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Modification fondations par rapport au Permis Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 297 fois
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Photographe Env. 400 message Haute Garonne
Ola,

j'aurai une question "juridique".
Le permis de construire a été déposé et accepté. Sur un plan de coupe, on voit un peu les fondations.

Finalement, nous avons modifié les fondations par rapport au permis de construire. Tout le reste est identique.

D'après vous, cela pose-t-il un problème ?

Merci pour votre aide.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
Sujet résolu !
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour votre question et bien trop basique pour pouvoir y répondre, pourquoi c'est modifications, ? quelle modifications ? étude de sol ? CCMI ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Somme
Aucune incidence. Le permis de construire valide l'aspect extérieur de la construction pas ce qui est invisible. Par contre les fondations doivent respecter les préconisations de l'etude de sol si il y en a eu une de réalisée (ce n'est pas obligatoire sauf imposition particulière : en zone PPRN par exemple elle peut être obligatoire)
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Somme
Ancienneté : + de 6 ans
 
Photographe Env. 400 message Haute Garonne
Merci pour vos réponses.

Étude de sol faites et respectée.
Pas de ccmi, on travaille directement avec les artisans.

Pour les fondations, on a les améliorées par rapport au premier jet du permis, validées officieusement par un ingénieur béton. Je ne suis pas chez moi, j'essai de mettre les plans en ligne plus tard.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Somme
Aucune incidence par rapport au PC donc. Vous n'auriez même pas eu besoin de les dessiner sur le PC
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Somme
Ancienneté : + de 6 ans
 
Photographe Env. 400 message Haute Garonne
Voici les images:
Vue coupe Archi déposée dans le permisVue coupe - Archi


Vue coupe faites par nous, version suivi par le maçon:
Vue coupe - Nous
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le vendredi 17 janvier 2025 à 09h56
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