A qui appartient le permis de construire ? Maître d?ouvrage ou maître d?oeuvre ? Résolu
Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 255 foisNouveau sujet |
5 abonnés surveillent ce sujet |
Photographe pro
Sujet résolu !
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
message
Photographe
Membre utile
Membre utile
Photographe pro
Membre ultra utile
Photographe pro
Membre super utile
Membre ultra utile
Photographe pro
Membre super utile
Membre utile
Membre utile
En cache depuis le samedi 21 décembre 2024 à 13h08
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
2
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
5
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Quels sont les risques de signer une offre d'achat sans avoir obtenu un permis de construire.
10 réponses Forum Administratif et financement -
Contestation permit de construire
12 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Permis de construire modificatif avec RT 2009 architecte ou pas ?
11 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire refusé pour une histoire de volets ??
10 réponses Forum Administratif et financement -
Débord de toiture et emprise au sol
11 réponses Forum Administratif et financement -
Refus de permis de construire le service d'urbanisme de la maire nous a induit en erreur deux fois
10 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration d'achèvement de travaux et 1ère couche crépis
10 réponses Forum Administratif et financement -
Achat maison avec opposition à la daact.
13 réponses Forum Administratif et financement -
Autorisation de travaux acceptée dans sa totalité?
11 réponses Forum Administratif et financement Résolu