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Achat terrain et servitude de passsage de canalisation

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Env. 10 message Essonne
Bonjour à tous,

Je me retrouve dans une situation délicate, nous avons signé un compromis de vente sur un terrain dans un lotissement soumis à permis d'aménager avec une agence immobilière (je connais personnellement l'investisseur sur le lotissement et il a décidé de déleguer cette tâche à une agence), ce terrain est un réel coup de coeur il donne une vue imprenable sur les diffèrentes villes qui l'entourent.

Nous étions complètement novice dans l'achat de terrain et je pense que nous avons déjà fait une grosse erreur de passer par un agent immobilier pour réaliser ce compromis plutôt que par un notaire, d'après ce que j'ai pu lire à droite à gauche sur votre forum. Même si nous allons par la suite devoir passer devant un notaire.

Le constructeur était avec nous lors du compromis de vente et à aucun moment l'agent immobilier nous a montrer les plans avec les servitudes des cannalisations et en plus nous a montré le contrat sur son ordinateur très rapidement sans s'arrêter sur ces clauses particulières, nous avons donc un témoin ce qui est un avantage de notre côté j'imagine. Cependant c'est bien écrit dans le compromis de vente dans la partie "clause particulière" que " le plan de vente du lot 7 indique également les servitudes de passage de canalisation et autres gaines techniques en dehors de l'emplacement de constructeur que l'acquéreur accepte ". 

Nous avons demandé à nouveau les plans à l'agent immobilier il y a quelques jours et que fût notre surprise quand on s'aperçoit donc à ce moment là que des gaines techniques, les eaux usées et les eaux pluviales passent par notre terrain pour tous le lottissement (11 lots), ce qui nous inquiète fortement en cas de problème avec ces canalisations. Ils seront enterrés sur la partie droite sur une zone non expoitable (grande pente). 
Une autre surprise a été une nouvelle zone aedificandi (la zone N), nous avons pour projet de mettre une terasse sur pilotis en bois afin de ne pas dénaturer le site et ainsi de profiter de notre terrain dans sa totalité vu qu'il y a une grosse pente a l'arrière de notre terrain et que c'est inexploitable, est-ce que nous pourrons mettre les plots en béton nécessaire sur cette zone ? 

Nous avons été trop naïf lors de la signature du compromis, c'est une certitude, mais je suis persuadé que l'agent immobilier qui est censé être un conseiller a omis de nous dire certaines choses. 

J'ai appelé l'investisseur, il n'a aucun problème pour que l'on sorte même avec signature de ce compromis, il y a d'autres personnes qui veulent ce terrain. Mais j'ai peur que l'agent immobilier lui réclame les 10 000€ en tant que mandataire et que ce soit un vrai calvaire pour nous. 

D'après l'investisseur les cannalisations seront en limite de propriété et ce ne sera pas comme sur le dessin (3 mètre de large) mais environ 1 mètre. Cependant, cette zone ne peut pourra pas acceuillir des plantes, un abris de jardin ou autre ? Ce qui nous a jamais été communiqué non plus. 

J'aimerai vraiment savoir si ce type de canalisation est un problème et si ça arrive fréquemment de voir ces cannalisations casser ? 
Est-ce que ce sera une perte financière lors de la revente ? 

Je suis vraiment incertain, ce terrain est vraiment atypique et avec une vue super, mais d'un côté tout ces points négatif me font peur (trop tard j'en suis conscient) et je me demande si je dois sortir maintenant... 

Une autre information que j'ai pu lire sur votre forum, c'est que un compromis de vente ne peut pas être fait avant que l'investisseur soit propriétaire, alors qu'il est écrit dans notre compromis de vente dans la partie " condition suspensive particulière " que " la présente vente est soumise à la condition suspensive de l'acquisition du bien par le vendeur au près de X avant le jour de la signature de l'acte authentique des présentes ". 

Je vous joint le plan en pièce jointe. 



Voici les plans que nous avons eu entre les mains depuis le début :



Merci d'avance pour vos réponses et votre aide !
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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En cache depuis le vendredi 23 aout 2024 à 21h27
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