Refus permis motif covid 19
Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 361 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le jeudi 25 juillet 2024 à 14h28
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
refus de permis de construire par la mairie
12 réponses Forum Administratif et financement -
1 seul permis refusé dans un lotissement
12 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Hauteur max entre gouttiere et sol naturel
12 réponses Forum Administratif et financement -
RDV 14h - refus téléphonique du permis
10 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
refus de permis de construire le service d'urbanisme de la maire nous a induit en erreur deux fois
10 réponses Forum Administratif et financement -
Changement de destination d'un rdc
12 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire accordé ABF - Problème PLU
12 réponses Forum Administratif et financement -
Abus de pouvoir du maire et refus du permis de construire
14 réponses Forum Administratif et financement -
refus permis de construire RT2012
11 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet