Symbole "rond fléché" sur le cadastre

Sans photo c'est difficile de répondre.....ZUT.....je viens de la voir
Avez vous un document de bornage?
Seul document officiel

Le rond signifie la localisation d’une borne
Les flèches .....le voisinage
C'est ce qui. Se dit dans les légendes du cadastre

Bonjour Betula,

Merci de votre réponse.

Effectivement, sur le cadastre, je vois une partie légende où on voit bien la petit rond comme étant une borne plastique, mais rien concernant les flèches.

Et je ne pense pas pouvoir retrouver le document complet. ça n'est qu'une photocopie d'une photocopie. Sachant que ce document n'a (je pense) jamais été remis à jour, et que les propriétaires initiaux sont décédés depuis bien longtemps.

Donc, si on se fie aux légendes, cela signifierai que le muret de la photo appartiendrait à la propriété du haut, et non pas à celle du bas ?

Et que le muret de gauche, serait mitoyen car les flèches sont doubles ?

Bonjour

Vegas45 a écrit:

...

Donc, si on se fie aux légendes, cela signifierai que le muret de la photo appartiendrait à la propriété du haut, et non pas à celle du bas ?

Et que le muret de gauche, serait mitoyen car les flèches sont doubles ?

J'aurai la même lecture que vous.

les flèches pointent sur la parcelle propriétaire.
on en trouve également pour les haies séparatives, les petites constructions annexes ou imbriquées.
Pour les bornes il y a parfois une indication en +  : une distance (exemple 0,50) indiquant que la borne est décalée de 50cm par rapport à sa valeur réelle.
(j'ai eu le cas, si besoin je pourrai rechercher dans mes vieux docs).

Merci *****.

Cela pourrait en effet, expliquer certaines choses.

Cela est-il possible qu'un muret appartiennent ("cadastralement" parlant) à un propriétaire, mais qu'il soit construit chez le propriétaire voisin ?

...pour des raisons de commodités (si les voisins sont d'accord entre eux).

C'est ce qui semble être le cas chez moi. Le mur, si on se fit au cadastre, appartient au voisin, mais est construit sur ma parcelle, car l'allée du voisin est toute petite, et la mienne très large. ça a été construit comme ça il y a 30 ans, permettant au voisin de sortir son véhicule plus à l'aise, je suppose.

C'est ce que j'ai découvert lorsque j'ai commencé à démolir le muret. Cela dit, il m'était impossible de revenir à l'état initial : cela m'aurait obligé à faire démolir son portail au voisin et à lui reprendre 50 cm de largeur d'allée... il y a mieux comme signe de bienvenue

J'ai donc commencé à reconstruire comme c'était avant.

Si ce muret est construit depuis plus de 30 ans....vu l'etat Du document..... attention à la prescription trentenaire.

Justement Betula, c'est le cas. 31 ans pour être précis.

Qu'est ce que cela signifie ? que le muret m'appartient ? (puisqu'il est bâti chez moi)