11C° le matin 08h avec une température extérieur de 3 C° dehors. Je comprends mieux l'utilité du poêle à pellet .

1° par heure ? La vache ça descend vite !

Oulà c'est vraiment très inquiétant ... Imaginez quand il va faire -10°...
Et imaginez si vous avez une coupure de courant ...

Bonjour,

Comme promis je vous tiens informé de l’avancement.

J’ai contacté bon nombre d’experts et Architectes dans le Nord sans trouver quelqu’un de cohérent dans la structure bois.
Si vous avez connaissance de quelqu’un pouvant se déplacer au alentour de Lille, je suis preneur.
Je suis en attente d’un devis de l’entreprise Ginger, quelqu’un à peut être un retour d’expérience ?

Je viens de finir une rendez vous avec le propriétaire et le constructeur ce qu’il en ressort:

• La décennale à déjà été utiliser pour l’étanchéité de la toiture, elle a été refaite totalement. Je ne sais pas si il a des papiers le justifiant.
• Aucune somme n’a été bloqué chez le notaire.
• Personne n’a souscrit à une assurance Dommage Ouvrage. Le Notaire aurait dû soulever le point ?
• Ils reconnaissent la plupart des problématiques.
• Ils aimeraient faire passer le maximum sous la garantie décennale. J’ai peur qu’elle ne prenne pas en charge leur malfaçon. Pour rappel sur la décennale « Maison ossature bois n’est pas spécifié ».

Autre malfaçon constaté depuis:

1. Pare pluie n’étant pas ramené au niveau des menuiserie.
2. Bardage en pin coupé mais non retraité hydrofuge.
3. Un constructeur bois m’a dit que la dalle comporté de nombreux soucis.
4. Étude de sol non réalisé et donc les plots béton ne sont potentiellement pas hors gel. Je ne sais pas si c’est vérifiable.
5. Je suis en zone sismique, un expert m’a dit que des matériaux spécifique aurait dû être utilisé. Je ne pense pas que cela a été fait.
6. Absence de pare vapeur dans la dalle bois.
7. Un rapport à la caméra thermique indique un manque d’isolation important à certain endroit.

Je ne sais pas encore si une annulation de la vente est envisageable/préférable.
Seule une estimation du coup des travaux faite par les experts pourra faire avancer le dossier. C’est pour cela que j’en recherche un spécialisé dans ce genre de construction.

Pour l’avocat un arrangement à l’amiable serait préférable et bien moins compliqué.

Il s’offre 3 choix à moi:

• Étant donné l’ensemble des problème énoncé, j’hésite à faire l’expertise par l’assurance de la décennale dans un premier temps et réaliser une contre expertise ensuite au besoin.
• Lancer le recommandé avec une liste de défaut générale, en précisant qu’elle est non exhaustive. Ceci me permettra d'avancer en attendant de trouver l’expert.  
• Trouver l’expert avant d’envoyer le recommandé.

Qu’en pensez vous ?

Cordialement,

Bonjour,

Le vendeur vous doit une dommage ouvrage. S'il n'en a pas, c'est lui la dommage ouvrage. Il doit donc vous indemniser pour réparer les désordres de la maison. A lui ensuite de faire les réclamations auprès des décennales pour se faire rembourser ce qu'il vous aura avancé. A noter que cela ne concerne que les désordres présentant un risque pour l'habitabilité, les désordres esthétiques ne sont pas couverts.

Peu importe comment il vous indemnise. Il a les moyens d'ailleurs vu qu'il vous a vendu cette maison. S'il doit vendre son logement actuel c'est son problème. Voyez avec votre notaire. D'ailleurs ce dernier pourrait être en faute également.


Vous avez une bonne protection juridique ? Ca va vous servir.

Dernier recours, annulation de la vente. C'est rageant parce que vous y aurez perdu des plumes, mais peut-être pour éviter d'en perdre encore plus.

Merci pour votre réponse complète.

A mon grand regard je n'avais pas de protection juridique lors de l'achat, je suis entrain de voir pour en souscrire une pour les prochains déboires.

Bonjour
J'ai vécu dans le Nord, mais je suis maintenant en Bretagne.
Je ne connais pas d'expert spécialisé bois, mais je viens de demander à un charpentier ancien constructeur de MOB s'il en connais un, si j'ai une réponse je vous la transmets.
Si vous n'avez pas d'avocat sous la main, j'en connais aussi quelques uns.

Vous devriez vérifier si la décennale couvre bien l'ossature bois, un coup de fil à la compagnie d'assurance devrait être suffisant.
Comme déjà indiqué, si pas de DO alors c'est le vendeur qui devient l'assureur ...

Vérifier la décennale, trouver l'expert sans doute le commencement ???
Ensuite en fonction du retour de l'expert, et de la décennale, voir avec le notaire (et un avocat ???) le type de procédure à intenter.

cdlt

PS : c'est bien du coté de Lille qu'est située la construction ?

Bonjour ManuTaden,

Concernant l'expert cela serait vraiment super .
J'ai commencé le dossier avec un avocat spécialiste dans le droit immobilier, je suis assez satisfait.

Dans le lien ci dessous la liste des garanties décennales décrites par le document signé chez le notaire. Il n'est pas précisé le MOB: https://photos.app.goo.gl/MaKKtQ1ESHTaEsjA6

Je suis dans le valenciennois à moins de 30 min de Lille.

Je ne suis pas tout à fait sûr mais il me semble qu'au niveau de l'assurance la MOB est parfois assimilée à de la charpente. C'est peut être le cas dans votre dossier.
Un coup de fil à l'assureur devrait vous renseigner.

Cdlt

Bonjour,

keexor a écrit:

Merci pour votre réponse complète.

A mon grand regard je n'avais pas de protection juridique lors de l'achat, je suis entrain de voir pour en souscrire une pour les prochains déboires.

Vous avez sans doute voulu dire "regret" et non regard!
Malheureusement, le principe est de disposer de la protection juridique AVANT le début des "hostilités". Dans votre cas, un avocat travaille sur votre dossier, et les déboires à venir ne peuvent qu'être associés à ceux que vous dénoncez.
Il faudrait qu'ils concernent un immeuble différent.
@+ 

keexor a écrit:

Bonjour ManuTaden,

Concernant l'expert cela serait vraiment super .
J'ai commencé le dossier avec un avocat spécialiste dans le droit immobilier, je suis assez satisfait.

Dans le lien ci dessous la liste des garanties décennales décrites par le document signé chez le notaire. Il n'est pas précisé le MOB: https://photos.app.goo.gl/MaKKtQ1ESHTaEsjA6

Je suis dans le valenciennois à moins de 30 min de Lille.

J'ai eu le charpentier au téléphone, il connaissait et appréciait UN expert, malheureusement il est décédé.
Je connaissais un expert à Marcq en Baroeul, j'ai cherché et n'ai pas trouvé ses coordonnées, il a du prendre sa retraite depuis ...
Donc aucun expert à vous conseiller. Par contre si vous trouvez un expert "standard" il peut réaliser, pour l'expert, une étude de la construction. Il l'a déjà fait plusieurs fois, par contre il habite les Flandres donc il y aurait des coûts de déplacements importants.
Est ce que votre avocat ne connaitrait pas un expert avec lequel il a l'habitude de travailler ? expert ne travaillant pas d'habitude avec les compagnies d'assurances faisant de la décennale ?
Ce pourrait être une solution.

Cdlt

Bonjour à tous,

Comme promis je  tiens à jours de ce post.

Suite à plusieurs coup de téléphone a des architectes, entreprise, expert juridique, j'ai trouvé très difficilement un expert spécialisé MOB disponible début d'année 2019. Je tiens a salué la qualité de son travail. Bon par contre ça se paie ->1900 euros.

J'ai mon rapport et effectivement l'ensemble des défauts cités précédemment sont avéré. Voir plus :

• tentative de colmatage,
• Entrée d'air froide importante,
• Menuiserie mal réglé et absence de calfeutrement,
• Taux humidité dans le bardage de 30% (au dessus de 25 c'est critique)
• Terrasse posé sur de l'OSB -> développement fongique flagrant,
• Hydrométrie du bois de la dépendance à 60 %, -> moisissure
• Sur le solivage certains bois de bout orienté côté sol -> zone sensible du bois exposé aux remontées d’humidité.

Conclusion: manque d’étanchéité à l'air générale. Dégradation rapide du bien.

Une fois le rapport en poche je me rends chez mon avocat, qui après quelques questions opte pour mettre en cause uniquement la garantie décennale dans un premier temps. 
Par contre si elle prends en charge les réparations, plus aucun recourt contre l'ancien propriétaire n'est possible. Dans son esprit il restera normale de pratiquer ces escroqueries.

J'envoie donc mon recommandé directement à la MAAF sans passé par l'ancien propriétaire ni par l'entreprise.
Réponse en moins d'une semaine en me demandant notamment:

• si une dommage ouvrage existe -> non

• les pièces du marché (devis, marché des travaux effectués par notre assuré(e) et factures acquittées) -> dont je n'ai aucune trace et les notaires certifies que ce n'est pas obligatoire.

Je l'invite à demandé a son assuré, Après plusieurs coup de téléphone j'obtiens quelques information :

• La société a été résilié pour non paiement, par la suite et ne répondra certainement jamais,
• Les notaires n'ont pas les documents demandé par l'assurance
• L'assurance est déjà intervenue concernant le réseau d'assainissement
• Le PV de réception mentionne "la construction de l'immeuble", sous entendu dans son ensemble, qui pourrait être suffisante a envoyer un expert sans les documents manquants.

Puis s'en suis une série de relance téléphonique de ma part, la réponse est toujours la même "Nous n'avons pas encore traité votre dossier, on vous recontactera ce n'est pas la peine d'appeler".
Après plusieurs relance, durant une conversation la MAAF me dit " N'ayant pas d'assurance dommage ouvrage vous n'avez pas de réponse garantie sous 90 jours", gros coup dur. Je comprends que l'affaire n'avancera pas rapidement.
Après vérification avec l'avocat effectivement, ils ne sont pas obligé de traiter le dossier. Seul une procédure juridique d'environs 4 000 euros sur une durer d'un a 2 ans pourra les obliger.

Vendredi dernier je rappelle l'assurance en annonçant ma détresse, l'impact sur ma qualité de vie, ma vie professionnel et personnel, des problème de santé lié au stresse de ce premier achat.
Elle me redit avec plus de sincérité qu'elle va vraiment traité le dossier, pour le moment je n'ai pas eu de retour.

Ma pièce à vivre est tombé à 4 degrés durant l'hiver. Je trouve ça incroyable qu'une telle situation, en passant par tous les professionnelles de l'immobilier possible durant l'achat, puisse arriver en France de nos jours. Heureusement que je n'ai pas d'enfant et une situation financière me permettant d'engager ces démarches.

Je continuerai à vous informer de l'avancer, je vous laisse quelques photos de l'expertise dans le récit de construction.

Bonne soirée à vous.

Si pas de DO, le vendeur n'est pas tenu lui d'assurer la DO ? Que dit le notaire ?

Hello Woofy,

Merci pour ton retour ca fait plaisir que ce post intéresse du monde et se sentir soutenu.

Effectivement il prend la DO à sa charge mais les garanties DO et décennale se recouvre. L'assurance est plus a même financièrement d'assumer les travaux qu'un particulier, on parle ici d'environs 160k Euros selon mon expert, du coup l'avocat commence par le plus a même de payer.

Par contre comme aucune DO n'est souscrite l'assurance n'est pas tenue au code des assurances qui impose une réponse dans les 90 jours. A compté des 90 jours des indemnités apparaissent.

Il est également important de noter que préjudice moral ne peut pas être présenté en tribunal, c'est un autre terme que je n'ai plus en tête pour l'usage non respecté du bien.

Il me semblait justement que la DO était une assurance sans recherche de responsabilité. Donc s'il y a 160KEUR pour rendre le logement habitable, alors dans ce cas la DO doit verser ces 160KEUR, puis elle se retournera contre les décenalles des artisans concernés pour se rembourser. La DO ne répare pas, elle indemnise, c'est tout.

Je ne me souviens pas de tout, à part que ça m'a permis d'avoir des nouvelles de Manfred
Mais lors de l'achat, votre notaire n'a pas demandé les éléments de garantie décennale et DO au vendeur ???? Normalement il ne pouvait pas laisser passer un tel truc ?
quand on achète un bien immobilier c'est la base de demander s'il y a eu des travaux dans les 10 années écoulées ???
en cas d'absence de décennale le notaire a même la possibilité d'imposer un blocage sur compte d'attente d'une partie du prix de vente afin de couvrir un éventuel défaut normalement couvert par l'assurance !!!
et en cas d'absence ou d'assurance défaillante c'est le vendeur qui est présumé assurer les travaux.

Bonne chance pour votre combat judiciaire, face à une assurance, ça risque de durer ...


Juste pour info, pour les nordistes, si vous avaez besoin de notaires choisissez l'étude de Maitre Duchange à roubaix !!!
Ils sont topissimes (cf un panda dans un dessin animée)

Cdlt

Effectivement si la DO était existante c'est ce qu'il se passerait, dans mon affaire elle est inexistante du coup pour la faire fonctionner sur l'ancien vendeur il faut passer par une procédure judiciaire avec d'énorme délai.

Les Notaires ont demandé uniquement la décennale et pas la DO, pour mon avocat c'est une erreur fréquente.

Je n'étais pas au courant de ces lois avant mon achat, il est sur que maintenant que j'en ai connaissance il sera plus simple de blinder le dossier la prochaine fois.

Le blocage n'a pas été réalisé par les notaires.

Pour le moment je vais attendre de voir si l'humain prend sur la justice, globalement la décision dépend de la décision d'une personne que j'ai au bout du fils, et sa décision de changera rien a sa vie. Elle changera cependant beaucoup à la mienne ...