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Limite de propriété entre bornes et buses Résolu

Ce sujet comporte 24 messages et a été affiché 287 fois
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Env. 20 message Landes
Bonjour mon voisin a passé une gaine téléphone après mon portail entre mes bornes et mes buses.j'aimerais savoir si il en a le droit et qui est responsable de cette gaine sachant que je roule tout les jours dessus.
Merci
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Sujet résolu !
 
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Si je comprends bien, il a passé une gaine entre la borne de la limite et la buse du fossé, donc sur domaine public ?
Si cela a été fait avec la DPV auprès de la mairie, normalement c'est dans les règles.
L'expérience, ça se partage !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?
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Env. 20 message Landes
Greg6153 a écrit:Bonjour,

Si je comprends bien, il a passé une gaine entre la borne de la limite et la buse du fossé, donc sur domaine public ?
Si cela a été fait avec la DPV auprès de la mairie, normalement c'est dans les règles.


Bonjour oui la gaine est entre nos bornes et nos buses je sais c'est pas facile a expliqué mais qui est responsable de cette gaine qui passe dans notre accès.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
On ne comprend toujours rien !
Où sont "vos buses" ?

Si le voisin a creusé et enterré ses réseaux chez vous sans autorisation, il est complètement en tort !
Mais la marche à suivre maintenant dépend de ce que vous voulez, de la gêne occasionnée, de vos rapports avec le voisin... et de votre volonté de faire valoir vos droits.

Un croquis svp, sinon on ne peut rien dire.
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Env. 20 message Landes
Manu65 a écrit:Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?


Bonjour, effectivement pas facile a expliquer et je ne sais pas comment joindre une photo.
[/quote]
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Env. 20 message Landes
[quote="Myrtille64"]
Manu65 a écrit:Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?


Bonjour, effectivement pas facile a expliquer et je n'arrive pas a joindre de photo.
[/img]
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Env. 20 message Landes
[quote="Myrtille64"]
Manu65 a écrit:Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?


Bonjour, effectivement pas facile a expliquer et je n'arrive pas a joindre de photo.
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Myrtille64 a écrit:
Greg6153 a écrit:Bonjour,

Si je comprends bien, il a passé une gaine entre la borne de la limite et la buse du fossé, donc sur domaine public ?
Si cela a été fait avec la DPV auprès de la mairie, normalement c'est dans les règles.


Bonjour oui la gaine est entre nos bornes et nos buses je sais c'est pas facile a expliqué mais qui est responsable de cette gaine qui passe dans notre accès.

Dans ce cas, les gaines ne sont pas dans votre terrain mais au droit de votre accès ?
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Env. 20 message Landes
Voilà la gaine passe par mon accès privé donc suis-je responsable de cette gaine car je roule tout les jours dessus et nous avons prévu de mettre des graviers dans notre accès.
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Myrtille64 a écrit:Voilà la gaine passe par mon accès privé donc suis-je responsable de cette gaine car je roule tout les jours dessus et nous avons prévu de mettre des graviers dans notre accès.

Mais sur le domaine public ?
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Env. 20 message Landes
Je ne sais pas vraiment vu que c'est entre nos bornes et nos buses.
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Vous faites de la politique dans la vie pour toujours répondre à côté des questions que l'on pose et toujours répété la même chose ? Biggrin

Je vous ai demandé si la buse était celle du fossé : le fossé qui se situe entre votre terrain et la route. C'est bien cela ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Sans dessin ou plan ou schéma, on n'y arrivera pas !
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Env. 20 message Landes
Je n'arrive pas a mettre de schéma.
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Env. 20 message Landes
Oui la buse est entre mon terrain et la route.
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Si on récapitule, tu as dans cet ordre :
Terrain / Borne / Gaines du voisin / Buse / Route

Si tel est le cas, ces gaines sont visiblement sur le domaine public?
Si ces travaux ont fait l'office d'une DPV et ont été réalisé dans les règles de l'art, cela ne pose pas de problème.
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Env. 20 message Landes
C'est bien ça merci de votre aide
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Mettre une photo :

Citation: * Si tu n'y es pas déjà il faut [Basculer mode avancé] ;
* bouton vert à droite [Insérer une photo] ;
* tout en bas, chercher "Autres photos : Vous souhaitez insérer dans votre message une image qui n'a aucun rapport avec votre construction ? Cliquez ici." Et cliquer donc. ;
* cliquer sur [Choisir un fichier] ;
* Naviguer sur le disque dur de l'ordi jusqu'à la photo à montrer ;
* Cliquer sur [Envoyer]
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 ans.
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Myrtille64 a écrit:C'est bien ça merci de votre aide


#QuandTuMetsDeuxPagesPourRésoudreUnProblèmeQueTuPouvaisRésoudreEnUnMessageSiLesInformationsAvaientEtéDonnées
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Env. 20 message Landes
Résolu faut le dire vite sur un autre forum j'ai pas eu les mêmes reponsesBiggrin
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Manu65 a écrit:Mettre un photo :

Citation: * Si tu n'y es pas déjà il faut [Basculer mode avancé] ;
* bouton vert à droite [Insérer une photo] ;
* tout en bas, chercher "Autres photos : Vous souhaitez insérer dans votre message une image qui n'a aucun rapport avec votre construction ? Cliquez ici." Et cliquer donc. ;
* cliquer sur [Choisir un fichier] ;
* Naviguer sur le disque dur de l'ordi jusqu'à la photo à montrer ;
* Cliquer sur [Envoyer]


Bonjour,
Myrtille, vous nous mettez un croquis/plan ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Myrtille64 a écrit:Résolu faut le dire vite sur un autre forum j'ai pas eu les mêmes reponsesBiggrin

Comme on joue aux devinettes, ce n'est pas étonnant !
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Myrtille64 a écrit:Résolu faut le dire vite sur un autre forum j'ai pas eu les mêmes reponsesBiggrin

On fait de notre mieux, mais si vous ne nous aidez pas avec des explications claires et un schéma, on ne fait pas de miracle non plus
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