Plan maison demi sous sol

Bonjour

On ne peut rien en penser si on n'en sait pas plus sur le terrain et l'environnement
la pente, OK, mais l'orientation, la forme ( pourquoi cette forme de maison ), les voisinages, les contraintes de PLu et autres, etc.....

Vous n'avez pas le plan de masse ?

Panoptès a écrit:

Bonjour

On ne peut rien en penser si on n'en sait pas plus sur le terrain et l'environnement
la pente, OK, mais l'orientation, la forme ( pourquoi cette forme de maison ), les voisinages, les contraintes de PLu et autres, etc.....

Vous n'avez pas le plan de masse ?

bonjour, 

effectivement , pas mal d'éléments sont manquants , les voici :

plan de composition du lotissement (lot n°6)
plan de masse

 Pour info le MO à positionner la maison en limites car il à pris en compte la zone en pointillés bleus  dans la légende du plan de composition qui est censée être non constructible, mais après appel ce matin du vendeur et de l’architecte qui à fait les plans il ne faut pas la prendre en compte on peut bien positionner la maison où on veut ( maximum 250m2 de constructible ) , je vais donc demander au MO de la "reculer" de quelques mètres.


est ce qu'avec ces infos c'est déja un peu plus clair pour vous ? 

merci 

Oui, très bien, on a même les courbes de niveau sur le plan de composition, avec ça, on va pouvoir réfléchir.

Merci, je regarde ça dans la journée.

Bonjour
le wc près du salon manque vraiment de discrétion

Bon....

C'est une plaisanterie, je suppose.... ou alors vous avez bien fait de masquer le nom de votre MO

Proposer une implantation en limite de voirie avec débords de toiture au dessus, c'est déjà balèze......
Mais prévoir une entrée de garage double perpendiculaire à l'accès et à 5 m de la limite, là, chapeau !!

C'est le beau frère du carrossier ??

C'est d'autant plus ahurissant que le périmètre possible d'implantation est bien matérialisé en pointillés noirs......

La légende est masquée sur le plan de composition..... c'est quoi, alors ces zones bleues ???

En attendant la réponse, mon conseil bien raide, sévère, mais juste.

D'urgence, adressez vous à quelqu'un d'autre. AMHA

Panoptès a écrit:

Bon....

C'est une plaisanterie, je suppose.... ou alors vous avez bien fait de masquer le nom de votre MO

Proposer une implantation en limite de voirie avec débords de toiture au dessus, c'est déjà balèze......
Mais prévoir une entrée de garage double perpendiculaire à l'accès et à 5 m de la limite, là, chapeau !!

C'est le beau frère du carrossier ??

C'est d'autant plus ahurissant que le périmètre possible d'implantation est bien matérialisé en pointillés noirs......

La légende est masquée sur le plan de composition..... c'est quoi, alors ces zones bleues ???

En attendant la réponse, mon conseil bien raide, sévère, mais juste.

D'urgence, adressez vous à quelqu'un d'autre.  AMHA

je vous assure que ce n'est ni une plaisanterie, ni le beau frère du carrossier mais bien un MO qui m'a été recommandé car la construction c'était très bien passée ! ( j'ai vu la maison elle ne c'est pas écroulée ! ) 

effectivement , le garage je n'ai pas très bien compris aussi , ni le fait de mettre l'entrée en bas, je la veux en haut coté nord. 
De plus , je trouve la partie chambre trop petite ... 

D'après le vendeur et l’architecte qui à établit le plan il ne faut pas tenir compte des zones bleues ont peut bien construire dessus . 

Merci du conseil , je vois un autre MO lundi ( celui qui vend aussi les terrains) j'espère que se sera mieux !

Bonjour,

euh ... effectivement quelle implantation farfelue!!
il peut mettre "vérifier débord et ouverture pour implantation en limite" ... il y a fort à parier que ça ne passe pas

et pour le reste ... si les plans ne correspondent pas à votre cahier des charges, je ne vois pas non plus l'intéret de continuer avec ce MOE

kentin6969 a écrit:

D'après le vendeur et l’architecte qui à établit le plan il ne faut pas tenir compte des zones bleues ont peut bien construire dessus . 

Merci du conseil , je vois un autre MO lundi ( celui qui vend aussi les terrains) j'espère que se sera mieux !

Oui certes, mais je suis d'un naturel curieux.... ça correspond à quoi ? Il y a bien une légende, sur le plan de composition.... elle est masquée, sur la photo postée. Il y a forcément une raison..... et même si on vous dit que c'est constructible, il vaudrait mieux savoir ce que c'est... ça n'a pas été dessiné comme ça par hasard.

Et concernant le MOE, il est peut être bon dans son coeur de métier, qui est la sélection des artisans, la coordination et le suivi de chantier. Mais définitivement, pas le dessin en bâtiment ( sans parler d'architecture )

Mais là, franchement, même comme ça, j'ai du mal à y croire ! proposer une implantation en limite de voirie avec débords de toit, il fallait oser !!

kentin6969 a écrit:

effectivement , le garage je n'ai pas très bien compris aussi , ni le fait de mettre l'entrée en bas, je la veux en haut coté nord.

Ah, j'oubliais...

là aussi... attention.... dans certains lotissements, l'accès est imposé, dans d'autres non.....
Il faut vous en assurer, parce que sur le plan de composition, il est en bas, contigu à celui du voisin....
Et en parallèle, il faut vous assurer de la position des coffrets de branchements... dont l'emplacement peut être éventuellement modifié à condition que les travaux de viabilisation ne soient pas encore faits..... donc, en fonction de l'état de ce lotissement, à voir aussi...

Panoptès a écrit:

kentin6969 a écrit:

D'après le vendeur et l’architecte qui à établit le plan il ne faut pas tenir compte des zones bleues ont peut bien construire dessus . 

Merci du conseil , je vois un autre MO lundi ( celui qui vend aussi les terrains) j'espère que se sera mieux !

Oui certes, mais je suis d'un naturel curieux.... ça correspond à quoi ? Il y a bien une légende, sur le plan de composition.... elle est masquée, sur la photo postée. Il y a forcément une raison..... et même si on vous dit que c'est constructible, il vaudrait mieux savoir ce que c'est... ça n'a pas été dessiné comme ça par hasard.

Et concernant le MOE, il est peut être bon dans son coeur de métier, qui est la sélection des artisans, la coordination et le suivi de chantier. Mais définitivement, pas le dessin en bâtiment ( sans parler d'architecture )

Mais là, franchement, même comme ça, j'ai du mal à y croire ! proposer une implantation en limite de voirie avec débords de toit, il fallait oser !!  

Alors sur la légende c'est écrit : zone de non aedificandi
donc c'est censé être non constructible ... 
Le vendeur m’affirme que c'est constructible et qu'il ne faut pas en tenir compte , cela avait été mis juste pour une histoire de perméabilité des sols , et il est bien stipulé dans le règlement du lotissement que l'on peut construire jusqu’à 250m2 maximum , si on ne peut pas construire sur cette zone , je ne vois pas trop où on peut mettre les 250m2 . 
C'est pour ça que le MO a fait l'implantation de la maison en limite , pour ne pas être sur cette zone mais on se rend bien compte que ça fait une implantation très étrange ...

Si vraiment cette zone était non constructible je n'achèterais pas ce terrain et de toute façon le permis de construire ne serait pas accepter car je veux que la maison soit en retrait de la limite. 

Concernant le plan de la maison qu'est ce que vous en pensez juste pour info ? 

kentin6969 a écrit:

Alors sur la légende c'est écrit : zone de non aedificandi
donc c'est censé être non constructible ... 
Le vendeur m’affirme que c'est constructible et qu'il ne faut pas en tenir compte , cela avait été mis juste pour une histoire de perméabilité des sols ,

Bonjour,
Et la marmotte . . .

Ce que le vendeur dit ne compte pas. Ce qui compte, c'est ce qui est écrit.

Il faut absolument tirer cette histoire au clair, et être certain de la consistance du bien que vous achetez....
Les 250 m² sont calculés au prorata de la surface totale du terrain, donc ça ne veut rien dire...

A votre place, j'irais à la Mairie pour consulter le Permis d'Aménager.....et interviewer le responsable de l'Urbanisme.... et je reviendrais chez moi avec une copie de TOUS les documents

En parallèle, vous achetez un terrain, vous allez donc signer un acte notarié. Il faut prendre votre propre notaire..... c'est son métier et son devoir de vous éclairer sur toutes les contraintes et les caractéristiques exactes de ce terrain.

Pour le plan, par charité chrétienne, je préfère ne rien dire

Merci pour votre retour et conseils,

De toute façon , j'ai RDV lundi avec le vendeur qui est à la base une société de gros oeuvre ,
ils ont pris un architecte car dans l'idéal ils souhaitent pouvoir construire les terrains qu'ils vendent , mais le constructeur ne peut être imposé .

Je pense donc qu'il n'a aucun intérêt à me dire que le terrain est constructible dans la totalité si ce n'est pas le cas car si le permis n'est pas accepté la vente du terrain est caduque ,comme c'est une condition suspensive.

enfin c'est ce que je pense mais je ne suis pas vraiment expert , mon raisonnement vous semble cohérent ou pas du tout ?

j'irais effectivement voir la mairie et demander conseil à mon notaire la semaine prochaine .

kentin6969 a écrit:

Je pense donc qu'il n'a aucun intérêt à me dire que le terrain est constructible dans la totalité si ce n'est pas le cas car si le permis n'est pas accepté la vente du terrain est caduque ,comme c'est une condition suspensive.

enfin c'est ce que je pense mais je ne suis pas vraiment expert , mon raisonnement vous semble cohérent ou pas du tout

ça me semble très cohérent de son point de vue à lui, qui est de vendre ce terrain le plus rapidement possible.

Par contre du point de vue de l'acheteur, la clause suspensive d'acceptation de PC n'est en aucun cas une protection.
Ils peuvent proposer un plan à la mord moi le noeud comme celui que vous avez posté, mal foutu, mais conforme au PLU et au réglement, et donc qui peut être accepté, et vous vous retrouvez avec une maison dont personne ne voudrait pour y loger même son percepteur.

Attention, je dis pas qu'il y a vraiment un problème, c'est peut être bien clean. Mais c'est mieux d'en être sûr avant.

Donc, comme on dit en Suisse:"Y'a pas l'feu au lac"

Prenez votre temps, et ne signez rien avant d'être absolument certain que tout est OK.

Je prends notes de tout ca merci de prendre le temps de répondre .
Juste une derniere question , j'imagine que pour le PC il faut quand même mon autorisation , ils ne peuvent pas le deposer si je ne suis pas d'accord avec l implantation de la maison , si ?!

Houlà !!

Le PC, c'est le maitre d'ouvrage ( VOUS ) qui le signe et qui le dépose......

Un tiers ne peut déposer un dossier de PC qu'avec la procuration signée par le maître d'ouvrage.

Donc, la précaution N°1, c'est: Ne jamais donner procuration à un tiers.....

Ne signez jamais aucun papier qui autorise un constructeur ou un maitre d'oeuvre à remplir des formalités administratives à votre place.

Avec ça vous êtes tranquille...... sinon ce serait un faux et usage de faux, c'est du pénal.

Bonjour ,

un peu de nouveau dans mon histoire ,
après contacts avec la mairie et l'architecte qui à fait le plan d'aménagement du lotissement , j'ai eu confirmation que la zone en pointillés bleus est bien non constructible ... ( merci l'agent immo et le vendeur qui m'ont dit n'importe quoi)

je vous met en photo une hypothèse d'implantation qu'ils m'ont envoyé .

Avec cette nouvelle donnée, pensez vous qu'il y a d'autres possibilités d'implantations que celle farfelue que m'avait fait le MO qui avait bien respecté cette zone non constructible dans ses plans ou il vaut mieux que j'abandonne l'idée d'acheter ce terrain ?

merci

kentin6969 a écrit:

[/url][url=https://files.forumconstruire.com/capture-jpg-stor-5bd98c1fb3283617400.jpg]





[font=Arial, Helvetica, sans-serif]
[font=Arial, Helvetica, sans-serif]
[color=#222222][size=2]bonjour à tous ,
[/size][/color]
nous avons eu RDV avec un maître d'oeuvre pour un projet de maison , sur un terrain de 460m2 avec une pente de 10%


voici nos demandes : 



"l'idée de base est une maison avec demi sous sol comprenant un garage , une buanderie , un WC, et prévoir un emplacement pour éventuellement la création plus tard d'une pièce supplémentaire ( bureau ou chambre d'amis) . 
[color=#222222][size=2]en remontant une partie salon d'[/size][/color]environ 50 m2 avec une entrée, un salon et une cuisine ouverte avec verrière .

ensuite quelques marches ( le moins possible) pour accéder à la partie chambre, avec un wc , une salle de bain avec douche à l'italienne et une baignoire , et 3 chambres , 2  d'environ 11 m2 et une 3 ème plus grande avec un dressing ( 15 m2 environ) "




Nous avons eu un premier retour de plan qui ne correspond pas trop à nos demandes mais  je voulais savoir ce que vous en pensiez ? 


merci 

Bonjour,
Selon moi, si vous souhaitez un garage dans lequel vous pouvez rentrer une voiture, il faut abandonner le terrain. La configuration proposée ne permet pas de rentrer un véhicule dans le garage. Et, avec moins de 9m entre la route et la partie non constructible, vous ne pourrez pas mettre la descente de garage + le garage.

Par contre, si vous modifiez votre cahier des charges (place de parking extérieure), alors le terrain peut être envisagé, mais il faudrait vérifier :
- si on peut mettre des ouvertures en limite sur rue?
- si on peut implanter la maison à 1m/2m/3m/etc des limites ? quelles sont les restrictions?
Il faut voir aussi si le terrain, qui a de gros inconvénients avec cette zone non constructible, a des avantages pour contre-balancer ces inconvénients (prix? localisation?)...

Bonjour ,

merci pour le retour ,
finalement nouveau rebondissement , j'ai appelé la notaire en expliquant que je ne voulais pas signer le compromis tant que cette histoire de zone non constructible n'était pas claire.
Elle m'a confirmé que l'on ne pouvait pas signer dans ces conditions et a repris contact avec le vendeur, au final il n'y a aucune contrainte de qui que ce soit pour ces zones, c'est simplement l'architecte qui avait fait cette hypothèse pour une question de vis à vis entre les lots.

Demain le vendeur va donc re deposer un permis de lotir en enlevant ces zones et nous pourrons bien implanter la maison comme on le souhaite.

Là, j'avoue que j'ai du mal à suivre....

Pour essayer de comprendre, j'ai tout relu

Voilà un petit résumé

le 31/10

Citation:

après appel ce matin du vendeur et de l’architecte qui à fait les plans il ne faut pas la prendre en compte on peut bien positionner la maison où on veut ( maximum 250m2 de constructible )
D'après le vendeur et l’architecte qui à établit le plan il ne faut pas tenir compte des zones bleues ont peut bien construire dessus .

Citation:

je vois un autre MO lundi ( celui qui vend aussi les terrains) j'espère que se sera mieux !

Citation:

Le vendeur m’affirme que c'est constructible et qu'il ne faut pas en tenir compte , cela avait été mis juste pour une histoire de perméabilité des sols

hier

Citation:

après contacts avec la mairie et l'architecte qui à fait le plan d'aménagement du lotissement , j'ai eu confirmation que la zone en pointillés bleus est bien non constructible ... ( merci l'agent immo et le vendeur qui m'ont dit n'importe quoi)

et là, ce matin:

Citation:

(la notaire )...a repris contact avec le vendeur, au final il n'y a aucune contrainte de qui que ce soit pour ces zones, c'est simplement l'architecte qui avait fait cette hypothèse pour une question de vis à vis entre les lots.

Demain le vendeur va donc re deposer un permis de lotir en enlevant ces zones et nous pourrons bien implanter la maison comme on le souhaite.

En clair

1)le vendeur qui est aussi MO/société de construction a fait appel à un architecte pour constituer un dossier de PA.
Ce PA a été accordé avec des zones non aedificandi notées au plan de composition, plan de composition que vous avez posté hier et qui donne des exemples d'implantations tenant compte de ces zones.

2) l'architecte...
-le 31/10, il affirme qu'on ne doit pas tenir compte de ces zones ( 1ere citation tout en haut, en gras )

- hier, par contre, il vous confirme que ces zones sont bien non constructibles ( en gras )

3) la raison invoquée de l'existence de ces zones créées par l'architecte et dont on ne sait plus si elles sont constructibles ou non ?????....... deux versions différentes: d'abord, c'est pour une question de perméabilité des sols, maintenant pour "une question de vis à vis entre les lots" ( affirmations du vendeur )

Et suite à l'appel de la notaire, hop, le vendeur va redéposer un nouveau PA ?????

Mon avis:

Si vous adorez les contes de fée, la science-fiction, etc..... faites confiance à ce rigolo, le vendeur , qui vous a raconté n'importe quoi, tout et son contraire, et qui va essayer de vous mener en bateau pendant encore quelques mois.

Sinon, fuyez à routes jambes, il est plus que temps. AMHA.

Et... si vraiment vous voulez en avoir le coeur net, un seul interlocuteur crédible:
La Mairie, qui a instruit le dossier, et qui est seule habilitée à vous dire la nature exacte de ces zones et surtout la vraie raison pour laquelle elles ont été créées.

Bonjour , 

merci d'avoir pris le temps de tout relire , 
alors je vous confirme que c'est un cas très complexe et votre résumé est  bon mais quelques précisions  :

1) mail de l’architecte qui a fait les plans du permis de lotir hier matin : 

[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif]Bonjour, je vous confirme que les zones en pointillés bleus sont bien non aedificandi, hors annexes (garages, abris de jardins) et piscines. L’objectif est d’éviter les vis-à-vis directs entre lots.[/size][/color]
[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif]Cdlt[/size][/color]
[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif] [/size][/color]
[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif][img=273x45]https://mail.google.com/mail/u/0?ui=2&ik=c937a731b0&attid=0.1&permmsgid=msg-f:1616278520449289629&th=166e2cc03d794d9d&view=fimg&sz=s0-l75-ft&attbid=ANGjdJ-hVzvaYJg8p0n6W7sWokYWdPxqRceydzGWQRg4Jstz7bLhk53DoUaHTu0bXC86h_OyD0J4zu79wgirIsgN77RvmNgxKLyWzDxGbxuE_DG_j0L-s4GvJueT0HI&disp=emb[/img][/size][/color]

[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif]suite à cela , voici le mail que j'ai envoyé au vendeur avec copie notaire et agent immo : [/size][/color]

[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif][color=#222222][size=2][font=Arial, Helvetica, sans-serif]2) Bonjour , 
[/size][/color][/size][/color]


[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Nous devons signer cet après-midi le compromis pour la vente citée en objet, 

[font=Arial, Helvetica, sans-serif]cependant nous avons un problème : 



[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Sur le plan de composition des lots, il y a une zone en pointillés bleus dite "zone de non aedificandi" et donc normalement non constructible. 



[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Si c'est le cas, se serait très problématique pour nous car cela impose une implantation en limite de propriété et ce n'est pas vraiment ce que nous souhaitons.

[font=Arial, Helvetica, sans-serif] Dès le départ , on m'a affirmé qu'il ne fallait pas en tenir compte et que l'on pouvait bien implanter la maison comme nous le voulions.



[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Par précaution , je vous avait aussi posé la question la semaine dernière et après renseignements vous m'avez confirmé qu'il ne fallait pas tenir compte de cette zone pour l'implantation de la maison.



[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Cependant j'ai un retour différent de la mairie de D.. et du cabinet d'architecte ARCANE qui a fait les plans du permis d'aménager, lui me confirme que cette zone est bien  non constructible (cf mail ci-dessous) . 



[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Je ne vous cache pas que si c'est confirmé cela remet en question ou du moins nécessite un délais de réflexion supplémentaire pour acheter le terrain et donc la signature du compromis aujourd'hui ne serait pas possible. 



[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Si de votre coté, il n'y a aucun doute sur le fait que nous pouvons construire comme nous le souhaitons, est il possible de rajouter une clause suspensive au compromis à propos de cette zone ? 

[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Nous ne voulons pas engager des frais ( dépôts du permis de construire etc..) qui ne nous serons pas remboursés si au final le permis de construire est refusé comme nous avons implanté la maison sur une zone non constructible.



[font=Arial, Helvetica, sans-serif]Nous avons dans tous les cas notre RDV à 16h pour les plans et ensuite à 17h pour le compromis, se sera occasion de pouvoir en rediscuter, mais je voulais que toutes les parties concernées est connaissance de cette donnée .  


[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif][color=#222222][size=2][font=Arial, Helvetica, sans-serif]Cordialement , [/size][/color][/size][/color]


[font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][size=2][font=Calibri, sans-serif][color=#222222][size=2][font=Arial, Helvetica, sans-serif]3) suite à ce mail , la notaire m'a immédiatement rappelé pour me dire qu' effectivement dans ces conditions la signature du compromis n'était pas possible hier et qu'elle allait prendre contact avec le vendeur pour clarifier la situation . [/size][/color][/size][/color]


4) 2h après , elle me rappelle en m'indiquant qu'il y a effectivement eu une erreur lors du dépôt du permis de lotir, les hypothèses d'implantations n' auraient du être mise qu'a titre informatif car il n'y a aucunes contraintes de la mairie pour que ces fameuses zones soient non constructibles.

Le vendeur qui à déjà fait plusieurs lotissements dans la commune à pu directement voir avec le maire pour reposer le permis en accéléré en enlevant ces zones. 

cela devrait être fait demain et ne posera pas de problème , mais il faudra ensuite attendre les 2 mois de recours obligatoire.

Je ne sais pas si j'ai été claire, que pensez vous du coup de cette situation ? 

Panoptès a écrit:

Là, j'avoue que j'ai du mal à suivre....

Pour essayer de comprendre, j'ai tout relu

Voilà un petit résumé

le 31/10

Citation:

après appel ce matin du vendeur et de l’architecte qui à fait les plans il ne faut pas la prendre en compte on peut bien positionner la maison où on veut ( maximum 250m2 de constructible )
D'après le vendeur et l’architecte qui à établit le plan il ne faut pas tenir compte des zones bleues ont peut bien construire dessus .

Citation:

je vois un autre MO lundi ( celui qui vend aussi les terrains) j'espère que se sera mieux !

Citation:

Le vendeur m’affirme que c'est constructible et qu'il ne faut pas en tenir compte , cela avait été mis juste pour une histoire de perméabilité des sols

hier

Citation:

après contacts avec la mairie et l'architecte qui à fait le plan d'aménagement du lotissement , j'ai eu confirmation que la zone en pointillés bleus est bien non constructible ... ( merci l'agent immo et le vendeur qui m'ont dit n'importe quoi)

et là, ce matin:

Citation:

(la notaire )...a repris contact avec le vendeur, au final il n'y a aucune contrainte de qui que ce soit pour ces zones, c'est simplement l'architecte qui avait fait cette hypothèse pour une question de vis à vis entre les lots.

Demain le vendeur va donc re deposer un permis de lotir en enlevant ces zones et nous pourrons bien implanter la maison comme on le souhaite.

En clair

1)le vendeur qui est aussi MO/société de construction a fait appel à un architecte pour constituer un dossier de PA.
Ce PA a été accordé avec des zones non aedificandi notées au plan de composition, plan de composition que vous avez posté hier et qui donne des exemples d'implantations tenant compte de ces zones.

2) l'architecte...
-le 31/10, il affirme qu'on ne doit pas tenir compte de ces zones ( 1ere citation tout en haut, en gras )

- hier, par contre, il vous confirme que ces zones sont bien non constructibles ( en gras )

3) la raison invoquée de l'existence de ces zones créées par l'architecte et dont on ne sait plus si elles sont constructibles ou non  ?????....... deux versions différentes: d'abord, c'est pour une question de perméabilité des sols, maintenant pour "une question de vis à vis entre les lots" ( affirmations du vendeur )

Et suite à l'appel de la notaire, hop, le vendeur va redéposer un nouveau PA ?????

Mon avis:

Si vous adorez les contes de fée, la science-fiction, etc..... faites confiance à ce rigolo, le vendeur , qui vous a raconté n'importe quoi, tout et son contraire, et qui va essayer de vous mener en bateau pendant encore quelques mois.

Sinon, fuyez à routes jambes, il est plus que temps.  AMHA.

Et... si vraiment vous voulez en avoir le coeur net, une seul interlocuteur crédible:
La Mairie, qui a instruit le dossier, et qui est seule habilitée à vous dire la nature exacte de ces zones et surtout la vraie raison pour laquelle elles ont été créées.

Vraiment désolé pour toutes ces "[font=Arial, Helvetica, sans-serif" , je ne sais pas comment faire pour les enlever

kentin6969 a écrit:

Je ne sais pas si j'ai été claire, que pensez vous du coup de cette situation ? 

Heu.....
C'est incompréhensible, et donc pour le moment je n'en pense rien...

Editez votre message pour enlever toutes ces balises de mise en forme inutiles qui empêchent toute compréhension, ensuite je vous donnerai un avis..

Merci..

kentin6969 a écrit:

Vraiment désolé pour toutes ces "[font=Arial, Helvetica, sans-serif" , je ne sais pas comment faire pour les enlever

Il faut passer an mode avancé pour la réponse, ça permet de visualiser avant de poster définitivement...

Mais le mieux, c'est de recommencer

Bon, pas la peine de recommencer, j'ai saisi l'essentiel...

Vous avez eu deux affirmations concordantes, celles de la Mairie et du Bureau d'Etudes qui a conçu ce lotissement, et toutes les deux confirment bien le caractère non aedificandi de ces zones

Et la notaire vous a rappelé pour vous dire ce que le vendeur lui a raconté.

Conclusion ?

Jetez tous vos stylos à la poubelle, ça évitera la tentation de signer quoi que ce soit.

Bonjour,  

merci d'avoir pris le temps de tout relire,  
alors je vous confirme que c'est un cas très complexe et votre résumé est  bon mais quelques précisions : 

1) mail de l’architecte qui a fait les plans du permis de lotir hier matin :  

Bonjour,  je vous confirme que les zones en pointillés bleus sont bien non aedificandi, hors annexes (garages, abris de jardins) et piscines. L’objectif est d’éviter les vis-à-vis directs entre lots

2) suite à cela, voici le mail que j'ai envoyé au vendeur avec copie notaire et agent immo :

 Bonjour ,  

Nous devons signer cet après-midi le compromis pour la vente citée en objet,  
cependant nous avons un problème :  

Sur le plan de composition des lots, il y a une zone en pointillés bleus dite "zone de non aedificandi" et donc normalement non constructible.  


Si c'est le cas, se serait très problématique pour nous car cela impose une implantation en limite de propriété et ce n'est pas vraiment ce que nous souhaitons. 


Dès le départ, on m'a affirmé qu'il ne fallait pas en tenir compte et que l'on pouvait bien implanter la maison comme nous le voulions. 

Par précaution, je vous avais aussi posé la question la semaine dernière et après renseignements vous m'avez confirmé qu'il ne fallait pas tenir compte de cette zone pour l'implantation de la maison. 

Cependant j'ai un retour différent de la mairie de D.. et du cabinet d'architecte ARCANE qui a fait les plans du permis d'aménager, lui me confirme que cette zone est bien  non constructible (cf. mail ci-dessous) .  

Je ne vous cache pas que si c'est confirmé cela remet en question ou du moins nécessite un délais de réflexion supplémentaire pour acheter le terrain et donc la signature du compromis aujourd'hui ne serait pas possible.  

Si de votre côté, il n'y a aucun doute sur le fait que nous pouvons construire comme nous le souhaitons, est-il possible de rajouter une clause suspensive au compromis à propos de cette zone ?  
Nous ne voulons pas engager des frais (dépôts du permis de construire etc..) qui ne nous serons pas remboursés si au final le permis de construire est refusé comme nous avons implanté la maison sur une zone non constructible.
Nous avons dans tous les cas notre RDV à 16h pour les plans et ensuite à 17h pour le compromis, se sera occasion de pouvoir en rediscuter, mais je voulais que toutes les parties concernées est connaissance de cette donnée.   

Cordialement, 


3) suite à ce mail, la notaire m'a immédiatement rappelé pour me dire qu’effectivement dans ces conditions la signature du compromis n'était pas possible hier et qu'elle allait prendre contact avec le vendeur pour clarifier la situation. 

4) 2h après , elle me rappelle en m'indiquant qu'il y a effectivement eu une erreur lors du dépôt du permis de lotir, les hypothèses d'implantations n' auraient dû être mise qu'a titre informatif car il n'y a aucune contraintes de la mairie pour que ces fameuses zones soient non constructibles. 

Le vendeur qui a déjà fait plusieurs lotissements dans la commune a pu directement voir avec le maire pour reposer le permis en accéléré en enlevant ces zones.  

Cela devrait être fait demain et ne posera pas de problème, mais il faudra ensuite attendre les 2 mois de recours obligatoire. 

Je ne sais pas si j'ai été claire, que pensez-vous du coup de cette situation ?  

Je précise que c'est bien la notaire qui m'a confirmer que le permis allait être redopsé et non le vendeur

kentin6969 a écrit:

Je précise que c'est bien la notaire qui m'a confirmer que le permis allait être redopsé et non le vendeur

J'ai bien compris... elle vous a appelé en vous disant tout ça.

Mais.......Elle le sait comment ?

ET.... si tout ça est exact, c'est facile d'avoir confirmation: appeler le Maire.

Effectivement !

c'est ce que je vais faire ;)

La mairie m'a bien confirmée qu'un modificatif du permis allait être déposé demain pour supprimer ces zones , conclusion de l'affaire c'est bien l'architecte qui à fait une boulette en imposant ces zones alors que ce n'aurait dû être qu'une hypothèse d'implantation ...

Hé bien, c'est une bonne nouvelle....

Donc dans l'histoire, c'est l'archi qui a raconté tout et son contraire...
Et finalement ça n'est pas tellement étonnant... parce que le motif de protéger les vis à vis, il était trop drôle.... il suffit de regarder les dessins de ces zones pour voir que c'est un motif qui ne tient pas debout... par contre, assurer un ruissellement correct sur les terrains, ça aurait pu, à la rigueur.... mais pas implantées comme ça...

Bref... enquête terminée, et si la zone constructible c'est la limite des pointillés noirs du plan de masse, c'est un terrain bien orienté.... avec de la pente, certes, mais comme c'est pour faire un garage semi enterré, c'est tout bon...

Bon achat ( attendez le nouveau PA et la fin des recours, quand même )

Oui voilà ,
merci pour avoir pris le temps de me répondre en tout cas !

[img]no[/img]

kentin6969 a écrit:

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[font=Arial, Helvetica, sans-serif]
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[color=#222222][size=2]bonjour à tous ,
[/size][/color]
nous avons eu RDV avec un maître d'oeuvre pour un projet de maison , sur un terrain de 460m2 avec une pente de 10%


voici nos demandes : 



"l'idée de base est une maison avec demi sous sol comprenant un garage , une buanderie , un WC, et prévoir un emplacement pour éventuellement la création plus tard d'une pièce supplémentaire ( bureau ou chambre d'amis) . 
[color=#222222][size=2]en remontant une partie salon d'[/size][/color]environ 50 m2 avec une entrée, un salon et une cuisine ouverte avec verrière .

ensuite quelques marches ( le moins possible) pour accéder à la partie chambre, avec un wc , une salle de bain avec douche à l'italienne et une baignoire , et 3 chambres , 2  d'environ 11 m2 et une 3 ème plus grande avec un dressing ( 15 m2 environ) "




Nous avons eu un premier retour de plan qui ne correspond pas trop à nos demandes mais  je voulais savoir ce que vous en pensiez ? 


merci 

Bonjour ,

je me permet de relancer le sujet car j'ai eu de nouveaux plans, on est cette fois sur une maison plein pied , pour respecter le recul de 5 mètres , il n'y aurait pas de portail d'entrée , mais une entrée à l'américaine , avec la possibilité de garer deux voitures devant le garage. Ensuite sur la gauche du garage le mur de clôture avec un portillon d'entrée.

Qu'en pensez vous ?

merci !

kentin6969 a écrit:

Bonjour ,

je me permet de relancer le sujet car j'ai eu de nouveaux plans, on est cette fois sur une maison plein pied , pour respecter le recul de 5 mètres , il n'y aurait pas de portail d'entrée , mais une entrée à l'américaine , avec la possibilité de garer deux voitures devant le garage. Ensuite sur la gauche du garage le mur de clôture avec un portillon d'entrée.

Personnellement , je ne mettrais pas le cellier  

Qu'en pensez vous ?

merci !

Bonjour,

Je trouve dommage que 2 chambres sur 3 donnent au Nord sur la rue plutôt qu'au Sud sur le jardin. Une inversion en miroir du côté nuit me paraitrait intéressante.

En ce qui concerne la zone jour, c'est dommage de n'avoir que 2 expositions Nord+Sud. Si on fait le garage un peu moins long, on pourrait ajouter une ouverture à l'Ouest. Ce serait pas mal pour les soirées ?

Merci pour votre avis , effectivement se sont de bonnes remarques 

Pandilene a écrit:

Bonjour,

Je trouve dommage que 2 chambres sur 3 donnent au Nord sur la rue plutôt qu'au Sud sur le jardin. Une inversion en miroir du côté nuit me paraitrait intéressante.

En ce qui concerne la zone jour, c'est dommage de n'avoir que 2 expositions Nord+Sud. Si on fait le garage un peu moins long, on pourrait ajouter une ouverture à l'Ouest. Ce serait pas mal pour les soirées ?

Panoptès a écrit:

Il est où l'demi sous-sol, il est où ♪♫♪
il est où ?? ♫♪♫

Ahah, ben le terrain est assez compliqué alors on regarde toutes les solutions, vous en pensez quoi ?!

kentin6969 a écrit:

Ahah, ben le terrain est assez compliqué alors on regarde toutes les solutions, vous en pensez quoi ?!

La même chose que ce que j'ai déjà écrit plus haut

Citation:

attendez le nouveau PA et la fin des recours, quand même

et je ne sais pas qui vous a pondu ça, mais c'est n'importe quoi.

Oui je vais entendre dans tout les cas mais ça ne m’empêche pas de me projeter un peu pour gagner du temps .
J'en suis au 3 ème constructeur différent pour les plans , mais pourquoi vous pensez que c'est carrément n'importe quoi ??

Bonjour,

moi ce que je trouve dommage, c'est qu'on partait d'un plan qui pouvait être sympa et un peu original (j'avoue que moi perso, j'aime bien les maisons avec un demi-niveau .... mais les goûts et les couleurs ...) et là on tombe sur un plan ultra basique bof bof en plus... surtout pour l'orientation ...
vous avez perdu un 0 dans le budget entre temps?

sinon 5mx5m pour mettre 2 voitures ... attention si sur le papier c'est suffisant, en réalité ça risque de faire juste et vos voitures seront bien serrées ... le passage pour les piétons réduit (faite l'expérience que un parking public en ne prenant que 2 places et en imaginant 1 cloture d'un coté et un mur de l'autre ....)

kentin6969 a écrit:

J'en suis au 3 ème constructeur différent pour les plans , mais pourquoi vous pensez que c'est carrément n'importe quoi ??

Et vous, vous en pensez quoi, à part le cellier.....vous avez regardé cette implantation avec un oeil critique, en fonction des courbes de niveau, et avec votre connaissance visuelle du terrain ??
C'est une mauvaise photocopie de plan catalogue parachutée sur le plan de masse , vite fait mal fait, sans tenir compte de la réalité.... c'est indigne d'un professionnel qui mériterait cette appellation.
Si c'est un cst qui vous a proposé ça, vous pouvez déjà le rayer de la liste, ça vous fera gagner du temps.