Étude de sol Résolu

Bonjour



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Sinon, la réponse se trouve aussi sur la partie publique du site de l'AAMOI... association à laquelle vous feriez bien de réfléchir à adhérer vu comment votre constructeur commence.

Merci mais je voudrais savoir si le constructeur peut annuler notre ccmi comme ça suite aux frais supplémentaire de notre étude de sol? [/url]

Non, il ne peut pas rompre unilatéralement un contrat bilatéral.
De la même façon que vous, vous ne pouvez pas annuler ou demander la modification du contrat de manière unilatérale.
Ce qui veut aussi dire que si vous n'avez pas bien tout choisi dans votre contrat, il peut très bien vous refuser vos demandes de modifications, ou vous les facturer à prix fort.

Par contre, il se peut qu'il n'obtienne pas votre garantie de livraison nominative
Qui là le dégagerait du contrat.

Même si vous semblez têtu, vous devriez envisager d'adhérer à l'AAMOI. Ce cas est très classique. Plusieurs solutions s'offrent à vous. Et pour chacune d'entre elle, on explique ses avantages et ses inconvénients, ainsi que ce qu'il faut faire éventuellement pour se protéger.