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Refus ABF mais pas de la mairie (Aisne)

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Env. 10 message Aisne
Bonjour !!
Notre permis construire a été accordé par la commune.
Nous nous situons dans un périmètre où il y a un cimetière classé cependant nous ne sommes pas dans le champ visuel du cimetière ( affirmation de la DDP de mon département).
Et la secrétaire du village a envoyé notre permis aux ABF qui eux refusent notre projet (il faut le revoir totalement).
J’ai plusieurs questions :
Aurait -il- fallu transmette notre dossier aux ABF comme nous ne sommes pas dans le champ visuel du monument ?
Dans la lettre des ABF il n’affirme pas que nous sommes pas dans le champ visuel ou non.
Est-ce que cela doit être obligatoirement stipulé?
Comment savoir si c’est un avis simple de ABF Ou pas ?
Le maire accepte notre permis peut-on donc aller à l’encontre des ABF?
Merci pour vos réponses.
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Messages : Env. 10
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 5 ans
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Env. 10 message Aisne
Pourtant nous avons respecté la brique
Les fenêtres plus haute que large sur la façade, style maison de maître...
L’ABF refuse notre sous sol, l’étage ect ...
pourtant dans notre rue a été accepté maison en bois, préfabriqués, fenêtres couleurs anthracites ect ...
Notre maison est approximativement la copie de maison ancienne qui se trouve dans le village et dans les communes aux alentours et on nous la refuse!
C’est de l’incompréhension Totale!
On ne veut pas de notre toit 4 pans pourtant la mairie est en 4 pans (face au château qui est lui même en 4 pans...)
Ça fait 2 ans qu’on bosse sur notre projet , qu’on s’est renseigné ect ...
Et la on est complètement perdu ...
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Messages : Env. 10
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 5 ans
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Que dit la mairie ?
Les ABF n'ont peut être qu'un avis consultatif si le maire est OK.
désolé pour l'hortographe
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 6 ans
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Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)
Vous pouvez aussi aller voir le préfet, c'est écrit en tout petit en bas de l'avis de l'abf normalement
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Toulouse (31)
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

L'avis précise s'il y a visibilité ou non et donc si l'avis est obligatoire ou non.
QU'est-il inscrit sur cet avis ?
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Dydy 02 a écrit:Bonjour !!
Notre permis construire a été accordé par la commune.
Nous nous situons dans un périmètre où il y a un cimetière classé cependant nous ne sommes pas dans le champ visuel du cimetière ( affirmation de la DDP de mon département).
Et la secrétaire du village a envoyé notre permis aux ABF qui eux refusent notre projet (il faut le revoir totalement).
J’ai plusieurs questions :
Aurait -il- fallu transmette notre dossier aux ABF comme nous ne sommes pas dans le champ visuel du monument ?
Dans la lettre des ABF il n’affirme pas que nous sommes pas dans le champ visuel ou non.
Est-ce que cela doit être obligatoirement stipulé?
Comment savoir si c’est un avis simple de ABF Ou pas ?
Le maire accepte notre permis peut-on donc  aller  à l’encontre des ABF?
Merci pour vos réponses.

Soyez précis:
  - Disposez-vous réellement d'un PC?
  - Si oui, que contient son arrêté comme prescriptions? Car c'est son contenu que vous devez respecter.
  - Vous parlez de refus de l'ABF: c'est à dire?
  - Vous êtes dans le périmètre: le maire a l'obligation de transmettre le dossier à l'ABF.
  - Comme il vous l'a été dit supra, l'ABF doit préciser s'il y a visibilité/co visibilité … ou pas, et donc l'avis n'a pas la même force juridique.
  - S'il y a vraiment doute de votre part, rapprochez vous de votre service urbanisme, pour éviter tout problème de conformité d'après travaux!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
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En cache depuis le dimanche 30 juin 2024 à 15h53
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