Peut on déposer un permis de construire sans que les travaux de voiries soient fait dans un lotissement ?
Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 223 foisNouveau sujet Répondre |
3 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre utile
Membre utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre utile
En cache depuis hier à 05h29
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Refus de permis de construire par la mairie
12 réponses Forum Administratif et financement -
Permis d'aménager lotissement et recours au tiers maison ind
14 réponses Forum Administratif et financement -
Velux devant être encastrés (Bâtiments de France) en pose tradi
12 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire accordé ABF - Problème PLU
12 réponses Forum Administratif et financement -
DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement
4 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
1 seul permis refusé dans un lotissement
12 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
lotissement, permis de construire et promesse de vente
16 réponses Forum Administratif et financement -
Mairie demande modifications permis de construire
12 réponses Forum Administratif et financement -
Prolongation règles lotissement
18 réponses Forum Administratif et financement
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet