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Voisin veut nous faire payer moitié de clôture

Ce sujet comporte 35 messages et a été affiché 807 fois
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Env. 20 message Rennes (35)
Bonjour ,

Pour expliqué la situation - un promoteur a acheté la maison mitoyenne à la notre coté ouest, l'a démolie, a divisé le terrain en deux propriétés, qui ont été vendus.  Au même moment que la démolition, sans nous consulté, ils ont enlevé la clôture (grillage + haie), qui se située sur LEUR terrain (donc pas mitoyenne - de même manière que la clôture l'autre coté de notre jardin est sur notre propriété et non pas mitoyenne avec nos voisins de gauche).  Le future voisin nous dit qu'il est hors de question qu'il prenne en charge le coût d'achat et pose de la clôture de son côté et souhaite que nous payons 50%.   A-t-il le droit d’exiger cela?

Merci vraiment pour vos retours!
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Non.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 300 message Eure Et Loir
Bonjour,

êtes vous satisfait par le fait de ne pas avoir de clôture (ou peut être avez vous envisagé de faire votre propre clôture chez vous et à votre façon)

Si oui, il fait sa clôture de son coté seul et ne peut pas vous imposer des travaux qu'il va réaliser chez lui, sinon, il faudrait peut être envisager de trouver un terrain d'entente
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Le voisin n'a pas forcément à vous tenir au courant s'il décide d'enlever une clôture qui se trouve chez lui. Parce que c'est chez lui. Par-contre, parce que chez lui, vous n'avez pas à payer sa clôture.

Donc vous pouvez faire une clôture mitoyenne si vous souhaitez avoir une clôture, partager les frais et que vous parvenez à vous entendre sur la clôture souhaitée.La clôture serait dans ce cas-là aux deux terrains. Ou alors vous ne souhaitez pas avoir de clôture de ce côté et votre voisin se débrouille. Il ne doute de rien lui ! Rolleyes

Troisième possibilité : faire comme l'autre côté et faire votre clôture chez vous comme vous le souhaitez. 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 800 message Gers
Le voisin ne veut pas non plus que tu finances une partie de sa maison ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 20 message Rennes (35)
C’est en effet assez compliqué. Je n’ai pas envie de commencer notre vie de voisinage sur des embrouilles. Mais il est assez têtu et ne souhaite en rien entendre mon côté de l'histoire, à savoir qu’on n’a pas l’argent à payer cela pour le moment et que on n’avait pas prévu de payer la moitié d’une cloture de 15m de long de toute façon. On verra comment cela se passe. La construction de sa maison n’est pas encore commencer donc il y a du temps.
Une autre question, tant que j’y suis: il m’a dit ce soir que après sa maison (pour rappel qui longe notre jardin sur presque 12m, il pose une terrasse de 5mde long, et qu’il pose un mur entre sa terrasse et notre jardin. J’imagine qu’il a le droit de faire un mur et non pas un clôture? Y a-t-il un hauteur de mur max à respecter? Puis aussi a-t-on notre mot à dire sur comment seront fini ce mur plus le mur de sa maison qui donne sur notre jardin (et qu’ils ne verront jamais)?
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Si le mur est chez lui, il fait ce qu'il veut tant qu'il respecte le PLU (pour la hauteur notamment)
Si il veut laisser les parpaings bruts, libre à lui...
Et ne va pas y faire un enduit pour que ce soit plus joli de ton côté sans lui demander, c'est son mur!

Si le mur est mitoyen, ça doit - idéalement - passer par une convention régissant qui paye quoi, qui entretient quoi, etc.
Si il construit en mitoyenneté sans ton accord, tu peux exiger la démolition de ce qui est sur ton terrain - où le démolir toi-même, puisque ça t'appartient de facto.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

le mur chez lui = les fondations également , rien ne doit déborder...

c'est également valable pour les fondations de sa maison (sujet abordé sur de nombreux posts)

construction en limite de propriété veut également dire "pas de drainage" le long du mur puisque forcément, le drain serait à l'extérieur de la limite.

bon courage pour la suite.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 800 message Gers
Pour le mur, a voir si le PLU l'autorise, ou pas. Dans le lotissement où je construis, pas de mur, mais haie bocagère obligatoire ; si je souhaite doubler avec une clôture c'est hauteur max 1,5m
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
Parpaing à nu, souvent le PLU l'interdit, notamment pour les clôtures. En revanche il aura besoin de votre autorisation pour faire l'enduit de votre côté.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Woofy a écrit:
Parpaing à nu, souvent le PLU l'interdit,

+1 !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Bonjour
Pour le mur il faut bien regarder le plu, et si lotissement pour ces nouveaux terrains, il peut y avoir un règlement plus restrictif encore.
Il est rare que les plu autorisent les murs en matériaux bruts.
Votre voisin peut faire ce qu'il veut sur son terrain à ses frais en respectant le plu.
Mais il ne peut rien vous obliger.

Si il a décidé de supprimer la clôture qui était sur son terrain c'est son droit. Mais tout comme il n'avait rien à vous demander pour l'enlever, il n'a rien à vous demander pour en remettre une.

Je pense qu'une réponse à lui donner serait :

Pour faire l'enduit de votre maison et du mur de votre terrasse, je vous autoriserai à entrer sur mon terrain"...

Ainsi vous retourner la situation en montrant que vous êtes coopératif
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Bonjour
Un conseil, allez voir son permis de construire à la mairie.
Vous pourrez voir si le mur de la terrasse est prévu et la clôture.
Il sera forcément indiqué le revêtement de la maison et du mur.
Donc pour être conforme à son permis il devra recouvrir les murs comme indiqué sur le permis.

N'oubliez pas qu'il n'a rien a exigé.
Et c'est lui qui au contraire à besoin de vous, pour avoir la possibilité de venir sur votre terrain pour faire les enduits.

Et sûrement aussi si il fait les fondations sur les limites, les intervenants vont sûrement marcher chez vous.

Il est têtu vous dîtes....et bien faites lui seulement remarquer que vous allez être coopératif pour qu'il puisse construire le plus aisément possible, donc il devrait "rabattre son caquet"...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loir Et Cher
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Env. 20 message Rennes (35)
Juste pour clarifié - je ne conteste pas du tout le fait qu'il ait enlevé l’ancien clôture sans nous en parler.  Bien sur il a le droit.  
Par contre, sur leurs plans, que je suis allée prendre à la mairie en août, est écrit "clôture existante conservée"....   Pour la parti mur à coté de la terrasse, on voit qu'il y a un muret, sans mention de la hauteur si de (mais le plan coupe me fait penser qu'il doit être dans les 1m80).  Pas de mention du traitement de mur de terrasse sur notre coté, mais la façade de leur maison notre coté est en enduit blanc-bleuté gratté, ce qui me va. J'imagine qu'il en fera de même pour le mur de terrasse.  J'appellerai plutôt le constructeur pour savoir...
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Bonjour
Si sur le permis il est noté que la clôture existante est conservée et que malgré cela il l'a faite sauter pour construire, c'est à lui d'en remettre une pour être en conformité.
Si le mur de la terrasse est en prolongement de la maison, son enduit est identique à la maison.

Je suis surpris que le permis soit accepté sans faire mention de la hauteur du mur...
Avez vous vu tous les plans ? Plan de coupe, plan de toutes les façades ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Vous dites ne pas vouloir démarrer les relations de voisinage par une embrouille et cela je le comprends tout à fait. Vous pouvez donc lui dire que vous allez faciliter son passage afin qu'il puisse enduire sa maison et son mur. Par-contre les efforts ne doivent pas aller que d'un seul côté. Vous avez dit qu'il n'écoute même pas vos arguments. Eh bien il y en a un qu'il est forcé d'écouter parce que c'est la loi : clôture uniquement de son côté = pour sa pomme. Poussez dans ce cas pour une clôture mitoyenne réalisée après sa construction (ce qui vous laisse du temps) et indiquez clairement le montant maximal que vous êtes disposé à mettre. Il n'a pas à ne pas être d'accord avec votre point de vue ou à être catégorique sur le fait que vous devez payer.

Vous lui êtes agréable en facilitant son chantier, il respecte votre position sur la clôture.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Je le trouve bien péremptoire votre voisin pour quelqu'un qui veut construire en mitoyenneté.
C'est louable de ta part de ne pas vouloir se brouiller avec les voisins dès le démarrage, mais je rejoins les autres, il doit comprendre que qui dit "coconstruction" dit compromis. Et convention.
Lui, il s'arrête aux 3 premières lettres.

Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Bonjour
Effectivement sacré mur devant vous... jusqu'à 9m... whaou le plu est tolérant....

Je ne vois pas la hauteur du mur de la terrasse effectivement, il faudrait mesurer en utilisant l'échelle du plan.

Je n'arrive pas à lire pour la clôture, mais si marqué"conservée" c'est lui qui doit la refaire.
Si il trouve son terrain trip étroit pour mettre la clôture sur sa propriété il avait seulement à y réfléchir avant.
En plus après un mur l'épaisseur du grillage ne donnera pas l'impression de manger du terrain.
Pourquoi voulez vous payer pour quelque chose qui n'est pas de votre fait ?

Vous aurez sûrement mieux comme dépense à faire pour masquer la vue de cet immense mur ....
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Et pourquoi a t il fait tomber cette clôture alors qu'il avait noté sur son permis"conservée ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 20 message Rennes (35)
Il a fait tombé la clôture parce que "c'était moche" (pas faux). Mais du coup s'il veux mettre un nouveau il va devoir déposer une demande préalable, et c'et sur je ne paie pas les frais d'archi pour ça...

Et oui - c'est assez horrible pour nous, ce grand mur. Ma craint c'est que nos autres voisins vieillissants revendent leur terrain au même promoteur également (il achète toute là rue et fait les mêmes constructions longue et peu large, en abattant les veilles maisons au moellons), qui va faire la même choses de l'autre coté pour nous retrouver dans une espèce de cul de sac....Mais nous n'y sommes pas encore. On n'a pas encore construit notre terrasse, mais il sera d'environ 4m de long sur pilotis de 1m60, sur toute la largeur de notre maison (obligatoire par le PLU), plus 3 m de terrasse "basse", qui fait qu'on oubliera (un peu) leur mur. Nous sommes sud-ouest, donc le soleil on en a tout la journée jusqu'à environ 16h30 sur la façade en été. Qu'il y a mur ou non, on n'aura jamais de soleil en soirée sur la terrasse. Pour le dèj, il y en aura. Je ferai poser des grands poteaux pour faire courir des plantes (vu que je ne pourrais pas, je crois, accroché des treillis à son mur)..
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Bonne
Top si vous avez un projet qui va embellir ces grands murs... mais effectivement interdit d'accrocher sur son mur et pas de plantes grimpantes qui viendraient s'agripper à son mur.

Et je suppose que vous allez pas lui demander de payer la moitié des éléments que vous allez mettre pour cacher son mur ? Parce que c'est moche ?
Donc pourquoi allez vous payer la moitié de la clôture qu'il a fait tomber ? Parce qu'elle était moche ? Et alors que lui qui c'est engagé sur son permis à conserver une clôture sur son terrain ?


Je pense qu'il a vu que vous étiez très gentils...
Mais faudrait pas abuser
Picto recompense Membre utile
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Dept : Loir Et Cher
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
D'après le plan c'est une orientation sud est.

Son mur haut devrait vous priver de soleil le matin
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Bonjour
C'EST un promoteur qui fait cette maison ?

Alors là raison de plus...il assume ses frais...
Il veut partager les frais de clôture ? Mais veut il aussi partager la plus-value qu'il fait sur la maison ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Env. 20 message Rennes (35)
Dans ce cas les plans sont faux. Le soleil arrive par le coté droit de mon terrain...
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Bonjour
Sur Google maps votre jardin est bien sud est aussi.
Picto recompense Membre utile
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Env. 20 message Rennes (35)
Hmm. En tout cas, le soleil arrive par le gauche de notre jardin et non pas par le coté de ce fameux voisin.. En fin de journée le soleil est de son coté.
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Alors je comprends plus...sur son plan de masse, votre maison est en dessous ou au dessus ?
Lui c'est le 6 et vous le 4?
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
De toute façon son grand mur vous coupe le soleil soit le matin soit le soir et même plus en hiver
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loir Et Cher
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Env. 20 message Rennes (35)
Oui. Nous sommes au 8. Son mur nous coupera le soleil tout le soir, et bien plus en hiver c'est sur. Mais la mairie d'en fout de tout cela, hélas :(
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
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Membre utile Env. 600 message Loir Et Cher
Le plan de coupe correspond au voisin au sud....donc je n'avais pas pensé que vous étiez au nord
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loir Et Cher
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Membre utile Env. 1000 message P (23)
Salut,
Sauf que s'il vous prive d'ensoleillement, il est possible de faire des recours. Une copine à moi a été obligé de revoir ses plans pour vraiment pas grand chose (à peine une demie heure d'ensoleillement).... C'est peut être pas pareil chez vous mais cela m'étonnerait
Moi je pense qu'il faut lui montrer que vous pouvez aussi lui casser les noix s'il ne se montre pas un peu moins arrogant. Je vous trouve très patient et sympa, beaucoup rêvent de voisins comme vous Biggrin
Je comprends votre souhait d'entretenir de bonnes relations mais celles ci comme tout le reste sont régies par des normes et des lois que chacun doit respecter pour une vie en collectivité à peu près potable. S'il vend sa maison dans 5 ans et que les prochains sont épouvantables vous regretterez peut être vos choix d'aujourd'hui ou tout simplement d'avoir laisser faire.
A vous de voir
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : P (23)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message P (23)
Et puis j'oubliais, la mairie s'en fout peut être pas...peut être cherche t elle juste à bien s'entendre avec certains promoteurs qui achètent les terrains à prix d'or... c'est du déjà vu ce genre de position bien conciliante à l'égard de certains.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : P (23)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Rennes (35)
Pardon pour toutes les fautes de grammaire-après 16 ans dans ce pays j'arrive toujours pas!!!

J'ai appelé le service de droit au sols pour avoir leur avis. Déjà, ils confirment bien sûr que M. le voisin est en tort du fait d'avoir enlevé la séparation quand les plans indiquent qu'ils la garde. Le mur n'a pas le droit de dépasser 4m de long.... ils me demandent de rédiger une lettre à la mairie. J'attendrai. Je préfère rediscuter avec le voisin avant.
Messages : Env. 20
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
MathieuM6 a écrit:Bonjour, votre cas m'intéresse....

s'il s’intéresse à tous les cas-pb sur le forum, il a pas fini l'arrosage de posts
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Pour moi une chose est claire: vous indiquez n'avoir pas de quoi financer une clôture, donc la question ne se pose même pas: si le voisin veut un mur, il le fait chez lui et à ses frais.

a+
Beone
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 14 ans
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