Notice descriptive

bonjour

je ne suis pas pas trop spécialiste mais en ce qui nous concerne, on a fait mentionné tout par écrit (sur le descriptif) les différents postes, leur prix, etc, afin de ne pas avoir de mauvaises surprises.
Ainsi tout le monde est d'accord.

Merci florélie

Un conseil fait supprimer tout ce qu'il faut avant la signature car quand tu vas voir les miserables moins values qu'ils pratiquent tu vas etre degouté!!!
Pour les travaux fait en parallele ,il faut que vous notiez sur le contrat à quel moment ils pourront etre fait car certains constructeurs refusent de laisser les maitres d'oeuvres faire des travaux tant que la maison n'est pas receptionnée......... De plus il faut vraiment que tu fasses des devis ,gare à la mauvaise surprise,et surtout assure toi que ces travaux attenant à la maison ne t'enleves pas les benefices de la dommage ouvrage et de la decennale.De toute façon le constructeur est obligé de te chiffrer les travaux à ta charge car le cas echéant tu as 4 mois apres signature pour les lui faire faire au prix indiqué sur le contrat.

Il faut TOUT noter meme si le commercial te dit le contraire car souvent les commerciaux font des promesses "orales" et le conducteur de travaux qui tient le budget te dit que c'est pas possible ......si tout est inscrit ils seront obligé de faire meme si le budget le permet pas .

vi, c'est clair...le commercial est un animal sournois
Je vais tout faire noter!

Merci!!

Bonsoir,

Tous les travaux que vous souhaitez faire à vôtre charge doivent être chiffrés; dans le respect d'un certain formalisme précisé ci dessous

Article R231-4 a écrit:

I. - Est aussi annexée au contrat visé à l'article L. 231-2 une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation indiquant les caractéristiques techniques tant de l'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.
II. - Cette notice fait la distinction prévue à l'article L. 231-2 (d) entre ces éléments selon que ceux-ci sont ou non compris dans le prix convenu. Elle indique le coût de ceux desdits éléments dont le coût n'est pas compris dans le prix.
La notice mentionne les raccordements de l'immeuble à l'égout et aux distributions assurées par les services publics, notamment aux distributions d'eau, de gaz, d'électricité ou de chauffage, en distinguant ceux qui sont inclus dans le prix et, s'il y a lieu, ceux dont le coût reste à la charge du maître de l'ouvrage.
La notice doit porter, de la main du maître de l'ouvrage, une mention signée par laquelle celui-ci précise et accepte le coût des travaux à sa charge qui ne sont pas compris dans le prix convenu.

Certains constructeurs sous estiment volontairement le coût de ces travaux réservés; vous bénéficiez cependant d'un délai de 4 mois pour exiger que le constructeur exécute à sa charge ces travaux .... au prix du chiffrage.

Article L231-7 a écrit:

I. - Dans le cas prévu au d de l'article L. 231-2, le constructeur est tenu d'exécuter ou de faire exécuter les travaux dont le maître de l'ouvrage s'est réservé l'exécution aux prix et conditions mentionnés au contrat si le maître de l'ouvrage lui en fait la demande dans les quatre mois qui suivent la signature du contrat.
........

Cet article est d'ordre public

Il n'y a aucune raison pour que vous soyez fixé après la signature du contrat.

Merci mafioso. Sauf que ton article parle de cout des travaux a sa charge non compris dans le prix convenu: Cela veut dire les travaux initialement a sa charge mais que je ne lui fait pas faire ou les travaux qui n'était pas initialement à sa chage mais que je lui confie??

Non non ,c'est l'article qu'il y a sur les contrat type,c'est pour les travaux initialement pas à la charge du constructeur (mais qu'il doit chiffré obligatoirement)que tu peux lui faire faire en lui demandant ds les 4 mois apres signature,donc les travaux que tu te reserves il doit te les chiffrer et si dans 4 mois tu vois que les tarifs constructeur sont mieux alors il devra te les faire au prix indiqué sur le contrat

AHHHH okokok....

Ca veut dire que...

Bon pour etre precis je me pose la question pour le chauffage. L idée c est que je prefererais mettre une pompe air/air que les pov convecteursque le constructeur prévois. MAis pour l instant mon buget est pas sur a 100%. Donc si j ai pas les sousous je met les convecteurs sinon pompe à chaleur! Le constructeur me dit laissez les convecteurs, on fera un avenant au contrat au besoin. Ca permettra de faire l audit thermique et tout et tout. Mais si je suis ce que vous m'enoncez, il vaut mieux sortir le lot et le faire chiffrer, non??

merci!!

oui il vaut mieux je pense sortir le lot,qu'il te le chiffre dans les travaux reservés et apres tu vois ce que tu peux faire.Attention,essaie d'en discuter avec ton commercial car parfois ils sont reticents meme si c'est la loi.......et surtout c'est max 4 mois apres signature.Il en va de meme pour tout les autres travaux comme les vrd,etc....
Le mieux serait quand meme que tu aies l'ensemble des prix pour tout les travaux pour enfin signer ton contrat et tu sois sur du montant du pret que tu pourras obtenir

oui, ce serait mieux. Mais la variable dans mon budget est le prix de revente de mon bien actuel. En estimation passe je passe sur convecteur en estimation haute c est pompe à chaleur...
Je suis malheureusement obligé d'avancer sans etre sur du budget global!!