Modification fondations par rapport au Permis Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 295 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

tomkar Picto info

Auteur du sujet

Le 30/11/2018 à 06h46 Photographe Env. 400 message Haute Garonne

Ola,

j'aurai une question "juridique".
Le permis de construire a été déposé et accepté. Sur un plan de coupe, on voit un peu les fondations.

Finalement, nous avons modifié les fondations par rapport au permis de construire. Tout le reste est identique.

D'après vous, cela pose-t-il un problème ?

Merci pour votre aide.

Citer

Photographe

Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Sujet résolu !

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

plaquisteheureux Picto info

Le 30/11/2018 à 07h10 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Bonjour votre question et bien trop basique pour pouvoir y répondre, pourquoi c'est modifications, ? quelle modifications ? étude de sol ? CCMI ?

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Hugo10 Picto info

Le 30/11/2018 à 08h03 Nouvel Aviseur Env. 20 message Somme

Aucune incidence. Le permis de construire valide l'aspect extérieur de la construction pas ce qui est invisible. Par contre les fondations doivent respecter les préconisations de l'etude de sol si il y en a eu une de réalisée (ce n'est pas obligatoire sauf imposition particulière : en zone PPRN par exemple elle peut être obligatoire)

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 20
Dept : Somme
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

tomkar Picto info

Auteur du sujet

Le 30/11/2018 à 08h10 Photographe Env. 400 message Haute Garonne

Merci pour vos réponses.

Étude de sol faites et respectée.
Pas de ccmi, on travaille directement avec les artisans.

Pour les fondations, on a les améliorées par rapport au premier jet du permis, validées officieusement par un ingénieur béton. Je ne suis pas chez moi, j'essai de mettre les plans en ligne plus tard.

Citer

Photographe

Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche