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Terrain avec sous sol en partie rocheux

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Env. 200 message Meurthe Et Moselle
Bonjour, je souhaiterais savoir ce qu'il se passe si au cours du creusement des fondations le constructeur tombe sur de la roche à certains endroits. Hormis le fait que celà va lui prendre plus de temps et de sueur peut il me facturer ce travail alors que j'ai signé un contrat avec prix ferme et définitif. Merci
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message
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour,

Si vôtre contrat est un CCMI : pas de surcoût Zoran.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
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Env. 800 message Isere
Mon contrat est un CCMI mais le terrassement entre dans le cout des fondations et s'il y a des travaux supplémentaires c'est à notre charge, c'est la seule chose qui peut faire varier le prix de la construction.
Messages : Env. 800
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Photographe Env. 5000 message Marseille (13)
Au moment de signer notre CCMI, nous avions fait faire une étude de sols qui décelait de la roche.
Du coup, dans notre contrat, il y avait une clause exluant le coût éventuel d'un brise roche.
Au final, le constructeur a pris la moitié des journées du brise-roche à sa charge pour compenser le fait qu'il nous imposait le tarif de son terrassier.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
De : Marseille (13)
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour,

TishaO a écrit:Mon contrat est un CCMI mais le terrassement entre dans le cout des fondations et s'il y a des travaux supplémentaires c'est à notre charge, c'est la seule chose qui peut faire varier le prix de la construction.


Les travaux à vôtre charge:

Ont ils été chiffrés?

Avez vous porté à vôtre contrat une note manuscrite et signée indiquant que les travaux non compris au prix convenu et restant à vôtre charge s'élèvent à XXX euros ?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 200 message Meurthe Et Moselle
celà signifie-t-il que le travail supplémentaire éventuel pour briser de la roche doit être prévu, chiffré et signé par nos soins pour être valable, sinon tout est, légalement, à la charge du constructeur?.
Messages : Env. 200
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Picto recompense Super bloggeur
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De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 800 message Isere
mafioso-and-co a écrit:
Les travaux à vôtre charge:

Ont ils été chiffrés?

Avez vous porté à vôtre contrat une note manuscrite et signée indiquant que les travaux non compris au prix convenu et restant à vôtre charge s'élèvent à XXX euros ?


Oui, tout a été fait dans les règles. Mais normalement à cet endroit il n'y a pas de roche, l'étude de sol n'a rien trouvé et surtout ça ne s'est jamais vu dans le secteur. Il serait terrible que la seule roche soit JUSTEMENT sur mon terrain.
Messages : Env. 800
Dept : Isere
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Salut TishaO,

Si tout est dans les règles vous connaissez donc au centime d'euro le coût des travaux à vôtre charge dès la signature du contrat.

Vous avez 4 mois pour demander au constructeur de les effectuer à sa charge et sans surcoût pour vous.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le mardi 05 novembre 2024 à 03h40
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