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Ajout de terre sur le terrain

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Env. 10 message Finistere
Bonjour,

Voila, j'ai un problème avec mon constructeur et ne sais pas trop si j'arriverai a avoir gain de cause.
Celui ci a beaucoup trop terrassé autour de la maison (nous avons donc un trou conséquent tout autour de celle ci) et d'autant plus profond qu'au moment des fondations, ils ont du réhaussé la maison (environ 1 brique supplémentaire au niveau du vide sanitaire).
La terre est restée en dépôt sur le terrain.
Nous arrivons au moment où le terrassier va revenir étaler la terre et le constructeur refuse de ramener de la terre supplémentaire sur le terrain alors qu'elle est plus haute par leur faute et qu'ils ne nous ont pas demandé notre avis pour le terrassement.

Avez vous eu le même soucis? Savez vous si nous sommes en mesure d'exiger qu'ils ramènent de la terre?

merci d'avance pour vos conseils..
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Messages : Env. 10
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Sinon, passe par un pro...

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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour

Avant de vous préoccuper du remblai il faudrait déjà vérifier que l'altimetrie de votre maison respecte le Pc
Il est mignon Monsieur Pignon
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
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Env. 10 message Finistere
Bonjour, Pas de soucis de ce côté là. Le sujet ici est vraiment le problème de la terre..
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
CCMI ?
Si oui, il vous doit la maison et ses abords comme le permis de construire.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 10 message Finistere
Oui nous avons un ccmi. il doit donc recombler tout autour de la maison mais n'est pas obligé de remettre le reste du terrain a hauteur correcte (comme avant la construction?)?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Comment se présente ces pièces du permis, les coupes et l'insertion paysagère ?
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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En cache depuis le mardi 25 février 2025 à 23h17
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