Retour
Menu utilisateur
Menu

Servitude de passage

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.265 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 60 message Lucey, Vers Aix-les-bains (73)
bonjour à tous je ne sais pas si je dois poser la question sur ce forum mais je me lance, voilà je viens d'acheter un terrain et je fais les plans de ma future construction mais il y a un terrain enclavée juste derrière le mien à qui je dois accorder une servitude de passage, sachant qu'il va y avoir une habitation sur ce terrain enclavé ma question est de savoir de quel largeur doit être le passage?
merci pour vos contributions.
Citer
Messages : Env. 60
De : Lucey, Vers Aix-les-bains (73)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 10 message Finistere
Bonjour

Nous avons eu le même problème : notre terrain était enclavé - il a fallu demander l'accord au voisin pour nous accorder un passage plus important avec bien entendu acte notarié à l'appui.
Au niveau de la largeur, il nous a été dit qu'il fallait au moins 4 mètres (largeur d'un camion de pompiers) - Le mieux est de voir avec la mairie ou un géomètre.

Bonne continuation
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Finistere
kamelceline a écrit:je viens d'acheter un terrain et je fais les plans de ma future construction mais il y a un terrain enclavée juste derrière le mien à qui je dois accorder une servitude de passage, sachant qu'il va y avoir une habitation sur ce terrain enclavé ma question est de savoir de quel largeur doit être le passage?
merci pour vos contributions.


Qu'est ce que vous entendez par : "je viens d'acheter un terrain" ?
Vous voulez dire que la vente est déjà faite chez le Notaire et que vous avez payé le terrain sans savoir où passe la servitude ni qu'elle emprise ?
Citer
Messages : Env. 400
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Lucey, Vers Aix-les-bains (73)
en fait si la vente est déjà conclut depuis longtemps et le géometre est déjà passé pour faire le bornage et il a mis une servitude de passage de 4m mais je trouvais ça large je voulais savoir si c'était la norme.
Citer
Messages : Env. 60
De : Lucey, Vers Aix-les-bains (73)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Finistere
kamelceline a écrit: je voulais savoir si c'était la norme.

Pour mon accès à mon terrain enclavé, le juge a fixé la largeur à 6 mètres.
Citer
Messages : Env. 400
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 10h06
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir