Délai entre signature de CCMI et ouverture de chantier

babaye a écrit:

Bonjour
que est le délai entre signature de CCMI et ouverture de chantier?
est ce que je peut annuler le contrat si le constructeur ne veut pas ouvrir le chantier, par ce que il me demande 9000 euros pour évacuation de terres, alors que moi j'ai trouver un terrassier qui évacue 3 fois moins chers que mon constructeur. sachant que j'ai signer le contrat depuis le 15 mai 2017 et le permis depuis avril 2018, est ce que je peut annuler le contrat?

Bonjour,

Pour l'ouverture de chantier, ça dépend de ce qui est indiqué dans le contrat.
Pour l'évacuation des terres, si elle n'est pas indiquée à votre charge (et chiffrée), c'est à charge constructeur compris dans le prix convenu.

Pour annuler le contrat, ça dépend mais normalement non.

Il me demande de faire appelle à un terrassier pour faire le fouille de sol mais il fait pas de moins valut

En gros, dites-nous ce qui est écrit dans votre contrat. Ou contactez une association telle l'AAMOI qui étudiera votre contrat.

Bonjour,

babaye a écrit:

Il me demande de faire appelle à un terrassier pour faire le fouille de sol mais il fait pas de moins valut

Probablement parce que les travaux de terrassement sont non compris dans le CCMI?
Si c'est le cas c'est normal qu'il n'y ait pas de moins value.

Bonjour

Vos explications sont des plus confuses... et on ne peut donc pas vous aider.

Il faudrait dire clairement et explicitement :
- si vous avez bien signé un CCMI ?
- si oui, le terrassement est-il mis dans les travaux réservés ou est-il inclus dans le CCMI ?

Oui le terrassement et compris dans le contrat. C'est l'évacuation qui est à ma charge , il m'a présenté un devis de 9000euros pour évacuation 300m3 de terres par sont terrassier que j'ai refusé, je lui est dis de laisser sur mon terrain je l'evacue Moi-même sachant que j'ai 625m2 de terrain et 300m2 de terrain de mon voisin qui a besoin de terres, il me dis que il y'a pas de place pour stocker la terres, et il ma proposer de faire la fouille par un terrassier et après lui vient faire son fondation alors je lui est demandé de faire la moins valut il refuse, alors que la fouille est compris dans le contrat,

Bonjour,

C'est à lui de se démerder pour stocker les terres sur le terrain. Et pour l'évacuation, il a dû la chiffrer, en la mettant à votre charge. S'il ne l'a pas chiffré, vous pourriez (si vous avez signé le CCMI depuis moins de 4 mois) lui rendre le poste pour 0EUR.

Conditionnel car je n'ai pas lu votre contrat.

babaye a écrit:

sachant que j'ai signer le contrat depuis le 15 mai 2017

Bonjour,
Pas sûr d'avoir tout compris.
Mais vous aviez 4 mois pour refiler au cst les travaux que vous vous étiez réservés et qui étaient chiffrés dans votre CCMI.
Par contre vous ne pouvez pas sortir du contrat des postes qui étaient inclus dans le prix global. Enfin si vous pouvez mais le cst est libre de vous appliquer une moins-value ridicule, comme il est libre aussi de vous appliquer des plus-values exorbitantes pour la moindre demande supplémentaire de votre part (genre 200€ pour une prise supplémentaire).

Mon problème le. Constructeur veut m’obliger à évacuer la terre par son terrassier alors j’ai trouvé 3fois mons cher

Et il compte vous y forcer comment ?

Il ne peut pas.
Si le poste est à votre charge, alors il est à votre charge.

Il veut pas ouvrir le chantier

Hajime a écrit:

Et il compte vous y forcer comment ?

babaye a écrit:

Il veut pas ouvrir le chantier

Bah ça fera ça en plus en pénalités de retard.
Il a un délai pour démarrer le chantier dès que toutes les conditions suspensives sont levées. Et il y a un délai limite pour lever les conditions suspensives.
Bref, pour le moment, il joue contre lui.

J’ai eu le permis depuis 10 avril pensez-vous que il encore dans le délai ou pas
J’ai signé le ccmi le 15 mais 2017

Ce qu'on pense ne compte pas.
Ce qui compte, c'est ce qu'il y a d'écrit dans votre contrat. Les délais y sont précisés.
Vous l'avez votre contrat ? C'est bien un CCMI ?

Délai est de 6mois pou la levée de suspensives

Et il y a quoi dans ces conditions suspensives ? Quand ont-elles été réellement levées ? Preuves à l'appui ?