Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain humide, étude de sol après CCMI

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 290 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Eure
Bonjour, tout le monde.
Voici mon souci.
Je dois acheter un terrain ( dans 14 jours signature chez la notaire )
CCMI signé avec le contructeur.
A force d'allez voir le terrain, j'ai constaté qu'a l'emplacement de la futur maison, j'ai les bottes dans l'eau sur 5 cm env ( terrain visite et compromis signé fin Aout, il fessais sec ).

Du coup j'ai signaler ceci à mon constructeur photo et vidéo avec et donc, il est venu faire une étude de sol il y a 3 semaine.

Il m'annonce un surcout de 17000 euros pour les fondations car, ce qu'il avait prévu ( 4 rang d'aglo ) ne suffit pas.

Mes questions sont:

A qui de payer le surcout de 17000 euros ?
si c'est moi, quel sont mes recours ?
j'ai rdv avec la notaire le 08/03/2019 pour lui montrer les photos, vidéo et document du constructeur.

Je vous remercie de votre aide.
Messages : Env. 10
Dept : Eure
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
alain271 a écrit:
A qui de payer le surcout de 17000 euros ?




En moyenne, le sujet revient 2 à 3 fois par semaine Rolleyes
Je m'étonne encore que certains puissent encore se poser la question W00t


alain271 a écrit:
j'ai rdv avec la notaire le 08/03/2019 pour lui montrer les photos, vidéo et document du constructeur.


Si c'était bien votre notaire et non celui du vendeur, il a prévu les conditions suspensives nécessaires dans le compromis. Donc c'est une alternative à étudier Happy
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Eure
Merci de votre réponse, j'ai bien lu des réponse sur le forums mais je les trouvent pas claire, j'en déduit que c'est au constructeur ( d'après ce que j'ai lu ) vu que j'ai signé le CCMI mais, je voudrais être sur car, je m'engage sur 25 ans. cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Eure
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Eure
J'ai lu ceci sur le forum:
Rappel CCMI : En cas de problème décelé lors du terrassement / réalisation des fouilles, Étude de sol faites ou pas, le constructeur doit à ses frais toutes les études et travaux nécessaire à la correction du problème.

Mais, moi j'ai constaté le souci avant, et le constructeur viens de faire l'étude de sol avant la construction mais CCMI signé depuis Aout.

Ceci ne me dit pas qui dois payer les 17000 euros.

Merci a tout le monde pour votre futur aide
Messages : Env. 10
Dept : Eure
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonjour, ce qu'il faut retenir

le CCMI est un contrat à prix ferme et définitif

toute demande d'avenant doit provenir du client, tout avenant présenté par le constructeur peut être refusé (ou alors à 0 euros, sans modification du délai de la construction)
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message Eure
Merci pour vos réponse cela m'aide. Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Eure
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Dans votre cas (acte définitif du terrain non signé et construction non démarrée), il serait vraiment intéressant de suivre au plus vite le conseil généralement donné pour connaître toutes les solutions qui s'offrent à vous, avec les avantages et les inconvénients de chacune.
La loi est une chose, son application et ses failles en sont une autre Biggrin

Surtout si votre notaire a bien fait son boulot, il y a même une solution alternative qui serait ma préférée personnellement, qui est, avant de faire valoir vos droits auprès du CST, d'utiliser plutôt la condition suspensive pour agir auprès du vendeur du terrain Happy
La question étant déjà de savoir si votre notaire avait bien fait son boulot ? Mais pour faire l'étude de sol alors que vous n'étiez pas encore propriétaire du terrain laisse penser que vous en aviez le droit, et donc que vous aviez bien la condition suspensive sur les résultats de l'analyse de sol qui va en général avec l'autorisation de faire cette étude de sol Happy
Sinon, je ne verrai pas l'intérêt de demander l'autorisation de faire une étude de sol sans rien d'autre dans le compromis Rolleyes
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Eure
Bonjour, merci FOUGA pour votre réponse.
Pour l'étude de sol la vendeuse du terrain, ma fait une autorisation écrite pour faire l'étude de sol.

Il y a bien une conditions dans les documents du Notaire, qui dit qu'en cas de surcout la vente peut être annulé ( je fais simple mais, si besoin, j peux indiqué l'intitulé exacte )
Merci encore de votre aidé, car, il vrai qu'a ce jours nous sommes inquiet.

Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Eure
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Eure
Sinon sur les documents du Notaire sous quel intitulé cela devrais être indiqué ?
car, la je vois rien qui indique sous réserve de l'étude des sols.
Pour faire l'étude du sol, c'est mon constructeur qui à demandé à la vendeuse une autorisation écrite pour le faire.
Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Eure
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Eure
Bonjour, tout le monde, j'ai bien tout vérifié et, je ne vois rien qui stipule sous réserve de la natures des sols dans l'acte notarial. De même mon constructeur, doit me fournir les documents de sondage du sol mais, à ce jours rien, et dur de l'avoir au téléphone. J'avoue que je commence a perdre patience et je commence a regretter mon choix de faire construire.
Messages : Env. 10
Dept : Eure
Ancienneté : + de 5 ans
En cache depuis le mercredi 11 décembre 2024 à 12h40
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fondationsArtisan
Devis fondations
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur les fondations
Tout savoir sur les fondations
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos fondations - VS
Photos fondations - VS
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Temps de séchage du béton
Temps de séchage du béton
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir