Retour
Menu utilisateur
Menu

Raccordement tout à l'égout sur terrain privé

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 225 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 20 message Drome
Bonjour
Nous avons une maison de vacances la fosse sceptique à été déclarée ' dangereuse' de toute façon elle est très ancienne et refoule. Nous sommes OK pour nous raccorder aux égouts sauf que la seule solution est de passer sur le terrain du voisin. Car le réseau a été fait de façon privée. Le voisin ne répond pas à mes questions y a til une loi pour qu'il soit obligé de dire oui en remettant bien sur le terrain en état. On m' a dit que la mairie était obligée de me trouver une solution car personne ne m'a contacte lors des raccordements de mes voisins pour me demander si je voulais aussi. Ayant un fils en fauteuil roulant je suis obligé d'agrandir un peu pour l accessibilité et donc impossible remettre une fosse sceptique...
Merci de votre aide
Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
Non, rien n'oblige votre voisin à accéder à votre demande ni à vous répondre.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Pour préciser un peu ma réponse : votre voisin n'a aucune obligation de répondre à vos courriers, et aucune obligation de vous créer sur sa propriété une servitude et un droit de faire des travaux, quand bien même ce serait le seul moyen de vous relier au tout à l'égout. Après-tout, rien ne vous oblige à vous relier au tout à l'égout, vous avez déjà une fosse septique, vous pourriez la refaire. Et rien (légalement) ne vous oblige à faire cet agrandissement qui bouffe la place de la fosse septique.
Est-ce que le tout à l'égout passe sur la voie par laquelle vous avez votre accès ? Une pompe de relevage serait envisageable ?
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Drome
Agrandissement obligatoire pour qu'il ait accès à sa maison en fauteuil roulant
Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Bonjour,

Woofy voulait dire qu'il n'y a aucune loi qui vous oblige à faire cet accès contrairement à la mise aux normes de votre fosse septique.

Vous n'avez pas de chemin pour accéder à votre maison ?? Comment arrive votre électricité/eau/téléphone ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
C'est ça.
Ce n'est pas un manque d'empathie de ma part face à la situation, juste le point de vue légal.
J'ai déjà vu un cas où le tout à l'égout pour 3 maisons passait à travers le terrain d'un voisin pour aller en contrebas. En revanche le voisin avait été grassement payé pour donner cette autorisation (en gros ça coûtait 45000EUR / maison pour les travaux, vu la somme j'imagine qu'il y avait la rétribution du voisin dedans).
Mais le voisin n'est pas obligé de vous donner cet accès. Donc il faut voir s'il est possible de passer par le chemin d'accès (même si c'est beaucoup plus couteux car plus long, plus difficile), ou alors mettre une microstation ou autre. Ou changer de maison.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le mercredi 11 décembre 2024 à 20h04
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir