Problème altimétrique terrain et recours
Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 322 foisNouveau sujet Répondre |
4 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Refus de PC -> recours contentieux ?
17 réponses Forum Administratif et financement -
Délais de recours et reconfinement
16 réponses Forum Administratif et financement -
recours gracieux et recours au TA
44 réponses Forum Administratif et financement -
recours voisin implantation maison
12 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire et seuil architecte
18 réponses Forum Administratif et financement -
Panneau d’affichage de 3 mois!
17 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire avec prescription
17 réponses Forum Administratif et financement -
PLU ou Servitude de hauteur compromis?
17 réponses Forum Administratif et financement -
recours contentieux Permis de construire
12 réponses Forum Administratif et financement
4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet