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Ouh la la !!problème avec le POS

Ce sujet comporte 31 messages et a été affiché 3.278 fois
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Env. 40 message Grenoble (38)
Mauvaise surprise hier. J'appelle la personne chargée de l'urbanisme dans la commune où nous souhaitons faire construire (Jarrie dans l'Isère) pour demander une copie du POS et là surprise !!Je lui explique que mes beaux-parents vont nous "donner" la parcelle de terrain à côté de leur maison et que pour la construction il nous faut cette copie. Et là elle me dit oui mais la parcelle ne fait que 500 m2 et pour construire il faut au minimum 900 m2( !!!). Je lui explique donc que mes beaux-parent nous laissent également la parcelle d'à côté de 2200 m2 en pente boisée, ce qui nous fait donc 2700 m2. Et là elle me dit oui mais ce n'est pas une parcelle constructible donc je ne sais pas si ça marche Crying .
Enfin voilà depuis hier nous attendons la réponse de la petite dame, je vous explique pas l'angoisse !!
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
ben oui, c'est pas si simple.
Ceci dit, on peut aussi penser que les 2700m2 permettront de diviser la parcelle, et que sur cette parcelle la SHON max sera calculee sur les 500m2 constructible seulement. Ca peut etre une eventualité. FAut juste pas etre gourmand dans les m2 a construire.

Patience ! Wink
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Env. 40 message Grenoble (38)
Merci de m'avoir répondu, c'est vrai que je n'avais pas pensé à ça. Je suppose qu'en cas de refus je devrais voir avec un géomètre pour qu'il divise les 2 parcelles ?
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Env. 100 message Dieupentale (82)
Et le terrain de tes parents: il fait quelle taille ?
Avec un peu de chance tu pourras re-découper la parcelle de tes parrents pour déclarer qu'ils te donnent une partie de leur parcelle en plus de la parcelle qu'ils doivent déja te donner. Il faudra que la somme de ces 2 parcelles fasse plus de 900m².
Pour la construction, tu n'es pas obligé de déplacer leur cloture (comme ça ils ont toujours la même surface apparente).
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Env. 40 message Grenoble (38)
Malheureusement leur terrain est trop petit, c'est pour ça qu'ils avaient acheté la parcelle d'à côté.
Punaise j'ai horreur d'attendre comme ça...je sais j'ai pas fini d'attendre si le proje abouti mais là on est vraiment dans l'expectative!
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Env. 400 message Finistere
Cette règle sert à éviter un grand nombre de maisons sur des tous petits terrains.
Les surfaces constructibles sont calculées sur la base de "l'unité foncière", c'est à dire l'ensemble des parcelles attenantes d'un même propriétaire.
Si le COS est suffisant pour construire votre maison sur la base des 500 m2 constructibles, normalement on doit tenir compte de la surface de l'ensemble des 2 parcelles c'est à dire 2700 m2.
Vous n'avez pas besoin de diviser vos terrains.
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Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour,

Je pense qu'il vous faut une parcelle classée en zone constructible d'au moins 900 m2. Et donc vous ne pourrez pas construire sur la/les parcelles données par vos beau-parents...

Merci de nous faire savoir quelle aura été la réponse de la Mairie.

A Bientot,

Francois
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Env. 60000 message
Bah, de toutes façon faire construire à toucher la maison des beaux parents, ça peut se révéler assez moyen à long terme, à moins de vraiment bien s'entendre... Wink
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
picea73 a écrit:Bonjour,

Je pense qu'il vous faut une parcelle classée en zone constructible d'au moins 900 m2. Et donc vous ne pourrez pas construire sur la/les parcelles données par vos beau-parents...

Merci de nous faire savoir quelle aura été la réponse de la Mairie.

A Bientot,

Francois



si...
c'est ce qu'on a fait
on a racheté l'ancien canal de provence NC au Domaine (2500 M²) pour avoir notre parcelle de 4900 M² constructible.. il nous manquait 100 m² pour pouvoir construire Crying parcelle à 5000 là bas...tranquille maintenant on à 7400 Rolleyes
mais les domaines nous l'on fait payé au prix fort... et oui acheter un bout NC pour rendre une parcelle constructible.... au prix du caviar W00t

glupsssssssssssss Laugh
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 60000 message
Retourne voir les prix au m² Kaline, et avoues que tu as fait une affaire par rapports aux prix pratiqué maintenant. Wink
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Marie Claire a écrit:Retourne voir les prix au m² Kaline, et avoues que tu as fait une affaire par rapports aux prix pratiqué maintenant. Wink


c'est sur bichounette...
on n'aurais même pas 700 M².... Crying Crying ( le prix d'une parcelle avec NOTRE prix d'achat des 7400...)

de la folie Crying Crying
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Env. 60000 message
C'est fou hein ! Quand je vois le prix que Patnel doit payer le sien de terrain, trois ans après nous, même s'il est situé dans le bourg, c'est un scandale. Crying
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Env. 40 message Grenoble (38)
kaline a écrit:
picea73 a écrit:Bonjour,

Je pense qu'il vous faut une parcelle classée en zone constructible d'au moins 900 m2. Et donc vous ne pourrez pas construire sur la/les parcelles données par vos beau-parents...

Merci de nous faire savoir quelle aura été la réponse de la Mairie.

A Bientot,

Francois



si...
c'est ce qu'on a fait
on a racheté l'ancien canal de provence NC au Domaine (2500 M²) pour avoir notre parcelle de 4900 M² constructible.. il nous manquait 100 m² pour pouvoir construire Crying parcelle à 5000 là bas...tranquille maintenant on à 7400 Rolleyes
mais les domaines nous l'on fait payé au prix fort... et oui acheter un bout NC pour rendre une parcelle constructible.... au prix du caviar W00t

glupsssssssssssss Laugh



Ah ben tu me rassures !!! Bon même si faut douiller un peu ( et j'ai bien dit un peu hein Laugh ) ca devrait aller quand même.
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Env. 40 message Grenoble (38)
Marie Claire a écrit:Bah, de toutes façon faire construire à toucher la maison des beaux parents, ça peut se révéler assez moyen à long terme, à moins de vraiment bien s'entendre... Wink



Non ca va Smile c'est plus le beau-frère qui gonfle mais ceci est une autre histoire Laugh
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
friendsgell a écrit:
kaline a écrit:
picea73 a écrit:Bonjour,

Je pense qu'il vous faut une parcelle classée en zone constructible d'au moins 900 m2. Et donc vous ne pourrez pas construire sur la/les parcelles données par vos beau-parents...

Merci de nous faire savoir quelle aura été la réponse de la Mairie.

A Bientot,

Francois



si...
c'est ce qu'on a fait
on a racheté l'ancien canal de provence NC au Domaine (2500 M²) pour avoir notre parcelle de 4900 M² constructible.. il nous manquait 100 m² pour pouvoir construire Crying parcelle à 5000 là bas...tranquille maintenant on à 7400 Rolleyes
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glupsssssssssssss Laugh



Ah ben tu me rassures !!! Bon même si faut douiller un peu ( et j'ai bien dit un peu hein Laugh ) ca devrait aller quand même.


les 2500 m² du canal nous on couté aussi cher que le reste Crying

il rendait une parcelle constructible.. et boum Crying

les vaches W00t
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Env. 40 message Grenoble (38)
Moi ça me va...c'est les beaux-parents qui nous donnent (oui j'ai bien dit donne) les 2 parcelles donc si on doit mettre des sous pour le terrain (bon pas des 1000 et des 100 non plus !!) ça reste jouable.
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Dans les 1000 et les 100, vous avez prévu de payer des frais sur la donation ?
C'est juste une question, c'est tellement rare de pouvoir donner sans que le fisc ne recupere quelquechose au passage...
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Env. 40 message Grenoble (38)
Non pas de frais de donation car les parents ont le droit de donner 50 000 euros chacun et le terrain est évalué à ... 100 000 euros. Elle est pas belle la vie !! nfin je dis ça mais si ça se trouve on va l'avoir dans le baba Crying j'appelle demain la mairie, après le passage du facteur. Croisez tous vos doigts pour moi Sad
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Env. 40 message Grenoble (38)
Voilà les dernières nouvelles, la parcelle boisée ne rentre pas en compte il faut 900m2 constructible Crying . On a pris rv demain avec la petite dame pour remplir un certificat d'urbanisme qui sera soumis après au bon vouloir du maire Sad autre bonne nouvelle, le COS est de 0.16 donc construction max de 74m2 mais on ne sait pas si c'est 74m2 au sol ou au total. D'après vous ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
ben ils sont pas cool chez toi. Huh Huh Huh Huh Crying
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Env. 40 message Grenoble (38)
Ouai comme tu dis Crying on compte sur les elections dans pas longtemps pour qu'elle soit gentille avec nous...et puis aussi mettre des cierges, vivre les doigts croisés, chercher un trèfle a 4 feuilles...pffff
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Env. 90 message 74 (74)
si ton COS est de 0.16 sur une parcelle de 500m2, tu peux construire 80 m2 de SHON au total (de surface habitable, pour schématiser, donc y compris rez de chaussée + étage).
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Env. 40 message Grenoble (38)
Arf ca fait pas grand chose...quand je pense que les maisons autour de notre terrain ont moins de terrain que nous et 120m2 habitable environ (rez de chaussée + etage)...franchement ca fait ch.... grave
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Messages : Env. 40
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Membre utile Env. 800 message Ain
Bonsoir,

Je reviens à la charge et redis ce que j'avais déjà précisé plus haut : tant que vous n'aurez pas 900m2 d'un seul tenant en zone constructible, vous ne pourrez pas construire...

J'en suis désolé pour vous mais vous aurez beau tourner les surfaces dans tous les sens, vous ne pourrez trouver de solution.

Cordialement,

Francois
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Env. 40 message Grenoble (38)
Oui oui c'est ce que nous a dit la dame de la mairie mais on la rencontre demain pour remplir avec elle une demande de certificat d'urbanisme (c'est elle qui nous l'a proposé) qui sera accepté ou refusé par le maire, donc après c'est eu petit bonheur la chance Crying
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
picea73 a écrit:Bonsoir,

Je reviens à la charge et redis ce que j'avais déjà précisé plus haut : tant que vous n'aurez pas 900m2 d'un seul tenant en zone constructible, vous ne pourrez pas construire...

J'en suis désolé pour vous mais vous aurez beau tourner les surfaces dans tous les sens, vous ne pourrez trouver de solution.

Cordialement,

Francois


ben non françois... chez moi c'est passé... Huh
il manquait 100 m² sur une parcelle de 4900 pour que ça soit constructible... Crying zone à 5000 m²... et pas commode à la DDE la dame Dry
on a acheté un bout NON constructible Wink et zou... c'est passé Tongue

quand ils veulent.. ils peuvent... Wink
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Photographe pro Env. 9000 message Ouest Lyon (69)
Solution et astuce de notaire:

Tu vois avec le geometre pour qu'il fasse un decoupage de 500m² (donation)
+ 400m2 que tu achetes a prix bas a ton beau pere sur sa parcelle (avec promesse de revente en fin de construction)

ainsi tu as tes 900m², tu fais construire, et une fois la maison achevée tu revends les 400m² a ton beau pere.

et le tour est joué, et completement legal
http://bastide.forumconstruire.com

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Picto recompense Photographe pro
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Env. 40 message Grenoble (38)
Merci de ta réponse mais la parcelle de mes beaux-parents n'a pas les 400 m2 qui nous manquent Sad ils ont 197 m2 environ. Par contre on peut peut-être envisager de rogner un peu sur la colline...mais est- ce que ca rentre après en zone constructible ? Si on fait venir un géomètre qu'il nous le rajoute à notre terrain ? Vous en pensez quoi ?
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Messages : Env. 40
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Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour,

Kaline a écrit
Citation: quand ils veulent.. ils peuvent...


Dans ton cas, il manquait 2% de la superficie minimale en constructible. Ceci doit expliuqer la tolérance accordée ( et de plus, elle a dû être demandée avec un si charmant sourire...).

Pour Friendsgell : le CU ne sera pas accordé ou refusé "au petit bonheur la chance" par le Maire !!! Il sera refusé parce que le Maire prendra sa décision en accord avec le POS et dans le respect de la loi. Vous n'êtes pas "à la marge" comme l' a été Kaline.

Cordialement,

Francois
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
picea73 a écrit:Bonjour,

Kaline a écrit
Citation: quand ils veulent.. ils peuvent...


Dans ton cas, il manquait 2% de la superficie minimale en constructible. Ceci doit expliuqer la tolérance accordée ( et de plus, elle a dû être demandée avec un si charmant sourire...).

Pour Friendsgell : le CU ne sera pas accordé ou refusé "au petit bonheur la chance" par le Maire !!! Il sera refusé parce que le Maire prendra sa décision en accord avec le POS et dans le respect de la loi. Vous n'êtes pas "à la marge" comme l' a été Kaline.

Cordialement,

Francois

Laugh
non.... c'est la dame de l'agence immo qui s'en est chargé.. Laugh pas moi Happy

mais c'est vrai que l'on était dans un cas particulier...
un permis avait déjà été donné "forcé" par l'ancien Maire.. le nouveua à dit non de même que la DDE, on avait pourtant un 1er CU positif lors de la signature du compromis, mais avec ma manie de toujours vouloir en savoir plus, j'ai quand même appelé la DDe et la surprise, c'est une zone à 5000 et pas question de déroger pour 100 m² Crying d'où le rachat du canal de provence Laugh et le CU positif cette fois ci, mais ça nous à quand même pris 2 ans et demi cette histoire Laugh
pas simple d'acheter aux Domaines Wink
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 40 message Grenoble (38)
Alors verdict, on a déposé une demande d'urbanisme parce que la responsable du service urbanisme considère que le terrain est enclavé donc les 900 m2 requis n'ont plus lieu d'être. Maintenant il faut l'accord du maire et de la DDE...on saura tout ça d'ici 2 mois.
Par contre, en admettant que ce soit bon quelqu'un connait-il un constructeur qui fasse des maisons évolutives ? Parce qu'on a droit à 74 m2 + 20 m2 mais ces 20 m2 ne doivent pas être sur le permis de construire, ils doivent être rajoutés après Wink vachement logique tout ça
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