CCMI / Exclusion de travaux dans notice descriptive : légalité ?
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Bonjour à tous,
Pas mal de temps que je parcours le forum et j'ai une petite question sur ma notice descriptive de CCMI.
C'est une note sur laquelle je n'avais pas porté attention : " Terrassement pour réalisation d'une plateforme (...) Aucun travaux de captage de source n'est prévu"
Hors durant la dite plateforme...BIM le beau drain agricole qui provient du champs du dessus. Par soucis de simplicité, on décide de le dévier et on le jette dans l'eau pluviale. Mais le constructeur me sort un avenant à un prix prohibitif sous un "forfait déviation". Je lui ai demandé le détail mais avant de monter au combat...j'aimerai avoir des arguments pour le tenir.
OUI, la CCMI est un prix fixe mais qu'en est il pour les travaux exclus ? Exclusion légale ou non ?
Alors oui je sais, on pose beaucoup de question sur la CCMI, que c'est un prix fixe...mais je suis remonté loin loinnnnnnn dans le forum CCMI sans trouver la réponse (on parle souvent des fondations mais pas de travaux exclu)
Merci pour votre aide
Pas mal de temps que je parcours le forum et j'ai une petite question sur ma notice descriptive de CCMI.
C'est une note sur laquelle je n'avais pas porté attention : " Terrassement pour réalisation d'une plateforme (...) Aucun travaux de captage de source n'est prévu"
Hors durant la dite plateforme...BIM le beau drain agricole qui provient du champs du dessus. Par soucis de simplicité, on décide de le dévier et on le jette dans l'eau pluviale. Mais le constructeur me sort un avenant à un prix prohibitif sous un "forfait déviation". Je lui ai demandé le détail mais avant de monter au combat...j'aimerai avoir des arguments pour le tenir.
OUI, la CCMI est un prix fixe mais qu'en est il pour les travaux exclus ? Exclusion légale ou non ?
Alors oui je sais, on pose beaucoup de question sur la CCMI, que c'est un prix fixe...mais je suis remonté loin loinnnnnnn dans le forum CCMI sans trouver la réponse (on parle souvent des fondations mais pas de travaux exclu)
Merci pour votre aide
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Sinon, passe par un pro...
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
0 Membre utile 0 Membre utile 0 Membre utileC'est bien la réponse dont j'avais peur.
Le terrain est en pente vers chez nous, suivant si cela "canalise" une source, impossible de la faire passer ailleurs. Boucher le drain serai un répit de courte durée car le terrain va se gorger d'eau ...et elle reviendra chez moi ensuite par la pente.
Nous avons commencé les démarches " officielles " avec notre notaire, nous n'avons pas encore contacté les propriétaires car c'est un consort de 5 frères et soeurs qui ne s'entendent pas. J'attendais de connaitre le tarif pour savoir comment agir.
En somme, si ce n'est pas pour la CCMI...j'ai le choix d'attendre 3 a 6 mois que les frères et soeurs soient OK et que l'on fasse une servitude sur mon terrain... soit de régler la facture.
Pour en revenir au cas général, j'ai bien l'impression (après une nuit de recherche sur le net) que le constructeur peut se retirer des travaux tant que cela n'est pas abusif (ici une étude de terrain ne peut évoquer cette canalisation sans tomber dessus).
Le terrain est en pente vers chez nous, suivant si cela "canalise" une source, impossible de la faire passer ailleurs. Boucher le drain serai un répit de courte durée car le terrain va se gorger d'eau ...et elle reviendra chez moi ensuite par la pente.
Nous avons commencé les démarches " officielles " avec notre notaire, nous n'avons pas encore contacté les propriétaires car c'est un consort de 5 frères et soeurs qui ne s'entendent pas. J'attendais de connaitre le tarif pour savoir comment agir.
En somme, si ce n'est pas pour la CCMI...j'ai le choix d'attendre 3 a 6 mois que les frères et soeurs soient OK et que l'on fasse une servitude sur mon terrain... soit de régler la facture.
Pour en revenir au cas général, j'ai bien l'impression (après une nuit de recherche sur le net) que le constructeur peut se retirer des travaux tant que cela n'est pas abusif (ici une étude de terrain ne peut évoquer cette canalisation sans tomber dessus).
0 Membre utileEn cache depuis le mardi 18 février 2025 à 03h07
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