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Dégâts et déchets chantier voisin, comment avoir réparation ? Résolu

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 1.041 fois
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Env. 20 message Nord
Bonjour à tous,

J'ai emménagé depuis le début de l'année dans ma nouvelle habitation, dans un lotissement encore en construction. 
J'ai 2 voisins encore en cours de construction en bordure de propriété .
- RAS pour le premier
- Un enfer pour le deuxième, je vous explique :

Situation
La maçonnerie en cours depuis début février: 
- Allées et venus sans autorisation sur ma propriété
- Débris divers et variés sur mon ternaire tout neuf (le rendant irrégulier et "moche") et sur une autre portion de mon terrain : 
  • Bosses de ciment séché car travail sans protection
  • Morceaux de brique, bois etc....
  • Poussières en tout genre
- Mon terrain est globalement sale et je dois le nettoyer régulièrement (ils n'utilisent ni beine ni sac pour les débris). A chaque coup de vent j'ai toute sorte de gros déchets qui atterrissent chez moi      
- Mégots de cigarette jusqu'au pied de ma porte d'entrée (qui n'est pas en bordure de propriété)
- Bouteilles/Paquets de cigarettes vides un peu partout (route, propriétés voisines)
- Chemin d'accès à ma propriété qui sert de chantier (bris de brique, sable, cailloux, reste du nettoyage de leurs outils... ) Déjà eu une crevaison sur pneu neuf. Le revêtement de la route n'est même plus visible.

Travaux pour leur terrasse :
- Terrain plus à niveau de mon côté suite à intervention pour leur terrasse en bordure de propriété

Rajoutez à cela les cris et la musique (même un jour férié à 7h du matin), il est compliqué pour moi de travailler (confinement) et pour ma compagne de se reposer (profession médicale, travaille au moins 6 jour sur 7). Vous comprendrez que j'ai dû mal à vivre cette situation.

Contacts
1. Je suis bien sûr allé leur parler gentiment et ils m'ont dit qu'il feraient attention etc.... Ca a depuis repris de plus belle.
2. J'ai donc contacté mon futur voisin qui était vraiment désolé et a tout de suite transmis à son conducteur de travaux (merci à lui)
3. J'ai aussi pris contact avec le conducteur de travaux qui m'a plutôt fait un discours "langue de bois" et ne semble pas pouvoir faire grand chose à part "je leur dirai" 

Et maintenant ?
Que puis-je faire dans cette situation ?
Suis-je en droit de demander à récupérer mon terrain propre et mon ternaire dans l'état où je l'ai payé ?
Qui est responsable ?
Est-ce une situation normale ?

Merci à tous pour vos réponses, je n'en dors plus !

C'est mon premier message sur ce forum mais sachez qu'il nous a été d'une grande aide tout au long de notre chantier
Messages : Env. 20
Dept : Nord
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Courrier RAR + photo pour commencer
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Sinon Dobermann,... Tongue
désolé pour l'hortographe
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Messages : Env. 2000
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Il faut déjà clôturer votre terrain, même symboliquement, avec de la Rubalise® (ou autre marque) ou de la ficelle.

Et à chaque intrusion : protestation ! Récidive : LRAR. Bon le problème c'est que vous ne saurez pas forcément à qui l'envoyer, du coup ça sera au voisin, ou au constructeur du voisin.

Selon votre tempérament, vous pouvez aussi appeler la police (ou la gendarmerie) pour violation de votre propriété. Vous verrez les conseils qu'ils vous donneront.

Vous pouvez bien entendu faire des photos, et de préférence des photos certifiées (Certiphoto ou autre), ça pourra servir.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Avez-vous des photos datées prises avant l'intervention du constructeur de votre voisin ? Cela pourrait vous aider. A ce stade je pense comme gill que pour commencer il faut envoyer une LRAR avec des photos prises sur plusieurs jours. Vous avez notamment certiphoto qui pourrait être très utile dans votre cas.

Par-contre pour votre voisin être désolé ne suffit pas... C'est bien mais tant qu'il ne met pas la pression à son CST, ce n'est pas sa compassion qui vous aidera.
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Dept : Haute Garonne
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Env. 20 message Nord
Merci pour vos réponses, j'ai pu retrouvé une photo de l'état d'avant. La date est dans les metadata, ça suffit ?
Merci pour Certiphoto, effectivement ça a l'air bien pratique. Je vais faire une photo en essayant d'avoir le même angle de vue que l'originale.

Il me restera à retourner au bureau pour imprimer les photos.

Pour info j'avais aussi fourni pas mal de photo de l'état actuel par mail.

Je peux donc espérer une remise en l'état ?

Merci à vous
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Membre ultra utile Env. 6000 message Haut Rhin
Si le voisin est correct, il s'assurera que ça n'arrive plus.
De l'eau et du béton ont coulé sur une partie du potager de la voisine pendant notre construction, nous l'avons averti et lui avons dit que nous enlèverons toutes les traces de béton et lui avons proposé de lui étaler de la bonne terre végétale dans son jardin.

Si vous voyez que le voisin ne bouge pas, alors la LRAR peut faire bouger les choses... Gardez un maximum de preuves certiphoto voir ça peut être utile.
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Bloggeur Env. 60 message Loire Atlantique
Si ils construisent en limite de propriété, ils auraient du vous demander l'autorisation de pénétrer sur votre terrain.
Avez-vous donnez l'autorisation ?
Et oui, ils doivent remettre en état votre terrain.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Citation: La date est dans les metadata, ça suffit ?

Non. Il y a des logiciels qui permettent de modifier les données EXIF.
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Env. 20 message Nord
Manu-d.en-haut a écrit:
Citation: La date est dans les metadata, ça suffit ?

Non. Il y a des logiciels qui permettent de modifier les données EXIF.

C'est bien ce que je me disais. La photo a encore de la valeur ? On voit clairement que c'est différent par rapport à l'état actuel.
thedefender a écrit:Si ils construisent en limite de propriété, ils auraient du vous demander l'autorisation de pénétrer sur votre terrain.
Avez-vous donnez l'autorisation ?
Et oui, ils doivent remettre en état votre terrain.


Non pas de demande de permission.. J'ai été trop sympa je pense.. Enfait tant que c'est propre ça me dérange pas, je préfère que le chantier finisse le plus vite possible. 
D'ailleurs je crois que les maçons ont fini la partie qui nécessitaiy de passer par chez moi. (et encore je les ai regardé faire, ils auraient pu s'en passer)
Merci pour ces réponses
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
La photo a une valeur très relative... : on ne sait pas de quand elle date.

En la téléchargeant quelque part (FB, FC...) on atteste qu'elle n'a pas été prise "après" (encore faudra-t-il convaincre la partie adverse, et le juge le cas échéant).
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Membre utile Env. 900 message Bord D Océan (40)
Bonsoir

aussi contacter votre protection juridique si vous l'avez avec votre assurance
surtout ne pas se laisser faire - 
faire un courrier très froid en AR ne pas leur laisser d'alternative
rappel des demandes faites verbalement n'ayant pas abouties -violation de domicile 
plus photos ou faire appel à un huissier qui peut faire un rapport et certifier les photos et qui peut être pris en charge par votre protection juridique si vous avez celle-ci
bon courage
Edité 3 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
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Membre super utile Env. 6000 message Conflans En Jarnisy (54)
Manu-d.en-haut
bonjour
il est tés facile avec un logiciel de modifie ou ajouter les dates et heures dans les métadonnées.
Je le fais régulièrement sur des photos scannées
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Rappelez bien aussi que vous n'avez jamais reçu de demande d'autorisation de les laisser passer chez vous.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
w36xb2w a écrit:Manu-d.en-haut
bonjour
il est tés facile avec un logiciel de modifie ou ajouter les dates et heures dans les métadonnées.
Je le fais régulièrement sur des photos scannées

Oui, c'est pour ça que les métadonnées ne peuvent servir de preuve.
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Membre ultra utile Env. 6000 message Loire Atlantique
Bonjour,

Moi je fermerai le terrain avec du provisoire. Les lettres AR juste pour des désagréments je pense pas que cela serve à grand chose et votre futur voisin n'y peut pas grand chose non plus. Le temps que vos courriers soient pris en considération ils seront partis.

Si même clôturer cela continu il faut être plus insistant verbalement et parler seulement à leur responsable en tête à tête parce que devant son équipe il aura envie de faire le bonhomme et eux aussi ouvriront leur (grande) bouche.
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Membre utile Env. 400 message Morbihan
Bonsoir QuentSc,

+1 avec Cartman44

Faites-vous respecter, interdisez physiquement l’accès pour provoquer une discussion constructive avec le conducteur de travaux et le propriétaire.

Je n’ai pas bien compris s’il s’agit bien d’une construction en limite de propriété, mais à mon avis vous n’en avez pas fini avec ces intrusions, même si le lot maçonnerie est bien avancé…

 J’ai eu le plaisir d’avoir un chantier nickel de mon côté jusqu’au démarrage d’une construction voisine en limite. Un départ de chantier bordélique, terrassement sur mon terrain sans concertation…

Cela n’a pas duré une journée, je suis allé attraper le CDT voisin dans ses locaux au siège et je lui ai fait signer ainsi qu’au propriétaire une convention succincte, ce qui m’a préservé de tous ces désagréments. Seuls, le terrassier pour reboucher les fouilles, ainsi que les façadiers ont été autorisés à entrer. Le message pour la propreté est bien passé aussi !

L’argument majeur du CDT du voisin quand je l’ai pourri : « On a toujours fait comme ça », tiens comme Amonbeaufils

https://www.youtube.com/watch?v=MwfmmVRGv4g
Picto recompense Membre utile
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Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Cotes D'armor
Bonjours, QuentSc. Jai l impression qu il font tous ca ... enterré leur déchet sur le terrain voisin ou sur le propre terrain du client au moment de la finition du terassement, il est pas rare de retrouver bas de fenêtre ou seuil ferrailler rater enfoui sous 1, 50 de terres que vous retrouver après quand vous paysager votre terrain , les déchets leur sont facturer au poids, donc les plus lourd... puisque c est un lotissement, comme vous ont dis les autres membres , il y'a moyen de prouver le problème... de plus à la mairie vous pourrez avoir les coordonnées du futur acquéreur voisin ... et lui envoyer lettre rec , lui se retournera contre son constructeur, il sont sensé trier et ramasser. Leur déchets ... et le conducteur de travaux aurait dû en effet demander l autorisation d accès à votre terrain pour construire la maison de son client .... bon courage pour la construction 🔨... prenez bien des notes datées et des photos.... avec un récit, régulier de votre avancée, de construction, ca fait bouger les lignes.... car eux aussi , le lisent.....
QuentSc a écrit:Bonjour à tous,

J'ai emménagé depuis le début de l'année dans ma nouvelle habitation, dans un lotissement encore en construction. 
J'ai 2 voisins encore en cours de construction en bordure de propriété .
- RAS pour le premier
- Un enfer pour le deuxième, je vous explique :

Situation
La maçonnerie en cours depuis début février: 
- Allées et venus sans autorisation sur ma propriété
- Débris divers et variés sur mon ternaire tout neuf (le rendant irrégulier et "moche") et sur une autre portion de mon terrain : 
  • Bosses de ciment séché car travail sans protection
  • Morceaux de brique, bois etc....
  • Poussières en tout genre
- Mon terrain est globalement sale et je dois le nettoyer régulièrement (ils n'utilisent ni beine ni sac pour les débris). A chaque coup de vent j'ai toute sorte de gros déchets qui atterrissent chez moi      
- Mégots de cigarette jusqu'au pied de ma porte d'entrée (qui n'est pas en bordure de propriété)
- Bouteilles/Paquets de cigarettes vides un peu partout (route, propriétés voisines)
- Chemin d'accès à ma propriété qui sert de chantier (bris de brique, sable, cailloux, reste du nettoyage de leurs outils... ) Déjà eu une crevaison sur pneu neuf. Le revêtement de la route n'est même plus visible.

Travaux pour leur terrasse :
- Terrain plus à niveau de mon côté suite à intervention pour leur terrasse en bordure de propriété

Rajoutez à cela les cris et la musique (même un jour férié à 7h du matin), il est compliqué pour moi de travailler (confinement) et pour ma compagne de se reposer (profession médicale, travaille au moins 6 jour sur 7). Vous comprendrez que j'ai dû mal à vivre cette situation.

Contacts
1. Je suis bien sûr allé leur parler gentiment et ils m'ont dit qu'il feraient attention etc.... Ca a depuis repris de plus belle.
2. J'ai donc contacté mon futur voisin qui était vraiment désolé et a tout de suite transmis à son conducteur de travaux (merci à lui)
3. J'ai aussi pris contact avec le conducteur de travaux qui m'a plutôt fait un discours "langue de bois" et ne semble pas pouvoir faire grand chose à part "je leur dirai" 

Et maintenant ?
Que puis-je faire dans cette situation ?
Suis-je en droit de demander à récupérer mon terrain propre et mon ternaire dans l'état où je l'ai payé ?
Qui est responsable ?
Est-ce une situation normale ?

Merci à tous pour vos réponses, je n'en dors plus !

C'est mon premier message sur ce forum mais sachez qu'il nous a été d'une grande aide tout au long de notre chantier
QuentSc
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Membre utile Env. 1000 message Charente Maritime
Bonjour dans tous les lotissements il y a des soucis liés au sans gêne des maçons et autres artisans rare sont ceux qui gère le chantier correctement même avec un conducteur de travaux super sérieux la meilleure solution est le rubalise comme on vous l'a conseillé et de limiter ainsi le passage d'engin a la portion qui est utile a la construction de la maison du voisin .. j'ai passé beaucoup de temps a ramasser les morceaux de papiers polystyrène et autres déchets sur mon propre terrain chaque weekend ou je descendais voir les avancées de la construction votre futur voisin a l'air de bonne composition ....patienter faites au mieux, demander la présence d'une benne a votre voisin ou d'un espace pour lui remettre les déchets
tant qu'ils ne les enfouissent pas sous votre terrain ! car ça aussi ils le font parce qu'ils paient la quantité de déchets qu'ils déposent en déchetterie pro
bon courage dans quelques mois tout sera terminé BiggrinBlush
josianeportier
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Dept : Charente Maritime
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Membre utile Env. 200 message Nord
Bonjour,
Il est très difficile de se faire entendre par les artisans intervenant sur les chantiers qui font la plupart du temps colle ils l'entendent et votre futur voisin n'y peut pas grand chose en effet. Durant notre construction le livreur de carrelage était passé avec son engin par le terrain de notre voisin en coupant la ficelle qui délimitait nos propriétés et avait fait une énorme ornière sur leur gazon... on a eu beau protester vivement a plusieurs reprises auprès de notre cdt, rien n'a jamais été réparé, même pas de simples excuses! Je crains donc qu'il ne faille compter que sur vous-même en haussant le ton aupres des intervenants et du cst et en balisant votre propriete comme cela vous a été suggéré, hélas... La protection juridique de votre assurance habitation peut être une bonne piste également si votre contrat la prévoit. Ça ne coute rien de se renseigner. Bon courage a vous face a ces cochons! Il faudrait pouvoir leur ramener toutes leurs cochonneries chez eux, ce serait jouissif! Tongue
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Nord
Merci à tous pour vos réponses et retours d'expérience !

J'ai eu l'occasion cette semaine d'échanger avec d'autres intervenant :
- Commerciale responsable du client qui m'a dit qu'elle transmettait à son supérieur et qu'elle ne pouvait rien faire de son côté. Que son supérieur me recontacterait au plus tard le lendemain. (ça n'est jamais arrivé)
- Responsable de la société des maçons qui intervenait. Il est venu nous dire bonjour ce samedi matin et demandait ce qu'il s'était passé. Il s'est excusé et m'a dit qu'il allait envoyer un gars nettoyer leur cochonnerie. Il a su tout de suite qui était l'élément perturbateur de l'équie ^^". Ca doit pas être la première plainte pour lui. 

J'ai fait des photos avec certiphoto et fait constater par mes autres voisins aussi pour être sûr que je n'étais pas fou.

Je vais passer à l'étape suite :
gill a écrit:Courrier RAR + photo pour commencer

Que me conseiller vous de mettre dans le courrier RAR ? Simplement les faits et exiger réparation ? Y-a-t-il des formulations spécifiques à ce genre de cas ?
Merci encore !
Messages : Env. 20
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Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 200 message Nord
Bonjour,
Perso je ferai comme vous l'avez suggere: lrar avec expo des faits illustre par des photos et demande de reparation, ce qui est le minimum mais... les cst sont navrants! A part demander et encaisser les appels de fonds, ils sont tous aux abonnes absents concernant les pb Crying
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