Encore une histoire de fondations!

cela veut dire qu il ya sur la notice descriptive une ligne indiquant le surcout éventuel???

D'aprés ce que j ai compris, mais d autres plus compétents infirmeront ou confirmeront, a prirori tu n'as pas a payé. La modalité pour faire respecter tes droits est effectivement de soit tout de suite monter au créneau mais tu risques de te mettre le constructeur a dos, et ca peut etre genant puisqu il doit construire ta maison, soit attendre et voir avec le garant a la fin mais ca veut dire que tu dois avancer les fonds.

Je ne pense pas qu'il y ai une façon ou tu as plus de chances de ne pas payer, puisque, de fait, la loi est pour toi et que de toute façon tu n'as pas à payer.

Voila, et bon courage

Il y a juste, comme apparemment dans beaucoup de notice, écrit que le prix ne comprends pas les surcoûts éventuels de fondations liés à l'étude de sol. Mais si j'ai bien compris cette clause est illégale puisqu'un CCMI est un prix ferme et définitif!
J'espère juste ne pas me planter!
Nous voulons garder ce constructeur, car à bien d'autres niveaux il nous semble honnête, sérieux, et nous lui avons plusieurs fois, avec raison, fait confiance!
mais bon, si nous avons un surcoût de 15000 euros, on aimerait bien pouvoir les récupérer, surtout si nous en avons le droit

je me permets de te conseiller d'adherer à l'AAMOI...ils pourront t'aider pour ce point qui a mon avis est completement dans leurs (nombreuses) compétences.

fifine a écrit:

Il y a juste, comme apparemment dans beaucoup de notice, écrit que le prix ne comprends pas les surcoûts éventuels de fondations liés à l'étude de sol. Mais si j'ai bien compris cette clause est illégale puisqu'un CCMI est un prix ferme et définitif!
J'espère juste ne pas me planter!
Nous voulons garder ce constructeur, car à bien d'autres niveaux il nous semble honnête, sérieux, et nous lui avons plusieurs fois, avec raison, fait confiance!
mais bon, si nous avons un surcoût de 15000 euros, on aimerait bien pouvoir les récupérer, surtout si nous en avons le droit

Bonjour,
Vous dites que votre constructeur: "il nous semble honnête, sérieux, et nous lui avons plusieurs fois, avec raison, fait confiance!" - déjà avant de commencer de construire il vous reclame illégalement les 20 000 euros, en éspérant que vous ne connaissiez pas les lois.
Vous appelez cela - "honnête"?

J'ai déjà adhéré, mais de gros soucis ont fait que je n'ai pas encore pris le temps d'envoyer mon contrat, la notice.....
j'attends la rentrée pour tout photocopier et leur envoyer

2 lignes plus bas dans le topic une histoire identique
Allez la lire: https://www.forumconstruire.com/construire/topic-39914.php

Je trouve votre demarche un peu limite quand meme. En aucun cas je ne defend les constructeurs. Mais dans votre cas...

Si j'ai bien compris, vous faites confiance a votre constructeur et il est reglo avec vous. Il vous propose d'attendre l'acceptation du permis pour etre sur des travaux supplementaires a entreprendre et vous vous voulez le planter en toute connaissance de cause pour vous faire offrir des fondations speciales...

Je ne plains pas les constructeurs qui savent y faire pour nous "plumer" mais avouez que votre demarche est pour le moins un peu border line !

sd74 a écrit:

Je trouve votre demarche un peu limite quand meme. En aucun cas je ne defend les constructeurs. Mais dans votre cas...

Si j'ai bien compris, vous faites confiance a votre constructeur et il est reglo avec vous. Il vous propose d'attendre l'acceptation du permis pour etre sur des travaux supplementaires a entreprendre et vous vous voulez le planter en toute connaissance de cause pour vous faire offrir des fondations speciales...

Je ne plains pas les constructeurs qui savent y faire pour nous "plumer" mais avouez que votre demarche est pour le moins un peu border line !

Le constructeur a fait signé le CCMI a "fifine"
Donc il ne peut plus revenir sur le prix, il n'avait qu'a faire l'etude du sol avant la signature de CCMI

amakou a écrit:

fifine a écrit:

Il y a juste, comme apparemment dans beaucoup de notice, écrit que le prix ne comprends pas les surcoûts éventuels de fondations liés à l'étude de sol. Mais si j'ai bien compris cette clause est illégale puisqu'un CCMI est un prix ferme et définitif!
J'espère juste ne pas me planter!
Nous voulons garder ce constructeur, car à bien d'autres niveaux il nous semble honnête, sérieux, et nous lui avons plusieurs fois, avec raison, fait confiance!
mais bon, si nous avons un surcoût de 15000 euros, on aimerait bien pouvoir les récupérer, surtout si nous en avons le droit

Bonjour,
Vous dites que votre constructeur: "il nous semble honnête, sérieux, et nous lui avons plusieurs fois, avec raison, fait confiance!" - déjà avant de commencer de construire il vous reclame illégalement les 20 000 euros, en éspérant que vous ne connaissiez pas les lois.
Vous appelez cela - "honnête"?

Ce n'est effectivement pas honnete!
Mais il ne m'a pas encore réclamé 20000 euros, le lotisseur nous a juste dit que ça pouvait aller jusqu'à 20000 euros. Le constructeur, lui, m'a déjà dit que des études de sol ont été faites sur certaines autres parcelles qui commencent à être construites et que sur certaines le sol est bien meilleur par endroit, permettant des fondation moins coûteuses.
Il a toujours tenu les délais annoncés pour faire les plans, déposer le permis...
Il a pendant 6 mois recommencé plusieurs fois les plans pour que ça nous convienne. Il a accepté que nous nous servions des plans qu'il nous avait fait pour que nous allions voir d'autres constructeurs.
Lors de la signature du contrat, il nous a fait un photocopie pour que nous puissions examiner tout cela à tête reposée avant se signer, et nous a redonné rdv pour 1 semaine plus tard. Lors de la signature, nous étions embêtés car je partais 1 semaine et que je suis la seule à avoir des horaires permettant d'aller à la poste récupérer le recommandé. Il nous a fait signé et nous a proposé de nous poster le contrat en LRAR 1 semaine plus tard pour que je puisse aller le chercher, et en faisant ça il nous a donc laissé 1 semaine de délai de reflexion supplémentaire.
Je suis passé hier lui déposer la copie du permis accordé, il nous a dit qu'il se chargeait de l'affichage sur le terrain, ça a été fait ce matin !
Il nous préviendra jour du démarrage des travaux pour que nous allions déposer la DROC en mairie... Bref, ce ne sont que des détails, mais quand je vois les récits de certains sur le forum, il me parait quand même honnete sur plusieurs points pour le moment!
Quand à trouver un constructeur honnete à 100% ..........faites-moi signe si vous en connaissez...!

merci quand même pour vos réponses et pour le lien!
ca me conforte donc dans mon idée: on va payer, faire le chantier et demander le remboursement à la fin!

sd74 a écrit:

Je trouve votre demarche un peu limite quand meme. En aucun cas je ne defend les constructeurs. Mais dans votre cas...

Si j'ai bien compris, vous faites confiance a votre constructeur et il est reglo avec vous. Il vous propose d'attendre l'acceptation du permis pour etre sur des travaux supplementaires a entreprendre et vous vous voulez le planter en toute connaissance de cause pour vous faire offrir des fondations speciales...

Je ne plains pas les constructeurs qui savent y faire pour nous "plumer" mais avouez que votre demarche est pour le moins un peu border line !

Avant la signature, nous lui avons dit que des fondations spéciales seraient surement necessaire. Nous lui avons fourni le rapport d'étude du lotissement.
Nous avons demandé plusieurs fois de faire l'étude de sol au plus vite, car nous voulions être sûrs du prix pour faire notre prêt. Enfin, nous lui avons plusieurs fois demandé comment il pouvait parler de "prix ferme et définitif" si un avenant devait être fait pour les fondations, que dans ce cas ce n'était plus ferme. Nous lui avons aussi demandé comment ferait une personne n'étant pas au courant de ces fondations à prévoir, si au démarrage du chantier on lui annonçait 20000 euros de plus à trouver!!!
J'estime quand même que nous lui avons tendu assez de perche comme ça!
Il savait pertinemment que l'étude de sol était necessaire et que le surcoût engendré serait sûrement important!

A titre d exemple, avant signature j interrogeais mon constructeur sur la nature du sol, les risques d argiles engendrant des fondations adaptées. Il m a répondu qu il connaissait la zone, et donc fesait un chiffrage en fonction. Si jamais lors des fouilles ils tombent sur de l'argile, le surcout est pour leur pomme ( ce sont ces mots). Je pense que les constructeurs sont tres au courant de tout cela, et que l'atitude du commercial de fifine est ...source d'interrogation. De plus, dire qu il est honnete par ce que jusqu ici il a juste bien fait son travaille est a mon sens un peu leger quand on voit que la on parle d'un différentiel de 20 000€!!!

fifine a écrit:

Avant la signature, nous lui avons dit que des fondations spéciales seraient surement necessaire. Nous lui avons fourni le rapport d'étude du lotissement.
Nous avons demandé plusieurs fois de faire l'étude de sol au plus vite, car nous voulions être sûrs du prix pour faire notre prêt. Enfin, nous lui avons plusieurs fois demandé comment il pouvait parler de "prix ferme et définitif" si un avenant devait être fait pour les fondations, que dans ce cas ce n'était plus ferme. Nous lui avons aussi demandé comment ferait une personne n'étant pas au courant de ces fondations à prévoir, si au démarrage du chantier on lui annonçait 20000 euros de plus à trouver!!!
J'estime quand même que nous lui avons tendu assez de perche comme ça!
Il savait pertinemment que l'étude de sol était necessaire et que le surcoût engendré serait sûrement important!

Si vous trouvez votre constructeur honnete, le plus honnete serait de refuser l'avenant, et vous etes dans votre bon droit et que les travaux soient fait aux frais du constructeur. Parce que faire tout faire puis faire un "proces" pour recuperer l'argent a la fin je trouve pas ca tres correct vue la bonne volonté de votre constructeur.

juste une question : ça ne vous a pas poser de pb de savoir que vous aviez un aléa de 20000€ quand vous avez préparer votre budget et valider votre prêt bancaire ?

parce que là si on vous annonce un surcout de 15000€ alors que le dossier de prêt est finalisé, aie .

je pense que là vous auriez dû vraiment plus insister pour avoir l'étude de sol en indiquant que sinon bein le surcout serait pour votre constructeur (parce que là il doit croire qu'il va vous filer l'avenant comme une lettre à la poste )
Vous êtes tout a fait en droit de refuser le surcout, par contre niveau relationnel ça va devenir tendu

Bonjour

A mon humble avis, et cela n'engage que moi...Il y a des gens qui aiment bien de se faire rouler dans la farine et de plus ils disent "merci"...

Bonne soirée

Au départ , on parle du garant...
Lui ne rembourse rien et à personne...si un avenant est signé.
Si j'ai bien compris, le constructeur essaie de vous soutirer 20 000 euros et vous vous voulez récupérer 20 000 euros à la réception.
Donc le constructeur espère gagner beaucoup d'argent sur les fondation spéciales et vous voulez qu'elles soient gratuites.
bizarre cette façon de faire

jpaul a écrit:

Au départ , on parle du garant...
Lui ne rembourse rien et à personne...si un avenant est signé.
Si j'ai bien compris, le constructeur essaie de vous soutirer 20 000 euros et vous vous voulez récupérer 20 000 euros à la réception.
Donc le constructeur espère gagner beaucoup d'argent sur les fondation spéciales et vous voulez qu'elles soient gratuites.
bizarre cette façon de faire

oui je suis assez d'accord ...

Moi j'ai pas compris que le constructeur voulait soutirer 20000 euros.
J'ai compris que

1- le MO avait un rapport stipulant qu il faudrais sans doute des fondations speciales pouvant couter jusqu'a 20000 euros

2- que le MO a prevenu le constructeur rapport a l'appui

3- que le constructeur a signe le CCMI en prevenant qu'il preferait attendre l implantation definitive et le permis soit accepte pour chiffrer au plus juste le surcout avec un avenant.

Si j'ai mal compris faut m expliquer alors.

Je suis d'accord que legalement, le MO est dans son droit maintenant que le CCMI est signé.
Mais le constructeur semblait assez reglo de preferer avoir toutes les cartes en main pour donner le surcout dans la mesure ou toutes les parties sont au courant. Il aurait pu integrer 20000 euros sans se poser de questions et apparement le MO etait pret a les payer...

maintenant. si les fondations sont amenees a etre plus cher que 20000....

De base l indication dans une notice descriptive dd'un élément susceptible de modifier le prix, meme si c est sur une fourchette définie, est illégal.
Ca c est le premier point

Deuxieme point il me semble que le client a régulierement relancé le constructeur sur ce point pour que la situation ai un éclairage permettant de fixer le client sur la somme qu il engage.

Sur le site de l aamoi, on fait référence a un constructeur qui avait mis exactement la meme chose dans sa notice. Il l'a depuis enlevé et communique tres clairement sur le fait que s'ils chiffrent mal les fondations ou autre, c est a leur charge.

Quelque soit la formulation et la gentillesse du commercial, il est innaceptable de mettre des personnes dans une telle situation. Défendre son bon droit est il un manque de courtoisie?

sd74 a écrit:

....Mais le constructeur semblait assez reglo de preferer avoir toutes les cartes en main pour donner le surcout dans la mesure ou toutes les parties sont au courant. Il aurait pu integrer 20000 euros sans se poser de questions et apparement le MO etait pret a les payer...

Ce que j'ai compris, c'est que le constructeur avait toutes les cartes en main, y compris l'information de l'étude de sol du lotissement et les demandes de chiffrage de la part du MO.

Il pouvait donc tout à loisir chiffrer les fondations spéciales avant la signature du contrat et faire toutes les études nécessaires.

Savoir "qu'il est possible" qu'il y ait besoin de fondations spéciales ne veut pas dire qu'il y en a effectivement besoin et l'argument du permis de construire n'en est pas un. Un plan élaboré pour un CCMI comporte nécessairement l'implantation et l'adaptation au sol.

Ce qu'il y a de sûr, c'est que renoncer à une construction ou aller voir un concurent après l'obtention du permis est bien plus difficile et en tout cas extrèmement rare. Ce qui permet au constructeur de facturer les fondations spéciales à n'importe quel prix et bizzarement à celui qui a été "pressenti". Ne pouvant plus faire jouer la concurence, le MO se voit imposer un prix qui peut être totalement arbitraire.

Ce qui justifie les dispositions protectrices du CCMI.

Les fondations spéciales sont peut-être à 20 000 € mais elles sont peut-être à 5, 10 ou 15 000... Rien n'empéchait le constructeur de les chiffrer avant la signature à leur juste valeur, y compris 20 000 si c'est démontré, que le MO aurait payé normalement et sans discuter.

Le respect de la loi inspire la confiance, la violation inspire le doute.

Ok, pas de soucis ! Je ne defend pas les constructeurs, j'en bave assez actuellement.

moi non plus, je ne défends nullement les constructeurs mais la présentation du problème était assez équivoque.

Merci pour toutes vos réponses!

Bon, je me suis peut être mal exprimée, je pensais être claire!

Effectivement, le constructeur savait bien avant de signer le CCMI qu'il y aurait sûrement des fondatiobn spéciales à faire, nous lui avions remis le rapport d'étude du lotissement, et dit que le lotisseur nous avait averti qu'il y aurait des fondation à faire, pouvant aller jusqu'à 20 000 euros.
Nous lui avons demandé plusieurs fois de faire l'étude de sol et il a voulu attendre que le contrat soit signé. Une fois le contrat signé, il a préféré attendre que le permis soit accepté (je n'ai pas bien compris pourquoi!).

Pendant ce temps, en parcourant ce forum, j'ai découvert qu'un avenant comme celui que nous allons avoir d'ici peu était totalement illégal, malgré la mention dans la notice que " n'est pas compris dans le prix les surcoûts éventuels liés à l'étude de sol".
Alors oui, ces 20.000 euros sont "prévus" à notre budget, oui nous pensions les payer mais d'un autre côté, si c'est illégal je ne vois pas pourquoi payer!

On va peut être sembler "radins" ou malhonnêtes, ou border-line mais il n'y a pas de raison dans ce cas de payer, même si nous avions choisi ce terrain en connaissance de cause, non?
Si tout le monde se dit "tant pis, on avait prévu, on paye", les constructeurs continueront à avoir ce genre de pratiques!

Quand à préférer éventuellement de pas refuser de front et attendre la fin, ça peut paraitre sournois, mais nous n'avons pas envie d'avoir des rapports conflictuels avec notre constructeur avant même le démarrage du chantier.

c'est la que je ne comprend pas votre demarche. Pour le moment cette pratique n'est pas reprehensible , au contraire meme.

Elle le deviendrait si le constructeur l'a fait pour que vous le choisissiez lui plutot qu'un autre et ensuite vous faire payer ces fondations plus cher encore.
Dans la mesure ou vous le presentez comme honnete et s'il l'est vraiment , je trouve sa demarche plutot positive.Plutot que vous facturer dès le départ une plus value de 20000 euros sur lesquels vous ne pourriez plus rien dire par la suite, il attend de voir combien cela vous couterais au plus juste suivant la position exacte de la maison.

Ok je sais, on est pas au pays des bisounours, mais si vous etes tombes sur un constructeur consciencieux... on sais jamais ca existe peut etre....

bonsoir,

j'aurais été vous je me serai occupé moi meme de faire réaliser une étude de sol par un professionnel, que les prix varient de 1500 à 2500 E suivant le type d'étude et qu'au moins vous aviez un rapport précis du type de terre et donc du type de fondation à mettre en oeuvre ; cette somme meme si elle est importante l'est moins qu'une surprise à 20000 E.

Pour ma part, la mairie m'a "obligé" à faire réaliser une étude de sol (c'était en quelque sorte une condition d'obtention du permis de construire). A savoir que cette étude est passé en commission auprès de la COURLY (COmmunauté Urbaine de LYon) et qu'eux seuls étaient habilités à validé la faisabilitée du projet (une maison de plain pied sur sous sol complet avec dénivelé de terrain de 2 metres environ sur une une longueur de 20 metres) . Cela m'a couté 1600 E (deux tranchées de 2.5 metre de profondeur a 2 points opposés sur l'implantation de la future maison ;et un rapport très détaillé de la géologie ).
Au moins pas de surprise éventuelle type roches pour la réalisation des fondations .
A savoir, que j'avais déja signé avec le constructeur et que lors de la dépose du permis, la mairie nous répondu très rapidement pour demander cette étude sol... étais-ce peu etre à la charge du constructeur ?...

cordialement