Bonjour,
Je profite de votre post pour partager avec ce que nous avons vécu.
Nous avons rencontré le même problème avec toutes les banques avec lesquelles nous avons été en contact: refus des banques de continuer la demande de financement avec le "constructeur".
Pour cause, il est un entrepreneur qui nous a fait signé un contrat de maîtrise, mais qui se charge du gros oeuvre, de la mise hors d'air, de la mise hors d'eau, fournissant des plans avec son cachet dessus et qui refuse de fournir la garantie de livraison et qui a transmis des devis sans signature avec réticence (après une demande des banques, sous prétexte que ce sont des coûts qui sont vus après).
Pour les banques, il s'agit d'un CCMI déguisé. Le service de contrôle pour les prêts les ayant alerté, aucun financement n'est possible.
Cerise sur le gâteau :
- aucune étude de sol au préalable
- deux contrats signés (l'un avant le compromis de vente, sous prétexte de bloquer la vente du terrain ; l'autre après le compromis), et des actions menées pour faire croire que pour obtenir le terrain qu'il est nécessaire de passer par le constructeur alors que c'est nous qui avons cherché le terrain et que le propriétaire n'a signé aucune exclusivité avec le "constructeur". Il en a une qu'avec l'agent immobilier, qui fait la pub du constructeur.
- refus de nous fournir le plan de masse. Ca n'a pas raté car en ne recevant aucune réponse de l'urbanisme alors que le "constructeur" nous a envoyé un récépissé de dépôt de permis de contruire, nous avons découvert que l'urbanisme n'a jamais reçu ce document et qu'un recommandé a été envoyé mais certainement à une adresse autre que la nôtre, et bien sûr il a été demandé une attestation sous la base de l'étude de sol;
- un chèque de caution remis sans garantie de remboursement. Argument : c'est une garantie en cas où nous ne construisons plus avec lui après que le financement soit accepté.
Problème 1 : si les banques acceptent de nous transmettre une offre, ce ne sera pas pour construire avec lui car elles ont été claires; même un écrit nous a été envoyé pour nous préciser qu'aucune suite ne sera donnée s'il ne peut fournir le document du CCMI puisque c'est ainsi qu'il se présente.
Problème 2 : il pense nous "tenir" ainsi alors qu'il nous faut dans la merde et veut qu'on paie un de ses potes courtier pour discuter avec les banques, comme si nous avons un portefeuille extensible.
Résultats :
- une grande perte de temps depuis des mois;
- une demande de prorogation acceptée pour repartir du bon pied en espérant ne pas avoir de mauvaises surprises (on était même arrivé au point de nous méfier du notaire qui n'est pas le nôtre, mais celui du vendeur ou plutôt celui de l'agent immobilier je suppose car ils sont potes. Après vérification, le compromis a l'air reglo);
- mais tout ceci avec la menace d'un portefeuille allégée au moment où on a le plus besoin de sous pour réaliser l'étude de sol qui était dans la demande de financement et devait être réalisée par le "constructeur","bien évidemment", après financement; voire même un risque de souci avec la banque si le chèque est déposé puis rejeté ;
- et le sentiment d'être des idiots.
Au final, après ce long commentaire, si vous n'avez rien perdu, il vaut mieux se sortir de cette situation.
Je comprends l'angoisse de la date d'échéance. La nôtre est plus proche. Pour le financement, après qu'une banque nous ait fait perdre des mois sans instruire notre dossier, en voyant que notre dossier a pu arriver au service des prêts en 4/5 semaines de démarche avant de bloquer la demande, je pense que c'est encore possible pour vous.
Mais comme nous, j'imagine que vous risquez d'avoir des sueurs froides, le feu au c. pour faire de nouvelles démarches et obtenir des réponses sur tous les fronts pour vous sortir de ce "caca".
Si vous n'avez pas de notaire, il vaut mieux en chercher. Au moins, cela permet, au moins, de vérifier que ce dernier est bien inscrit sur la liste des notaires et qu'il est possible d'avoir recours à la chambre des notaires, à la médiation s'il ne fait pas correctement son travail.
Avez-vous une clause suspensive concernant l'obtention du permis de construire? Et l'avez-vous obtenu ce permis?
Je pense qu'il vaut mieux suivre les conseils d'*****, et contacter aussi l'adil.
Tenez-nous au courant de la suite.
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