Retour
Menu utilisateur
Menu

PAC sur mur en limite de propriété qui surplombe notre terrain

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 446 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
8
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Super photographe Env. 80 message Haute Savoie
Bonsoir à tous,
Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour poster mon message.
Nous avons acheté une grange au centre d un village avec un petit terrain d'environ 580 m2.
Notre voisine a installé il y a quelques semaines une PAC sur son mur qui est en limite de parcelle avec notre terrain. Sa PAC surplombait donc notre terrain et ce juste devant la baie vitrée de notre salon.
Après renseignement auprès de la commune, ils nous ont confirmé qu'elle n'était pas en droit de les installer en surplomb de notre terrain.
Après maintes discussions avec elle, elle a fini par la faire déplacer sur sa terrasse, cependant nous avons désormais une grosse gaine plastique tout le long du mur jusque sa terrasse. C'est pas vraiment esthétique. 
Ma question est: est-elle dans son droit ou devait-elle percer son mur coté terrasse pour éviter le surplomb de ces magnifiques gaines ?
Nous aurions un grand terrain ou si ça donnait ailleurs que devant notre salon ça nous dérangerait moins mais là c'est pas terrible. 
Merci d'avance pour vos conseils. Bonne soirée
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 80
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 258 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Super photographe Env. 80 message Haute Savoie
Voilà le rendu. Je suis peut être pinailleuse, n'hésitez pas à me le dire si  c'est le cas. 

Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 80
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message Loire
Bonsoir, plantez un peu de verdure ce sera plus agréable?
Citer
Messages : Env. 90
Dept : Loire
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 80 message Haute Savoie
Khephren a écrit:Bonsoir, plantez un peu de verdure ce sera plus agréable?

Oui c'est ce que je me suis dit mais elle a rasé le rosier qui était sur notre terrain sans nous prévenir car il pouvait abimer ses gaines... Je pense que je vais tout de même partir sur cette option.
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 80
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 600 message Rhone
Bonjour

Pour les DEP et la passée de toiture, je suppose que c'est prescrit depuis belle lurette, mais sans vouloir pinailler, sa gaine est un empietement sur votre fonds... comme l'était sa PAC.
Les rapports de bon voisinage peuvent (doivent) s'accompagner de la parfaite connaissance des droits et devoirs de chacun pour éviter les situations où une tolérance (qu'il serait bien de signifier comme telle...) devient un acquis, voire un dû.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 80 message Haute Savoie
Diverker a écrit:Bonjour

Pour les DEP et la passée de toiture, je suppose que c'est prescrit depuis belle lurette, mais sans vouloir pinailler, sa gaine est un empietement sur votre fonds... comme l'était sa PAC.
Les rapports de bon voisinage peuvent (doivent) s'accompagner de la parfaite connaissance des droits et devoirs de chacun pour éviter les situations où une tolérance (qu'il serait bien de signifier comme telle...) devient un acquis, voire un dû.

En effet le reste est prescrit puisque c'est une division parcellaire, sa maison faisait à la base partie du même lot que notre grange. 
Elle est loin d'être agréable et elle est plutôt agressive en étant convaincue d'être dans son droit. On se dit que si on autorise cela, rien de l'empêche de nous mettre autre chose demain... Bref compliqué les relations de voisinage. 
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 80
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 600 message Rhone
Citation: elle est plutôt agressive en étant convaincue d'être dans son droit. 

Vous aurez à subir tant que vous ne mettez pas les points sur les i sur vos droits et les limites des siens... Blush
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 500 message Essonne
arkhadia a écrit:
Oui c'est ce que je me suis dit mais elle a rasé le rosier qui était sur notre terrain sans nous prévenir car il pouvait abimer ses gaines... Je pense que je vais tout de même partir sur cette option.


Déjà il faut lui rappeler qu'elle n'a aucun droit de rentrer sur votre terrain sans votre accord, et encore moins de couper des plantes ou modifier chez vous ...
D'ailleurs, comment a elle posé la gaine ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 80 message Haute Savoie
MrBapt a écrit:
arkhadia a écrit:
Oui c'est ce que je me suis dit mais elle a rasé le rosier qui était sur notre terrain sans nous prévenir car il pouvait abimer ses gaines... Je pense que je vais tout de même partir sur cette option.


Déjà il faut lui rappeler qu'elle n'a aucun droit de rentrer sur votre terrain sans votre accord, et encore moins de couper des plantes ou modifier chez vous ...
D'ailleurs, comment a elle posé la gaine ?

Ses ouvriers sont rentrés sur notre terrain. On ne vit pas encore sur place, on lui a signalé à plusieurs reprises qu'en aucun cas elle pouvait se permettre de rentrer chez nous sans notre autorisation.
Pour la première fois (installation de la PAC que nous avons découvert lors d une visite de chantier), elle nous a mentionné qu'elle avait demandé à nos artisans l'autorisation. On lui a rappelé que les artisans n'étaient pas les propriétaires.
Pour ce qui est du rosier, elle s'est marré en disant que ça allait repousser.
Je sais bien qu'il va repousser mais je ne supporte plus son attitude sans gêne.
Hier soir quand on lui a signalé de nouveau que la gaine était toujours en surplomb de notre terrain, elle nous a répondu que c'était pas possible de faire autrement et qu'on avait qu'à saisir la justice si on était pas contents.
On y songe sérieusement car le sans gêne est quelque chose qu'on arrive pas à accepter.
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 80
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Pas De Calais
Je pense que s'agissant de votre terrain, ils ont en faisant ces travaux empiéteé sur votre propriété (empiétement aérien) Nous avons actuellement exactement le meme problème avec nos voisins qui se permettent de venir sur notre terrain invoquant que c'est "leur mur) et nous aussi un beau matin en nous levant, nous avons vu des ouvriers chez nous qui étaient avec des échelles et déjà occupés à percer leur mur pour y installer cette affreuse installation pour la PAC. 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Montmoreau (16)
arkhadia Pour lui apprendre ses devoirs, allez voir un conciliateur de justice.
Citer
Messages : Env. 50
De : Montmoreau (16)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Bonjour,
N'oubliez pas que les PAC sont également soumises à une réglementation acoustique : l'aménagement de la bécane en extérieur doit être fait pour ne pas nuire au voisinage (comme tout autre équipement motorisé d'ailleurs)
Vu l'attitude de la voisine, vous avez largement de quoi lui mettre une quiche sur le museau juridiquement
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Ardennes
Bonjour, et bien bon courage avec cette dame ?. Voyez un conciliateur, et si vous voulez vous rabaisser à ce qu'elle a fait à votre rosier ba couper ces gaines ? qui sont sur votre terrain..
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 5000 message Barges 21910 (21)
Allo allo les nouveaux...ce post a 2 ans...prenez le temps de regarder avant de répondre aux fantômes.
la performance énergétique pour tous
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Barges 21910 (21)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
mistergues a écrit:Allo allo les nouveaux...ce post a 2 ans...prenez le temps de regarder avant de répondre aux fantômes.

Non, je prends pas le temps de regarder, moi.
Je réponds.
J'aide.
Sans réfléchir, je fonce dans le tas.
MOUAHAAHHAAHAHAHHA
Et puis c'est tellement n'importe quoi les PAC aujourd'hui qu'il vaut mieux en remettre une couche
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Rhone
Pour l'utilité du déterrage du poste, je serais curieux de savoir ce qu'il en est depuis le temps...
Avec un peu de chance l'auteur du post viendra ^^
https://www.forumconstruire.[...]t-38334.php
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 08 avril 2025 à 03h41
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
8
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir