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J'ai raison de stressé ou pas ?????

Ce sujet comporte 42 messages et a été affiché 5.433 fois
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Env. 200 message
Bonjour,

Nous nous lançons dans la construction mais on n'y connait rien du tout, du coup on harcelle le vendeur de question alors ce n'est surement pas le moment de voir ça où alors on a bien le temps. Je crois qu'il nous prends pour des gogoles Mad Mad ce que je n'apprécie pas forcément étant donné le cout de l'achat. Il devrait comprendre que l'on veut savoir où on met les pieds.

- 1er rdv (le 13 avril) : on a discuter de notre projet comme tout le monde je pense... Rolleyes Wink

- 2ème rdv (le 20 avril) : il nous a montré des terrains et on a craqué sur un

- 3ème rendez-vous (le 21 avril) : on a discuté des plans sans avoir trouvé vraiment ce qui nous plait mais nous dit "c'est pas grave on fait ceux-là mais après on peut changer tout ce que vous voulez". Il a chiffrer le tout et on a signé on a signé un ccmi soi-disant non contractuel si je me souviens bien et une notice descriptive non définitive soi-disant.
Il nous a donné l'espèce de devis, apparemment c'est ce dont j'ai besoin pour les banques et débloquer le PE.

- 4ème redez-vous (le 24 avril) : on a signé un papier pour l'étude de sol et on lui a fait un chèque de 1500 € Crying

Tout ça me parait louche vu qu'on a pas de plan de maison, rien signé pour le terrain.....
Est-ce que tout cela vous parait la démarche normale ?

Merci d'avance
Cathy,
qui en a marre d'être en appart' et qui se résigne au fait qu'il vaut un petit chez-soi qu'un grand "chez-les-autres"
Messages : Env. 200

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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 600 message Tarn
je trouve celà très rapide à mon goût Mellow

les spécialistes vont pas tarder à te répondre .

Avez vous rencontré d'autres constructeurs?

même si vous etiez emballés faut se freiner un peu et prendre le temps car vous faire signer des trucs qui soit disant peuvent etre changés plus tard c'est vraiment craignios Mad
la panthère rose est passée par là...
Messages : Env. 600
Dept : Tarn
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Env. 600 message Tarn
là au fait vous etes çà yest engagé avec lui Wink
la panthère rose est passée par là...
Messages : Env. 600
Dept : Tarn
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Env. 1000 message Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
Tu signes un contrat et un chèque sans avoir de plans ni de notice et tu t'inquiètes seulement maintenant???
Comme vous n'y connaissez rien , le vendeur en a bien profité.

Je ne connais pas le CCMI, alors je laisse les spécialistes répondrent.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans.
Messages : Env. 1000
De : Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
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Env. 20 message
Bonjour je te conseil de regarder ceci et de ne pas faire confiance a ton commercial.
Qui a des pratique pas très honnête car tout changement ne ce fera pas sans avenant.
Donc bonjour le prix après sans compter le retard pour le pc et l'augmentation du bt01

de regarder le site de l'aamoi et eventuelement adherer
http://aamoi.chez-alice.fr/nouv10.htm

voila entre autre ce qu'il dise

Définition très précises des différentes prestations avec les différents constructeurs que vous avez présélectionnés.
§ Personnalisation de plans types proposés

Ne vous fiez pas aux phrases du type « vous pourrez changer ce que vous voulez » ou « vous pourrez voir avec votre chef de travaux » et encore moins « on verra ça lors du dessin du plan définitif ». Ce genre de remarque n’est pas écrite et surtout ne précise pas dans quelle condition ces modifications de plan seront réalisées et surtout si elles sont ou non gratuite.

De toute façon, cela retarde le dépôt du permis de construire et donc augmente les délais entre la signature et ce permis pendant lequel l’indice de la construction va augmenter…et le prix aussi (révision au titre du BT 01).

§ Choix des accessoires et équipements

Il faut demander à voir et faire indiquer dans le contrat les références précises de tous les équipements (marque, modèle,…) que vous désirez. Les équipements de base et les choix compris dans le prix (gamme de carrelage par exemple) sont souvent de piètre qualité et vous aurez peut-être envie de les changer. Les surcoûts sont alors importants. Le prix des constructeurs les moins chers rattrape à ce moment là parfois ceux qui incluaient dans leur prix de base ces équipements supérieurs.
Messages : Env. 20

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Env. 200 message
3rr0r404 a écrit:Tu signes un contrat et un chèque sans avoir de plans ni de notice et tu t'inquiètes seulement maintenant???
Comme vous n'y connaissez rien , le vendeur en a bien profité.

Je ne connais pas le CCMI, alors je laisse les spécialistes répondrent.

En fait si on a la notice mais de base et il m'a dit que si on veux modifier telle ou telle chose on pourra quand même.

Bon là vous me faites tous peur. Crying
On est loin d'avoir un gros budget, et il le sait donc si il fait en sorte que les prix montent au dernier moment tout ce qu'il risque c'est qu'on ai un refus de prêt Crying Crying

Dans le coup je sais pas trop quoi faire !!! merci à tous en tout cas
Cathy,
qui en a marre d'être en appart' et qui se résigne au fait qu'il vaut un petit chez-soi qu'un grand "chez-les-autres"
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Env. 200 message
Ha autre chose Blush Pouvez-vous me faire un récap dans l'ordre des futures étapes de ma construction pour que je sache quoi lui dire si il ne respecte pas l'ordre des choses

Blush Blush Happy
Cathy,
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Env. 500 message Montpellier (pour L'instant) (34)
Si tu as signé un contrat ccmi, effectivement tu es liée, mais ton constructeur aussi. Le prix ne peux plus bouger (a l indice BT01 pres). Donc ne t'inquiete pas trop trop pour le prix. Pour moi ce qui est plus génant c est que le plan et la notice descriptive sont parties intégrantes du contrat. Le constructeur n est pas obligé de changer quoi que ce soit......
Adhérent AAMOI N°1422
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Mon Topic :http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=55589
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De : Montpellier (pour L'instant) (34)
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Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
il ne risque pas un refus de pret :
tu auras des plans et une maison qui te conviendrons pas tout a fait car tu n'auras pas les moyens de payer certains avenants (dont tu ne pourras d'ailleur pas négocier le prix vu que lui est sur d'avoir sa com.)
pour le bt01 il sera surement évluer dans ta demande de pret (renseigne toi dessus).

sinon tu as 7 jours aprés réception du contrat en ar pour annuler et demander a recupérer ton cheque.
2 OPTIONS
- vous vous bougez pour faire les modifs avant (vous pouvez encore leur metre la pression tant que la periode d'anulation dure)
- vous annulez le contrat

pour le terrain il y à des chances pour que vous puissiez l'obtenir sans passé par le constructeur renseigne toi sur le propriétaire (exemple au cadastre).
Picto recompense Nouvel Aviseur
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De : Saint Laurent Des Arbres (30)
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Env. 400 message Var
Bonjour,

Si vous êtes encore dans les 7 jours de réflexion, pourquoi ne pas en profiter pour annuler ce contrat, quitte à en renégocier un nouveau ensuite.

Et cette fois "dans les règles"

JL
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Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
un conseil: adhérer rapidement à l'aamoi, et surtout faites le savoir à votre constructeur
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
Picto recompense Membre utile
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Dept : Puy De Dome
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Env. 200 message
Ca me rassure un p'tit peu tout ça.... on n'a pas encore reçu l'ar et il m'a dit que c'était à partir de cette date que j'avais 7 jours pour me rétracter.
La je viens de lui redonner des plans et il va les donner à son bureau d'étude. Je n'ai pas encore eu de vrai plan A3 avec cote et tout et tout donc pour l'instant c'est bon on peut tout changer sans avenant ?
Cathy,
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Env. 200 message
clad63 a écrit:un conseil: adhérer rapidement à l'aamoi, et surtout faites le savoir à votre constructeur

Adherer oui, le lui dire on ne risque pas de rentrer dans un conflit qui dure tout le temps de la construction ?

Je lui ai vaguement parler de l'AAMOI et il m'a dit que c'était des gens qui veulent que les constructeurs leur fasse un chèque pour être dans le top et il n'adhère pas à ce genre de chose donc pas dans le top W00t W00t
Je vous rassure j'en crois pas un mot mais si je lui dit que j'ai adhéré, je pense pas qu'il apprécie et j'avous que j'ai envie que tout ce passe dans la joie et la bonne humeur Wub Tongue
Cathy,
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Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
non il fera des avenants au contrat même s'il fait du gratuit ou du pas cher ...ou ca voudrait dire que vous déchiriez l'ancien et que vous en refassiez un (possible mais atention que toutes les copies soient détruitent devant vos yeux)
Comme il sait que tu peux encore annuler le contrat il peut être plus conciliant sur les avenants changer de place un mur ca peut rien vous couter...voir en rajouter un bout non plus partir, mettre un dressing non plus celon sa peur de vous voir partir...aprés ca peut devenir
=> demande de modification de plan 200 euros (vérédict je l'ai eu rien en plus rien en moins juste un mur de déplacer )
=> ajout d'une cloison 200 euros
=> dressing 150 euros
=> + 1 point lumineux interieur et 1 dehors 100 euros

plus tu en met avant la signature plus tu seras en position de force et tu auras une idée précise du prix de revient final... le commercial lui dira toujours on a le temps vous verrez ca a la mise au point ( 1 ca le fait suer avant et de 2 c'est leur interet que tu ne puisse pas négocier).
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 900
De : Saint Laurent Des Arbres (30)
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Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
nordiste a écrit:Bonjour,

Si vous êtes encore dans les 7 jours de réflexion, pourquoi ne pas en profiter pour annuler ce contrat, quitte à en renégocier un nouveau ensuite.

Et cette fois "dans les règles"

JL


+1 !
Tout à fait d'accord avec Nordiste.
Bref, nous avons fait tout pareil que Cathy (Fait un chèque de 4700 € pour "réservation maison" non encaissé, il m'a été rendu, mais 10 mois plus tard... Signé un bon de réservation de la maison (mais pas un CCMI) qui nous avait tout de même plus ou moins engagés, disons que du coup, on n'osait plus faire marche arrière. Puis nous avons signé un CCMI sans plans définitifs, ni garanties d'assurances à notre nom (que des photocopies d'attestations). Le déroulement du projet s'est passé normalement, heureusement. Mais toujours sous la pression (vais-je récupérer mon chèque ? Comment faire pour prouver que n'ayant pas de plans définitifs je n'ai pas à supporter l'intégralité de la révision du prix BT01 ? Comment prouver que l'avenant de 3000 € pour les fondations spéciales je n'ai pas à le payer, vu que j'ai signé un CCMI à marché forfaitaire et définitif ?) Beaucoup de questions qui ont été résolues, mais à coup d'engueulades, de recommandés, d'articles de lois du CCH.
Il faut bien réfléchir à tout, ne rien signer qui n'engage pas le constructeur mais NOUS...

Voici en gros le déroulement des paperasses :

- Etude approfondie du projet avec TOUT le chiffrage (même travaux qui ne sont pas à leur charge, ils doivent les chiffrer et les proposer au client, même si le client ne les fait pas faire par eux), proposition de plans et définitifs si possible, pour qu'il n'y ait pas de changements une fois le CCMI signé (bonjour les plus values exhorbitantes)... On ne donne aucun chèque avant, même si le commercial fait la gueule. On lui rappelle qu'en cas de sol défaillant, les plus values pour fondations spéciales ne seront pas à notre charge, mais à la leur. On lui rajoute en insistant qu'on ne veut pas d'indexation bt01 et qu'il doit rayer la mention du CCMI (ne signez rien, ne cochez rien, une grosse rature à la place). On lui dit aussi que les délais de dépot du permis et de démarrage des travaux ne soit pas trop longs ainsi que les délais d'achèvement des travaux. On négocie tout, petits cadeaux à droite ou à gauche, on lui fait noter noir sur blanc.

- Le projet est bouclé (ça ne se fait pas en 3 jours), on lui demande de nous faire une notice descriptive complète en brouillon qu'on aimerait bien potasser pépère à la maison pendant une bonne semaine (là, vous nous la mettez en ligne pour qu'on l'étudie voir s'il n'y a pas des entourloupes). Après, on peut signer le CCMI.

Voila. Ensuite la maison pourra commencer plus ou moins sans grosses mauvaises surprises qui en terme d'euros peuvent chiffrer très vite et très haut !

Bonne chance.

Marie
En vrac :
- Maison réceptionnée en mai 2007... Travaux en attente des beaux jours.
- Reprise boulot le 01.12.08... Cool...
- Résultats 1ers examens : MERDE à Crabus !
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De : Vaucluse - Vedène (84)
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Env. 200 message
Merci beaucoup pour toutes ces réponses.
Là maintenant j'ai pas le temps mais j'ai la notice descrptive (soi-disant non officielle) je peux vous la mettre dans ce post ? pour que vous me disiez ce que vous en pensez ?
Cathy,
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Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Oui, tu la scannes ou bien tu fais une photo avec ton apn.
Tu passes par imageshack pour la mettre en ligne. Si tu sais pas faire je t'explique.
A plus.
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Env. 1000 message Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
cathy a écrit:Je vous rassure j'en crois pas un mot mais si je lui dit que j'ai adhéré, je pense pas qu'il apprécie et j'avous que j'ai envie que tout ce passe dans la joie et la bonne humeur Wub Tongue


Il s'agit d'un gros projet pour lequel tu vas t'endetter 20 ou 25 ans, alors si Monsieur fait la tête parce que tu adhères à une association qui va t'aider et te défendre si besoin, tu t'en tapes un peu... S'il n'a rien à se reprocher, il devrait se ficher que tu y adhères.
Messages : Env. 1000
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Env. 500 message Montpellier (pour L'instant) (34)
L'idée est de lui montrer que tu es informée, et que tu seras trés vigilante. S'il prends mal cela, c'est pas forcément bon signe. De plus je te rappel que Tu es le client, et que tu vas lui laissé pleins pleins de sousous....

Sois à l'aise pour te montrer conciliante mais ferme. Je te rappel que tu as à faire à un commercial, il joue son jeu, rien de plus.
Adhérent AAMOI N°1422
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Bloggeur Env. 2000 message Soisy (95)
Bonjour!
J'ai survolé un peu le post car une chose m'a fait bondir dès le premier message. Alors j'espère que ça n'a pas déjà été dit avant, si oui, je m'en excuse d'avance... Blush

On ne signe pas un CCMI avant d'avoir au moins la promesse de vente pour le terrain Sad . Le constructeur ne doit pas te vendre le terrain. Il te dirige vers les vendeurs, et une fois la promesse signée, tu peux signer chez le constructeur de ton choix (sauf si le terrain lui appartient)

Je t'ajoute quelques liens:

http://www.maisonconseil.com/objectif_maison/construire/terr[...]ain/choisir_terrain.htm

http://www.anil.org/guide/pro/construc_maison.pdf (plaquette sur la construction)

http://www.logement.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=3610

Entre autres...
En tout cas, renseignez vous bien pour la suite et bon courage! Happy Wink
Picto recompense Bloggeur
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De : Soisy (95)
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Env. 300 message Gagny
+1 avec july
tu n'as pas de terrain puisque t'as pas signe donc comment tu peux signer un contrat maison qui doit forcement etre adapté au terrain (niveau, fondation speciale...)
comme tu le dis il te fais signer un cheque pour l'etude de sol (c'est bien de la faire mais sur le terrain que tu achetes) et apres si il y a des fondations speciales necessaires il va te rajouter le prix alors que soit disant tu as signé un contrat CCMI donc prix ferme et définitif...
je sais pas si tu vois ou je veux en venir
envoie nous la notice
dis lui que son contrat est annulé (pour les 7 jours de réflexion c'est bien aprèsAR sauf s'il te fait signer "une décharge "comme quoi tu l'as recu en main propre mais les 7 jours sont toujours valables soit 21+7=28 tu as jusque samedi pour te retracter ce que je te conseille) mais que tu veux le refaire dans les regles soit:
1 signer compromis pour le terrain
2 ca ne te lie pas avec un constructeur et tu peux aller voir ailleurs (ne lui dis pas mais sache le car on se sent un peu + fort)
3 boucle un projet reglo avec plan et modification (plusieurs devis possibles chez differents constructeurs)
4 signe leCCMI AVEC plan et notice
5 les demarches administratives commencent: banque, PC...

surtout si t'es pas sur de ton budget va voir ton banquier avant pour qu'il t'explique un peu et ensuite devis vers differentes banques

a part pour les terrains qui sont durs a trouver, sache 1 chose: TU AS LE TEMPS!!!
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
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De : Gagny
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Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
C'est également ce qui m'a sauté aux yeux W00t
Ton CCMI n'a aucune valeur si tu n'as pas encore signé de promesse de vente pour le terrain.
Permets moi de te dire que si les choses commencent comme ça, change de constructeur parce que tu ne seras pas au bout de tes surprises.
terrain trouvé, compromis de vente signé le 27/05/05
constructeur trouvé, PC déposé le 18/06/05
PC redéposé le 16/11/05 et accordé le 15/12/05
CCMI signé le 29/01/06
Achat terrain le 05/04/06
réception le 21/09/2007
AAMOI 1420
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De : Seine Et Marne (77) (77)
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Bloggeur Env. 2000 message Soisy (95)
+1!!
Sans indiscrétion, c'est qui ce construc-arnaqueur?
Picto recompense Bloggeur
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De : Soisy (95)
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Env. 200 message
Pfffff............ je sais que cette année va être pleine de stress.!!! Crying Crying Crying Crying Crying Crying Crying

Il m'a parlé d'une lettre recommandée, c'est les plan et la notice ??

Si c'est le cas je l'appelle direct pour lui dire que j'annule car il n'a pas mis les chevetres (on en a parlé mais il ne les a pas mise "pour l'instant")

Je vous remercie beaucoup vraiment de m'avoir éclairée.

Sur ce, je m'en vais prendre des photos de ma notice Tongue
Cathy,
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Env. 200 message
Voila !! toute ma notice descriptive est là !!

Bonne lecture ! Wink et merci encore !!

Cathy,
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
j'ai pas tout lu mais avec un naze pareil il faut tout annuler et recommencer, et surtout prendre ton temps

avant toute chose : le terrain !!! c'est primordial et comme d'autres l'ont dit, il ne peut te faire signer quoi que ce soit et encore moins te prendre de l'argent tant que tu n'as pas de promesse sur le terrain
Picto recompense Membre ultra utile
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir,

même si vous n'avez pas encore reçu vôtre contrat par LRAR, vous pouvez écrire à ce constructeur en RAR pour annuler ce "contrat et demander restitution de vôtre chèque; vous n'avez m^me pas le terrain ce CCMI est totalement illégal.

La perception d'argent dans ce cas est sévèrement réprimée.

Si vous aviez le terrain ou au moins une promesse de vente:

Voir sur légifrance les articles L231-4 du CCH et R238 du CCH qui indiquent les deux seules possibilités de paiements à la signature de contrat:

Soit 3% du prix qui doivent être déposés sur un compte spécial, au nom du maître de l'ouvrage auprès d'un établissement autorisé;

Soit 5% du prix, sous réserve de la fourniture par le constructeur d'une attestation de garantie de remboursement à vôtre nom établie par l'organisme caution.

Comme tous, adhérez à l'AAMOI et prenez le temps d'étudier projet et contrat avant de donner des chèques.
Picto recompense Super bloggeur
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De : Cannes (6)
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Env. 200 message
Oui une chose est sure, j'adhère à l'AAMOI au moins par sécurité en espérant ne pas en avoir besoin ou juste pour des renseignements Wink

Le contrat n'est pas totalement remplit donc je pense (et surtout j'espere !!) qu'il dit vrai en disant qu'il n'est pas contractuel.
il manque tout ce qui concerne le terrain (bah oui forcément) n° de cadatre, section, N° de parcelle........

en dessous "cout de la construction et prix convenu", il a juste rempli le petit 1) le prix forfaitaire et définitif TTC s'élève à :- - - -- €
puis il a coché la case -3-2a)

Il a remplit les délais puis rien d'autre.

Ha si ! réception des travaux, il a coché 2-7b)

Voilà !! c'est bon signe ou pas tout ça ???

Pour le chèque, il est censé ne pas l'encaisser tant que je n'ai pas débloqué mon apport Wink
Cathy,
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans.
Messages : Env. 200

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 200 message
Blush Blush J'ai une autre question.....

Sur le plan du terrain que le constructeur nous a donné, il y a le tampon de l'agence immobilière dessus, est-ce que je peux la contacter moi-même pour signer un compromis ou bien je suis perdante si je fais ça ? (exemple les frais d'agence dont il ne m'a pas du tout parlé je les paierais en plus du notaire ?)
Cathy,
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Messages : Env. 200

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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
cathy, on te dit tous de fuir et tu écris encore "j'espère qu'il dit vrai..." ! j'hallucine W00t

dernière chose : avant de signer de nouveau quoi que ce soit, prends effectivement ton adhésion à l'aamoi et écoutes bien ce qu'ils te diront

pour ma part,
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Env. 200 message
stephplr77 a écrit:cathy, on te dit tous de fuir et tu écris encore "j'espère qu'il dit vrai..." ! j'hallucine W00t

dernière chose : avant de signer de nouveau quoi que ce soit, prends effectivement ton adhésion à l'aamoi et écoutes bien ce qu'ils te diront

pour ma part,

Unsure Blush Wink

Pour l'aamoi, dans mon cas, c'est 50 ou 80 € ? J'ai signé mais vu que je n'ai pas de compromis, c'est comme si je n'avais pas signé donc je sais pas.... si quelqu'un peux me renseigner...
Par contre je n'arrive pas à imprimer le bulletin d'adhésion mais je sais pa si ça vient de chez moi ou de chez eux Rolleyes Rolleyes
Cathy,
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Bloggeur Env. 2000 message Soisy (95)
cathy a écrit:Blush Blush J'ai une autre question.....

Sur le plan du terrain que le constructeur nous a donné, il y a le tampon de l'agence immobilière dessus, est-ce que je peux la contacter moi-même pour signer un compromis ou bien je suis perdante si je fais ça ? (exemple les frais d'agence dont il ne m'a pas du tout parlé je les paierais en plus du notaire ?)


Le terrain ne lui appartenant pas, logiquement les frais d'agence sont inclus dans le prix qu'il t'a donné. Donc le terrain ne devrait pas être plus cher.
Par contre, certaines agences sont de mèche avec les constructeurs ou ont des prix négociés avec eux (j'en ai fait les frais) donc méfiance.
Cela dit, tu as tout à fait le droit de contacter l'agence directement, et c'est même recommandé si le terrain te plait vraiment.
Encore une chose, fait vite car les bons terrains partent vite... Dry
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Soisy (95)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Re,

Cathy, prenez le temps de lire ce qui est écrit dans les posts.

Vous avez reçu beaucoup de renseignements.

Vous n'avez ni terrain ni promesse de vente.

Ce que vous avez signé ne vaut rien, c'est un torchon.

L'argent que vous avez versé, c'est suite à une demande illégale qui peut conduire le demandeur en prison.

Est ce clair.

Si vous avez besoin d'argumenter vôtre courrier:


Citation: art L231-2 CCH (extrait)

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
a) La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ;
.....


Citation: art L231-4 CCH (extrait)
......

II. - Aucun versement, aucun dépôt, aucune souscription ou acceptation d'effets de commerce ne peuvent être exigés ou acceptés avant la signature du contrat défini à l'article L. 231-1 ni avant la date à laquelle la créance est exigible.

......



Citation: Article L241-1 CCH

Toute personne qui aura exigé ou accepté un versement, un dépôt de fonds, une souscription ou une acceptation d'effets de commerce en violation des dispositions des articles L. 212-10, L. 212-11, L. 213-9, L. 222-5 et du paragraphe II de l'article L. 231-4 sera punie d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 9 000 euros ou de l'une de ces deux peines seulement.


Alors ne vous torturez pas les méninges pour savoir si vous avez coché ou non telle ou telle case.

Ecrivez au bandit qui vous enfume , annulez ce "contrat" et exigez la restitution de vôtre chèque.

Aucun de nous ne peut récupérer ce chèque à vôtre place.
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Bloggeur Env. 2000 message Soisy (95)
3 3 3
Quoi de plus clair et limpide!
Je prends note pour moi-même des articles au cas où! Tongue
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Env. 70 message Sud Ouest De La France (24)
Cathy, franchement je veux pas te décourager, mais c'est pas clair tout ça, si je peux te donner un conseil qui rejoint d'ailleurs l'avis de tous, tu as 7 jours pour annuler ce contrat alors n'hésite pas et.........cours Forrest!!

Je sais de quoi je parle, ça m'est arrivé, trop de précipitation pour signer, j'ai signé "à contre coeur", le lendemain j'ai envoyé une LAR comme quoi j'annulais, et bien ce fut positif, le constructeur est revenu avec de nouveaux plans jusqu'à ce qu'on tombe d'accord et nous avons fait un nouveau contrat, le bon celui ci!

Voilà, maintenant c'est toi qui voit, mais faut toujours rester sur ces gardes, et pas se contenter de promesses

Et surtout en premier lieu commencer par le commencement, c'est à dire un terrain sur lequel tu poseras ta futur maison

Bon courage
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Super bloggeur Env. 1000 message ça Y Est - On Est Dans Le 78 (78)
Bonsoir Cathy,
Je rajoute encore dans tout ce qu'on t'a dit:
1° Ton "contrat" n'a aucune valeur...
2° Tu envoie une lettre RAR pour l'annuler et tu cite l'article de loi concernant l'encaissement de l'argent AVANT le contrat, pour qu'il te rembourse tout de suite ton chèque...
3° Si le terrain te plaît - contacte toujours l'agence immobilière en question - peut-être tu pourra avoir ce terrain quand-même (NB. j'en connais certains qui ont même signé un contrat avec un constructeur pour avoir le terrain; une fois que la promesse pour le terrain a été signé - ils ont résilié le contrat qui était truffé d'irrégularités...Le constructeur n'est pas propriètaire du terrain, ils ne peut rien faire ...)
4° Tu adhère à l'AAMOI et tu suis scrupulusement tous les conseils qui se trouvent dans le "kit préventif" que tu va recevoir avec ton adhésion....

Wub Tu te dis que tu as eu BEAUCOUP de chances de connaître ce forum et avoir toutes ces infos pas trop tard parce qu'une construction c'est l'école de patience et rien ne va jamais vite dans ce domaine à part...les sommes qu'on y dépense.... Wink

PS,
STP, dis nous quand même quel est ce constructeur?
Moi, j'ouvre les paris - je pense que ça peut être M*****P***** Crying ....vu la façon procéder...mais bon, je me trompe peut-être.... W00t
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 300 message Gagny
allez n'hésite plus annule le contrat
Tu as écrit: Il m'a parlé d'une lettre recommandée, c'est les plan et la notice ??


surement pas et meme si c'etait les plans pour que ce soit legal tu dois aussi les signer et les dater avec le reste duCCMI!!!!!!!!!
si tu as le moindre petit doute avec n'importe contrat tu dis je le prend pour le lire et je vous le rend signé demain
comme je te l'ai dit tu as le temps
sauf peut etre pour le terrain que tu aimes bien donc fonce chez l'agent immobilier et explique lui la situation
bon courage
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
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De : Gagny
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Env. 200 message
Je viens de téléphoner à l'agence, je lui ai dit que j'avais visité un terrain qui, à priori était dans leur fichier, elle me dit "ouiiii vous êtes Mme C**** ?
euh... oui c'est bien moi. J'allais justement vous appeler pour prendre u rendez-vous car le terrain vous est réservé mais il est temps de signer le compromis maintenant.

Oufffff !!!! déjà il est pas perdu ce terrain !! bon je vais aller signer le compromis et selon la réaction du vendeur lorsque je vais annuler le contrat, je change de constructeur. Mon hic c'est qu'on en a déjà vu pas mal et que c'est avec eux qu'on a le truc le plus sympa Sad

Basia !! c'est perdu !!! Biggrin c'est Résidences inter Crying
Cathy,
qui en a marre d'être en appart' et qui se résigne au fait qu'il vaut un petit chez-soi qu'un grand "chez-les-autres"
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Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
rien ne vous enmpêche d'annuler le contrat et d'en refaire un avec eux, mais cette fois si sans précipitation et avec des plans qui vous conviennent... Blush
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De : Saint Laurent Des Arbres (30)
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Bloggeur Env. 2000 message Soisy (95)
Cathy,
fait très attention à la promesse de vente, certains y mettent n'importe quoi. Huh Fais toi aider d'un notaire si tu trouves quelque chose de louche (un conseil téléphonique ne coute rien) ou de l'ADIL. Surtout si tu vois qu'il y a dans les clauses l'obligation de construire avec un constructeur donné par exemple... Mad

Sinon, bon courage pour la suite! Smile
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De : Soisy (95)
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Env. 300 message Gagny
tout a fait july
je pense que tu devrais leur demander le compromis type par fax ou mail et de le lire tete reposée en cherchant la bébète (oui tu veux faire ca dans la bonne humeur et tout mais il faut pas devenir naif!!!)
et tu prends RDV pour le lendemain
choisi un notaire, souvent ils le notent avant dans le compromis (2 notaires valent mieux qu'un et à toi ca ne te coute rien de plus)
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
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De : Gagny
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Super bloggeur Env. 1000 message ça Y Est - On Est Dans Le 78 (78)
cathy a écrit:
Basia !! c'est perdu !!! Biggrin c'est Résidences inter Crying


Tant pis pour moi.... Tongue
Picto recompense Super bloggeur
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