Phytoépuration Aquitiris auto construction

Bonjour,
Moi j'ai eu un devis en 2017 d'une entreprise par l'intermédiaire d'aquatiris. Nous étions à 13000EUR pour l'ensemble sur la version 1 bac(terrassement, construction, finition avec plantes et équipements). Je peux vous envoyer mon devis de l'époque en MP si vous voulez.

Bonjour,
J'ai un devis en cours avec Aquatiris également.
La partie étude m'a été chiffrée pour 660EUR TTC.
180 TTC à rajouter si je souhaite qu'elle fasse en plus l'étude d'infiltration des eaux pluviales (si je ne le fais pas faire en même temps que la G2 AVP).

Citation:

L'étude comprend une visite sur site (prévoir 3 heures) et un dossier d'étude complet : étude de sol, étude d'infiltration, principe et base dedimensionnement, guide d'utilisation, plan d'exécution, carnet d'entretien.

J'ai eu ces informations sinon pour la réalisation de ma phyto (8EH, donc plutôt grosse quand même, pour une installation simplifiée avec un seul filtre de 16m²) :

Citation:

- 11 000 à 14 000 euros TTC, réalisé par un installateur agréé du réseau Aquatiris.
La variabilité des coûts d'installation dépend de la configuration du terrain:
- pas assez de pente, une pompe de relevage est nécessaire : + 2000 euros
- trop de pente, des ouvrages de soutènement seront réalisés
- les difficultés d'accès au chantier, une zone d'infiltration importante, le nombre de mètres linéaires de canalisations et de tranchées, sont des facteurs d'augmentation du coût
- vous pouvez décider de finitions particulières (à voir avec l'installateur)

Vous avez également la possibilité de réaliser l'installation en auto-construction, avec un accompagnement obligatoire par le bureau d'études ou un installateur agréé Aquatiris. Dans ce cas, un kit matériel est dispensé et le suivi se compose généralement de 3 visites et d'un soutien téléphonique ou par mail, avec toutes les explications fournies. Vous avez à fournir les granulats (selon cahier des charges précis), les canalisations, les finitions ou soutènement des filtres, les grilles de protection pour le filtre vertical (FV) et clôture, le séparateur des lits du FV. Vous gagnez généralement 30% sur le coût total d'installation, si elle était réalisée par un installateur, et jusqu'à 50% si vous avez des facilités de terrassement.
Coût de l'accompagnement + kit matériel garanti : environ 6000 euros
Kit matériel : poste de relevage, géomembrane, géotextile, barrière anti-racine, passe-parois, regards de distribution (avec vannes) et de collecte, répartiteurs.

Après réalisation de l'installation, le bureau d'études Aquatiris effectuera un contrôle fabricant donnant lieu à l'attestation Aquatiris et la garantie décennale (compris dans le prix d'installation).

Donc je pense que j'en serais à plus de 8000EUR si on rajoute les granulats et le matos divers (et la pompe de relevage).

EDIT : ah ben j'avais pas vu que j'avais reçu le devis de l'accompagnateur des autoconstructeurs, donc pour un kit filtre vertical 8EH avec pompe de relevage, c'est autour de 6500€.

Bonjour à tous et toutes merci pour vos retours.
Du coup il faut que j'arrive à savoir combien coutent pour un équivalent 5 habitants :

canalisations et pièces de raccord
granulats
parois du filtre/structure
cloison de séparation sur FV (pour les filières FV+FH)
caillebotis de protection sur FV

Si certains ont une idée ;)

Merci beaucoup

Bonjour.

J'ai réalisé en autoconstruction une station pour 6EH donc 12 m2. Elle fonctionne depuis le 1 octobre 2020. Les roseaux plantés avant l'hiver sont restés secs, maintenant la pousse a vraiment démarrer. Le système va donc pouvoir être jugé. Le cout global de l'installation: 7500€.
Je n'avais pas fait faire de devis mais on peut partir sur une somme de 11000 à 12500 suivant l'entreprise. Pas de difficulté notoire terrain assez plat ( pente de 5 à 10% ) sans cailloux

Hello

Et bien pareil la notre fonctionne depuis octobre ;)
Les roseaux commencent à pousser correctement chez nous.
Comme vous, nous verrons niveau nuisances odorantes une fois que les roseaux seront ok. Mais par défaut ça n’a pas l’air deconnant niveau odeur. « Le système est à 35m de la maison »
Il nous reste juste à placer autour du bac les planches afin de fixer la membrane et le géotextile correctement.

MP42 a écrit:

Bonjour.

J'ai réalisé en autoconstruction une station pour 6EH donc 12 m2. Elle fonctionne depuis le 1 octobre 2020. Les roseaux plantés avant l'hiver sont restés secs, maintenant la pousse a vraiment démarrer. Le système va donc pouvoir être jugé. Le cout global de l'installation: 7500€.
Je n'avais pas fait faire de devis mais on peut partir sur une somme de 11000 à 12500 suivant l'entreprise. Pas de difficulté notoire terrain assez plat ( pente de 5 à 10% ) sans cailloux

Bonjour

On est en train de finaliser l'achat de la maison, on a fait un devis pour l'étude de sol (455€) par le réseau Aquatiris, on part sur 6EH.

On souhaite autoconstruire la phyto comme le reste de la maison.

MP42 et slash63 , pouvez vous donner des détails sur le budget de vos installations ? Vous avez des toilettes sèches ou la phyto prend aussi les eaux noires ?

On veut bien tous les conseils genre "si c'était à refaire ..."

Merci d'avance

Bonjour pour Joachi1
Montant global de l'autoconstruction pour 6EH donc 12 m2. Fournitures et suivi par entreprise labélisée Aquatiris 5200€, Etude de faisabilité et certificat de conformité 600, graviers, sable tuyaux moellons 1050 plants 100 locations matériel 300, quelques frais annexes et 7500 tout compris.
L(entreprise qui a suivi les travaux et fourni les grilles, baches et diffuseurs est MONTCORGE JARDIN à CHARLIEU à 3 km de chez moi, ce fut plus simple.

Bonjour

construction d'un assainissement pour 4 EH
le système en autoconstruction sur lequel je me basais (aquatiris) refusé par le syndicat des eaux....et le bureau d'étude ( payé 600 €) (17)....A côté de chez moi, 10 ans auparavant une autoconstruction a été réalisée qui fonctionne très bien !!

Mon système a été réalisé par SYMBIOSE, compter 7000 à 8000 euros ! 4 EH et gain de place !!

je suis très contente après 1 année : pas ou très peu d'odeur, les phragmites sont à couper simplement en février 

Certains départements ou régions autorisent l'autoconstruction pure  c'est dommage que ce ne soit pas homogène !

air a écrit:

Bonjour

construction d'un assainissement pour 4 EH
le système en autoconstruction sur lequel je me basais (aquatiris) refusé par le syndicat des eaux....et le bureau d'étude ( payé 600 €) (17)....A côté de chez moi, 10 ans auparavant une autoconstruction a été réalisée qui fonctionne très bien !!

Mon système a été réalisé par SYMBIOSE, compter 7000 à 8000 euros ! 4 EH et gain de place !!

je suis très contente après 1 année : pas ou très peu d'odeur, les phragmites sont à couper simplement en février 

Certains départements ou régions autorisent l'autoconstruction pure  c'est dommage que ce ne soit pas homogène !

Je penses que vous confondez bcp de choses.
Les départements et régions n'ont pas compétences en ANC.
Cela revient aux collectivités via les SPANC.
Quant au SPANC il ne peut pas interdire l'autoconstruction (liberté du propriétaire de choisir son installateur !).
Par contre certains fabricants imposent de passer par des installateurs formés par leur société.
Dans ce cas vous ne pouvez alors faire autrement pour avoir le certificat de conformité du SPANC et les garanties constructeurs.

Bonjour, tout d'abord excusez moi pour le manque d'accents, je vous ecrit depuis un pc anglais. et je vous contacte pour un couple d'amis anglais qui souhaitent se lancer dans un projet de petite maison ecologique a partir d'un petit batiment agricole. Seulement leur demande de permis de construire a ete interrompu car il manque le projet d'assainissement. Apres quelques recherches, ils souhaiteraient opter pour un jardin d'assainissement. J'ai contacte Aquatiris pour obtenir des renseignements pour un jardin de 3EH (soit 6m2), on leur annonce un budget d'environ 7500 euros en autoconstruction.
C'est clairement au-dessus de leur budget et ils souhaiteraient donc le faire en autoconstruction pure (sans passer par aquatiris).

Il ont realise un test de permeabilite sur leur terrain et l'eau semble s'evacuer difficilement (apres 24h les 10L d'eau ne se sont toujours pas completement ecoules, je ne sais pas si c'est bon signe).

Ils m'ont demande si je pouvais les aider a trouver les materiaux necessaires a la realisation du jardin, mais je ne sais meme pas qui vend ces materiaux (Point P, chausson, LM, Casto...) ??

Est-ce qu'il y a parmi vous des gens qui ont fait leur jardin en seuls sans supervision d'aquatiris (ou partenaire) ?

En vous remerciant de m'avoir lu et encore une fois desole pour le manque d'accents.

Bonjour 

J'ai moi même tenté de faire de l'autoconstruction pure...impossible à cause de mon département !!
Le bureau d'étude  payé 500 € est obligatoire pour réaliser un bilan du sol avec des carottages...et fournir un rapport TROP complet qui servira au syndicat des eaux (chez moi eau17) pour avoir la validation du projet :
* je voulais tout faire en autoconstruction le chiffrage était de 3500 €, système en filtre vertical  (2 bacs) et zone d'infiltration 10 m2 pour 4 équivalent habitant....mais opposition du syndicat des eaux soutenu par le bureau d'étude !!
* j'ai du payer 7200 € un kit de la société SYMBIOSE, donc avec leur agrément ....et plus de 5000 euros de travaux de terrassement (autoconstruction )!!

j'ai été refusé par Aquatiris que j'avais payé au départ pour l'étude de sol (ils sont eux même leur propre bureau d'étude..il faut vraiment se méfier d'eux !! ils ont refusé de continuer avec moi je leur avais fait remarquer des erreurs dans leur rapport !!

Donc suivant les départements, il y en a qui accepte l'autoconstruction totale et d'autres non 

Merci air.
Si je comprends bien, tu en as eu pour plus de 12 000 euros au total ?
Aquatiris a refuse de travailler avec toi juste parce que tu leur avais remarquer des erreurs dans leur rapport ?
Du coup vu le prix, je me demande si ce n'est pas mieux d'opter pour une micro station. Mais je ne sais pas si la mise en oeuvre est faisable en auto construction. Le jardin semble plus facile.

Oui mais attention la nature du terrain ARGILEUX a joué contre moi ...la pelleteuse s'est embourbé...la zone d'infiltration est devenu une piscine !!

on a du creuser sous plus de 1m70 d'argile pour trouver la roche !

Le cheminement reste complexe et les délais sont terriblement difficile à gérer :

compter 2 à 3 mois pour avoir le passage du bureau d'étude pour l'analyse du sol et de la faisabilité du système, rapport obtenu ensuite
Trouver l'entreprise, le devis, vérifier les détails...pour le système d'assainissement
Pour SYMBIOSE, il y avait du matériels en plus que je devais fournir...
Trouver l'entreprise qui fera les travaux...


je vous souhaite bon courage

En France on n'est dans un système très ...très ...malsain . Pour la petite histoire, la visite de contrôle pour valider l'installation fut l'objet d'une remarque HILARANTE : le syndicat Eau17 (pour le SPANC en 17) me dit puisque la zone d'infiltration est devenue une piscine je pouvais faire un rapport contre le bureau d'étude !! que ce même syndicat avait validé au permis de construire !!

Merci pour votre réponse.
Je vais leur transmettre les informations.
A mon avis ils vont sûrement envisager une autre solution.
Leur terrain est rempli d'eau. Les trous qu'ils ont fait pour le test de perméabilité ne sont toujours pas vides après plus d'une semaine (il faut dire le temps n'a pas vraiment été en leur faveur).

Si l'infiltration en profondeur ne fonctionne pas, il faudra une infiltration "de surface", donc rester dans les 50 premiers centimètres et élargir la surface d'infiltration, à voir suivant l'étude.

Là où ça va commencer à devenir pénible, c'est si vous devez traiter les eaux de pluie à la parcelle, parce que ce n'est pas la même quantité qui va arriver qu'une chasse de WC ou une douche.

Merci pour votre réponse Woofy.
Quand vous dites élargir la surface d'infiltration, vous voulez dire agrandir les tranchées de sortie d'eau (après le filtre vertical) ?

Pour les eaux de pluie, ils comptent utiliser des récupérateurs d'eaux en sortie de gouttières de toit et s'en servir pour le potager, les plantes et les animaux.

air a écrit:

Oui mais attention la nature du terrain ARGILEUX a joué contre moi ...la pelleteuse s'est embourbé...la zone d'infiltration est devenu une piscine !!

on a du creuser sous plus de 1m70 d'argile pour trouver la roche !

Le cheminement reste complexe et les délais sont terriblement difficile à gérer :

compter 2 à 3 mois pour avoir le passage du bureau d'étude pour l'analyse du sol et de la faisabilité du système, rapport obtenu ensuite
Trouver l'entreprise, le devis, vérifier les détails...pour le système d'assainissement
Pour SYMBIOSE, il y avait du matériels en plus que je devais fournir...
Trouver l'entreprise qui fera les travaux...


je vous souhaite bon courage

En France on n'est dans un système très ...très ...malsain . Pour la petite histoire, la visite de contrôle pour valider l'installation fut l'objet d'une remarque HILARANTE : le syndicat Eau17 (pour le SPANC en 17) me dit puisque la zone d'infiltration est devenue une piscine je pouvais faire un rapport contre le bureau d'étude !! que ce même syndicat avait validé au permis de construire !!

Ce qui est HILARANT ce sont les usagers qui expriment un avis technique sur le fonctionnement d'un SPIC sans connaître son fonctionnement.

manukkain a écrit:

Bonjour, tout d'abord excusez moi pour le manque d'accents, je vous ecrit depuis un pc anglais. et je vous contacte pour un couple d'amis anglais qui souhaitent se lancer dans un projet de petite maison ecologique a partir d'un petit batiment agricole. Seulement leur demande de permis de construire a ete interrompu car il manque le projet d'assainissement. Apres quelques recherches, ils souhaiteraient opter pour un jardin d'assainissement. J'ai contacte Aquatiris pour obtenir des renseignements pour un jardin de 3EH (soit 6m2), on leur annonce un budget d'environ 7500 euros en autoconstruction.
C'est clairement au-dessus de leur budget et ils souhaiteraient donc le faire en autoconstruction pure (sans passer par aquatiris).

Il ont realise un test de permeabilite sur leur terrain et l'eau semble s'evacuer difficilement (apres 24h les 10L d'eau ne se sont toujours pas completement ecoules, je ne sais pas si c'est bon signe).

Ils m'ont demande si je pouvais les aider a trouver les materiaux necessaires a la realisation du jardin, mais je ne sais meme pas qui vend ces materiaux (Point P, chausson, LM, Casto...) ??

Est-ce qu'il y a parmi vous des gens qui ont fait leur jardin en seuls sans supervision d'aquatiris (ou partenaire) ?

En vous remerciant de m'avoir lu et encore une fois desole pour le manque d'accents.

Pour remettre le contexte règlementaire en avant OUI c'est tout à fait possible de réaliser son assainissement écologique en auto-construction totale. Le tout est quand même d'être accompagné en amont pour le bon dimensionnement, le choix des matériaux, l'aptitude du sol à l'infiltration entre autre...

Mon activité est basée sur ça, je réalise les études de faisabilité pour dimensionner les filières et j'accompagne les particuliers pendant le chantier (le matériel, la pose, le terrassement est fait à 100% par les auto-constructeurs)

Donc évidemment filière non conforme réglementairement car pas d'agrément, mais aucune remise au norme par obligation de travaux imposée si la filière respecte les 3 points sanitaires et environnementaux de l'arrêté de Juillet 2012. Dans ces conditions sur du filtre vertical alimenté en gravitaire le coût global oscille entre 4500 et 6000€ TTC tout compris. 

jsj environnement a écrit:

Donc évidemment filière non conforme réglementairement car pas d'agrément, mais aucune remise au norme par obligation de travaux imposée si la filière respecte les 3 points sanitaires et environnementaux de l'arrêté de Juillet 2012. Dans ces conditions sur du filtre vertical alimenté en gravitaire le coût global oscille entre 4500 et 6000€ TTC tout compris. 

On va remettre un peu les choses en place car même si ce forum n'a pas de valeur juridique il n'en reste pas moins qu'il NE doit PAS être un site de dé/mésinformation !

- toute filière non "validée" par l'arrêté du 07 septembre 2009 n'est pas autorise sur le sol français ; il n'existe aucune filière dérogatoire.

- il n'existe pas "trois points" dans l'arrêté de "2012 fixant les modalités de contrôle" autorisant les filières non autorisées. Pour rappel cet arrêté ne définie pas les filières autorisées mais les points de contrôle que le SPANC doit réaliser sur les filières, arrêté qui renvoi à l'arrêté du 07 septembre 2009 et au code de la santé publique ! Mais je serai intéressé pour avoir VOTRE lecture de cet arrêté (pour le confronter avec la lecture de ce qui en est faite par des avocats spécialisés dans le domaine des politiques territoriales et des enjeux environnementaux !).

- le SPANC, suivant son réglement de service, pourra appeler une astreinte financière si la filière installée est non-conforme (pour rappel l'astreinte peut être annuelle et montant à 400% du coût de la redevance ... avec une redevance à 200 euros je vous laisse le soin de calculer cette pénalité sur 10 ans, soit le coût d'amortissement d'un ANC).

Alexandre65 a écrit:

jsj environnement a écrit:

Donc évidemment filière non conforme réglementairement car pas d'agrément, mais aucune remise au norme par obligation de travaux imposée si la filière respecte les 3 points sanitaires et environnementaux de l'arrêté de Juillet 2012. Dans ces conditions sur du filtre vertical alimenté en gravitaire le coût global oscille entre 4500 et 6000€ TTC tout compris. 

On va remettre un peu les choses en place car même si ce forum n'a pas de valeur juridique il n'en reste pas moins qu'il NE doit PAS être un site de dé/mésinformation !

- toute filière non "validée" par l'arrêté du 07 septembre 2009 n'est pas autorise sur le sol français ; il n'existe aucune filière dérogatoire.

- il n'existe pas "trois points" dans l'arrêté de "2012 fixant les modalités de contrôle" autorisant les filières non autorisées. Pour rappel cet arrêté ne définie pas les filières autorisées mais les points de contrôle que le SPANC doit réaliser sur les filières, arrêté qui renvoi à l'arrêté du 07 septembre 2009 et au code de la santé publique ! Mais je serai intéressé pour avoir VOTRE lecture de cet arrêté (pour le confronter avec la lecture de ce qui en est faite par des avocats spécialisés dans le domaine des politiques territoriales et des enjeux environnementaux !).

- le SPANC, suivant son réglement de service, pourra appeler une astreinte financière si la filière installée est non-conforme (pour rappel l'astreinte peut être annuelle et montant à 400% du coût de la redevance ... avec une redevance à 200 euros je vous laisse le soin de calculer cette pénalité sur 10 ans, soit le coût d'amortissement d'un ANC).

Bonjour Alexandre, 

- Je suis bien d'accord avec ton premier point et c'est que également énoncé : Les filières autres que celles citées dans l'arrêté 2009 sont déclarées non-conformes au contrôle de conception (et pas pour tous les techniciens, selon justement l'interprétation de la reglementation, j'ai pour ma part des avis de non-confomité, de conformité sous réserve de prélèvement et de conformité)
Une précision comme tu as dit le mot "dérogation", celle-ci existe justement avec l'arrêté France expérimentation pour les filtres à broyats de bois pour eaux ménagères, je te laisse le lien de publication de l'arrêté : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047490642

- Les 3 points dont je parle n'autorise aucune installation en la rendant conforme, mais pour les installations qui n'ont pas d'avis de conformité, si ces trois critères sont respectés c'est de l'obligation de travaux que je parle, non pas d'émettre un avis de conformité... Donc plutôt d'une tolerance par rapport aux systèmes faits dans les règles de l'art qui ne sont ni polluants, ni à risque sanitaire majeur, même non-conforme vis à vis de l'arrêté 2009. J'insiste justement sur la distinction entre le contrôle de conception et le contrôle d'une installation qui a été réalisée (auto-construite sans agrément en l'occurence)


C'est en tout cas ma lecture de ces arrêtés, et la lecture des techniciens SPANC (Tarn, haute-garonne, Ariege, Gers par exemple) avec qui j'ai eu l'occasion de travailler.

Il y a encore du boulot ...

- Je suis bien d'accord avec ton premier point et c'est que également énoncé : Les filières autres que celles citées dans l'arrêté 2009 sont déclarées non-conformes au contrôle de conception (et pas pour tous les techniciens, selon justement l'interprétation de la reglementation, j'ai pour ma part des avis de non-confomité, de conformité sous réserve de prélèvement et de conformité)
=> La notion de conformité sous réserve (et de surcroit de prélèvement et de conformité) n'a aucune valeur juridique. Je souhaite bien du courage au SPANC qui utilise de telle conclusion.
La réglementation est claire, soit la filière est conforme soit elle ne l'est pas.

Une précision comme tu as dit le mot "dérogation", celle-ci existe justement avec l'arrêté France expérimentation pour les filtres à broyats de bois pour eaux ménagères, je te laisse le lien de publication de l'arrêté : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047490642
=> Cette expérimentation ne couvre qu'un seul type de filière, adoptée avec des toilettes sèches, pour 30 dispositifs acceptés sur tout le territoire français. Dérogation faite pour 3 (ou 5) ans en attente d'une éventuelle intégration de cette filière dans les dispositifs dis "traditionnels". Précision faite.

[...] mais pour les installations qui n'ont pas d'avis de conformité, si ces trois critères sont respectés c'est de l'obligation de travaux que je parle, non pas d'émettre un avis de conformité...
=> Alors depuis quand la réglementation n'oblige pas à émettre un avis de conformité sur une filière qui ne respecte pas la réglementation !! C'est le chat qui se mord la queue !! et j'aurai tout lu !!
Je garde votre argumentation pour de futures formations sur ce thème, parce que là...
Ce même arrêté que vous présentez précise que tout travaux DOIT faire l'objet d'un contrôle de conception et d’implantation par le SPANC et DOIT être validé par ce service.
C'est le même argument que de dire,j'ai créé mon véhicule il passe le contrôle technique donc je n'ai pas besoin du passage aux mines !! Donc si les flics m'arrêtent j'ai une tape sur les doigts mais je peux continuer à utiliser mon véhicule bricolé !!!

J'insiste justement sur la distinction entre le contrôle de conception et le contrôle d'une installation qui a été réalisée (auto-construite sans agrément en l'occurence)
=> Il n'existe justement AUCUNE différence !! Là aussi relisez l'arrêté de 2012 et montrez moi cette subtilité !!
Pour rappel l'auto-construction n'influence en rien la validité d'une filière d'assainissement. L'auto-construction n'est d'ailleurs pas un point de contrôle du SPANC, et dans le prolongement de la validité de la filière.

C'est en tout cas ma lecture de ces arrêtés, et la lecture des techniciens SPANC (Tarn, haute-garonne, Ariege, Gers par exemple) avec qui j'ai eu l'occasion de travailler.
=> Il est donc inquiétant que des BE et de certains services publics (pour ces derniers j'aimerai avoir confirmation de leur position!) aient une mauvaise lecture des arrêtés !!

Sur ce point oui on se rejoint il y a encore beaucoup de boulot !

"Cette expérimentation ne couvre qu'un seul type de filière, adoptée avec des toilettes sèches, pour 30 dispositifs acceptés sur tout le territoire français. Dérogation faite pour 3 (ou 5) ans en attente d'une éventuelle intégration de cette filière dans les dispositifs dis "traditionnels". Précision faite."

-> Tout juste, j'ai été formé et préparé à la parution ainsi qu'à réalisation de ces filtres au sein du RAE. C'était simplement pour rebondir sur le terme "aucune dérogation n'existe à l'arrêté de 09-2009" c'est un autre sujet.


"Alors depuis quand la réglementation n'oblige pas à émettre un avis de conformité sur une filière qui ne respecte pas la réglementation !! C'est le chat qui se mord la queue !! et j'aurai tout lu !!
Je garde votre argumentation pour de futures formations sur ce thème, parce que là...
Ce même arrêté que vous présentez précise que tout travaux DOIT faire l'objet d'un contrôle de conception et d’implantation par le SPANC et DOIT être validé par ce service."

-> C'est le serpent qui se mord la queue en effet, je ne remet pas en question l'application règlementaire de l'arrêté pour émettre un avis de conformité. Je veux seulement mettre en avant qu'en pratique, en espérant que sur ce point notre lecture de l'arrêté 2012 sera la même, des travaux de mise en conformité sont obligatoires si la filière installée comporte un danger sanitaire ou un risque environnemental avéré.
La société avec qui je travaille est BE et installateur depuis PLUS DE 20 ANS selon ces méthodes, en dimensionnant et installant des filières végétalisées sans numéro d'agréments. Et AUCUNE de ces installations n'a été soumise à une remise au norme après un contrôle de fonctionnement de la part du SPANC, même en cas de revente ! "Filière non conforme règlementairement mais non soumise à obligation de travaux"

C'est au contraire rassurant que des BE et des techniciens aient cette lecture de l'arrêté, car cela évite de communiquer qu'un particulier doit absolument investir plus de 10.000€ dans son assainissement végétalisé entre autres. Bricoler son filtre avec du sable et trois bouts de scotchs non, mais pouvoir installer une filière sur laquelle un BE engage sa décennale, avec un dimensionnement pertinent, des matériaux adéquats et les prescriptions techniques du DTU, même sans agrément, c'est bien possible.

Cordialement

Hello,
Bon je n'ai pas tout compris (et pas lu l'arrêté, j'avoue que ... ça m'en touche une sans faire bouger l'autre ) mais en gros, pour résumer pour les péons comme moi, le principe c'est d'installer une filière non agréée donc à priori "non conforme", mais après contrôle, que les valeurs contrôlées (qualité de l'assainissement, qualité des rejets, ...) confirment qu'il n'y a pas de risque sanitaire ni de risque environnemental, et donc que l'administration ne fasse rien de plus et ne redemande pas à ce que la filière soit mise en conformité (ce qui impliquerait de la démonter pour en acheter et en installer une agréée) ?
Un engagement de résultats en gros ?

C'est ça, synthétisé et c'est le principal

Sans parler d'obligation de moyen et obligation de résultat parce que on partira encore sur autre chose si on cherche les termes règlementaires (installations >20EH etc) ;)

Je veux seulement mettre en avant qu'en pratique, en espérant que sur ce point notre lecture de l'arrêté 2012 sera la même, des travaux de mise en conformité sont obligatoires si la filière installée comporte un danger sanitaire ou un risque environnemental avéré.
=> Sérieusement reprenez la lecture de l'arrêté !!!
Car en tant que BE, et donc sachant, vous "détournez la lecture" de la réglementation qui est, pour une fois, est claire et limpide !
Un simple tour sur votre site internet permet de déclarer que vous avez un discours trompeur auprès de vos clients !
- NON, il n'existe pas de situation où une filière peut être installée sans l'aval favorable du SPANC !
- NON, l'auto-construction d'une filière ANC ne permet pas de déroger à l'obligation du contrôle de conception et d'implantation puis du contrôle de bonne exécution !
- NON, l'auto-construction ne lève pas la garantie décennale par le réalisateur (et non pas le concepteur) d'une filière d'assainissement.
- et OUI j'ai une lecture différente des deux arrêtés, et une lecture appuyée par une formation portée par des juristes compétents en la matière.
Maintenant le fait qu'un ou deux techniciens SPANC aient une lecture qui va dans votre sens ne donne pas plus de légitimité à vos propos !

La société avec qui je travaille est BE et installateur depuis PLUS DE 20 ANS selon ces méthodes, en dimensionnant et installant des filières végétalisées sans numéro d'agréments.
=> Argument d'autorité ! Le fait que la société existe depuis plus de 20 ans ne donne pas en soit une légitimité sur ces actions !

Et AUCUNE de ces installations n'a été soumise à une remise au norme après un contrôle de fonctionnement de la part du SPANC, même en cas de revente !
=> Attendez un contentieux et on n'en reparlera !!! Pour le SPANC et pour votre société !!!
=> Et je relancerai le débat,puisque vous avez si bien lu l'arrêté de 2012, que toute filière d'assainissement créée après octobre 2009 est considérer comme une filière neuve ou réhabilitée soumise au contrôle de conception et d'implantation puis de bonne exécution ... et non pas de bon fonctionnement !!!

 "Filière non conforme règlementairement mais non soumise à obligation de travaux"
=> Conclusion qui n'est pas légale sur la base d'un contrôle de bonne exécution !! ni même d'ailleurs pour un contrôle périodique de bon fonctionnement !
C'est comme si un flic vous disait que rouler à 130 en ville est non-conforme (à la législation) mais non punissable !

C'est au contraire rassurant que des BE et des techniciens aient cette lecture de l'arrêté, car cela évite de communiquer qu'un particulier doit absolument investir plus de 10.000€ dans son assainissement végétalisé entre autres.
=> Combien d'étude sont retoquées sur la simple base que le technicien se sente dans l'obligation de rendre un avis favorable dans la possibilité de réaliser un ANC, même si les conditions pédologiques ou environnementales ne sont pas réunies !
=> Quant à payer plus de 10.000 euros, c'est l'argument toujours avancé pour justifier de ne pas se mettre en conformité ... Étonnant quand on sait que le prix d'une filière ANC conforme est guère plus couteuse que vos propositions commerciales !

Bricoler son filtre avec du sable et trois bouts de scotchs non, mais pouvoir installer une filière sur laquelle un BE engage sa décennale, avec un dimensionnement pertinent, des matériaux adéquats et les prescriptions techniques du DTU, même sans agrément, c'est bien possible.
=> Des bricoleurs en phyto il y en a tous les jours !
Prenons votre site ! Les photos de présentation montrent une arrivée d’effluents non traités en surface du filtre, donc entrainant un risque de contact physique avec des eaux usées.  Si on suit aveuglément votre raisonnement sur les contrôles de bon fonctionnement, vous êtes classé cas A danger pour la santé des personnes, avec obligation de travaux sous 4 ans. Vous êtes donc soumis à mettre en conformité votre filière par un dépôt d'un dossier au SPANC ... !!!
=> Je ne parlerai pas non plus des filières d'une capacité > 20EH qui ne rentrent pas dans le cadre de l'arrêté du 07/09+/2009 ... mais de 2015 !
=> là aussi il est inquiétant que vous ne sachiez pas faire la différence entre une garantie décennale  (pour l'installateur) et une garantie de responsabilité civile professionnelle (pour un BE)

...

Maintenant, il faut se poser la bonne question ! A défaut d'avoir des "BE" qui proposent ce type de filière (filière dont le process ne revient pas aux BE spécialisés en assainissement non collectif !), pourquoi ce type de filière n'est pas inscrite sur la liste verte !!

.!

"Les photos de présentation montrent une arrivée d’effluents non traités en surface du filtre, donc entrainant un risque de contact physique avec des eaux usées.  Si on suit aveuglément votre raisonnement sur les contrôles de bon fonctionnement, vous êtes classé cas A danger pour la santé des personnes, avec obligation de travaux sous 4 ans. Vous êtes donc soumis à mettre en conformité votre filière par un dépôt d'un dossier au SPANC ... !!!"
La mise en place d'une clotûre H80 est de vigueur pour supprimer ce risque, rien de sorcier. Toujours agréable de se faire casser du sucre sur le dos sans connaître mon travail et mon implication dans le développement de l'assainissement écologique.

Merci pour cet échange en tous cas, qui permet d'avoir une vision d'ensemble de ce qui se passe aujourd'hui dans l'assainissement non-collectif. Je n'ai fait qu'énoncer la réalité du terrain, qui est éloignée de vos propos. Merci d'avoir pris le temps d'argumenter votre point de vue

Et par ailleurs HEUREUSEMENT que les techniciens SPANC n'imposent pas de remettre au norme par OBLIGATION DE TRAVAUX un filtre végétalisé qui fonctionne simplement parce qu'il n'a pas de numéro d'agrément, avec du bon sens heureusement que cela va dans ce sens là.
Si ils se focalisaient sur ces installations plutôt que sur les rejets de vieilles fosses septiques sans traitement avec rejets directs par exemple , qui sont légions, on marcherait sur la tête (également un autre sujet je sais ;) )

jsj environnement a écrit:

Et par ailleurs HEUREUSEMENT que les techniciens SPANC n'imposent pas de remettre au norme par OBLIGATION DE TRAVAUX un filtre végétalisé qui fonctionne simplement parce qu'il n'a pas de numéro d'agrément, avec du bon sens heureusement que cela va dans ce sens là.
Si ils se focalisaient sur ces installations plutôt que sur les rejets de vieilles fosses septiques sans traitement avec rejets directs par exemple , qui sont légions, on marcherait sur la tête (également un autre sujet je sais ;) )

Je vais vous décevoir mais votre dernière argumentation qui dit que TOUS les techniciens SPANC autoriseraient ces filières est hilarante ... et bien erronée !!
Heureusement que la majorité des SPANC interdisent et ne valident pas ces filières !!

Si ils se focalisaient sur ces installations plutôt que sur les rejets de vieilles fosses septiques sans traitement avec rejets directs par exemple , qui sont légions, on marcherait sur la tête (également un autre sujet je sais ;) )

Et un bon technicien SPANC mettra autant d’entrain sur une fosse septique avec rejet qu'une filière non agrée !!! puisque c'est le cœur de ses missions !!!

J'ai beau me relire je ne vois pas où j'ai mentionné "TOUS" les techniciens. Enfin si c'est hilarant tant mieux pour vous je suppose.

En revanche erroné non, je n'invente pas, les techniciens mettant un avis de non-conformité aux filières non agréées et étant fermes et clairs sur leur avis mais se rendant compte par la suite que rien ne peut être engagé car la filière est faite dans les règles de l'art et non polluante, ça se passe bien dans la réalité et depuis longtemps. Simplement du bon sens.

En tous cas, si vous n'êtes pas informés du travail du RAE et d'autres acteurs de l'assainissement écologique pour essayer de faire avancer la règlementation et avoir des systèmes plus cohérents que les rares qu'on nous impose via l'arrêté 2009 vis à vis de l'environnement et des flux réels de pollution à traiter, la ressource est bien présente... L'archipelle : https://www.youtube.com/watch?v=SAUF6EOv_dw&ab_channel=L%27ArchiPelle , Le RAE, Pierre et terre et j'en passe.