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Construire une deuxième maison sur son terrain, annulation du permis

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Membre super utile Env. 3000 message Aubervilliers (93)
Bonjour à tous,

Pour faire le plus court possible même si ça risque d'être long, nous avons prévu il y'a 3ans de construire une seconde maison sur notre terrain comme celui ci donne sur deux rues.
Nous avons eu notre permis délivré par la mairie il y'a deux mais nos voisins ont fait un recours dans un premier temps refusé par la mairie puis via le tribunal administratif, aujourd'hui j'ai eu la notification du tribunal que mon permis est annulé.
Ils avaient mis pleins de points plus dingues que les autres que nous avons démonté mais seules certains points nous ont faire perdre comme le fait que notre architecte n'ai pas assez détaillé la notice paysagère et n'ai pas indiqué toutes les surface végétales et surtout un problème de places de stationnement pas pratique.
Nous avions opté pour une construction sur le même terrain sans diviser car on ne peut être son propre voisin à l'époque le service urbanisme nous avait conseillé de faire une sci mais je ne l'avais pas écouté...

Donc on a perdu beaucoup de temps et maintenant ont voudrait modifié le tout et on envisage la sci mais je me demandais si il n'y avais pas une autre solution pour avoir deux parcelles afin que je puisse avoir deux accès voiture (la mairie n'accepte qu'un accès par terrain) et cela résoudra mon problème de places.

Donc si quelqu'un a une autre solution que la SCI...

Merci à tous
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Aubervilliers (93)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Aubervilliers (93)
Je pense que ça veut dire uniquement SCI lol
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Aubervilliers (93)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Je ne comprends pas bien le problème, un seul accès par terrain ? une seule maison par terrain ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Rhone
Il faut faire une division du terrain d'abord.
Je pense que c'est pour ça qu'ils vous avaient proposé une SCI : tu divises le terrain, c'est la SCI qui devient propriétaire du terrain, et ensuite tu fais un permis sur un terrain "indépendant" avec son propre accès sur la deuxième rue.
et c'est la SCI qui dépose le permis de construire et qui est propriétaire de la maison

Avant tout il faut voir selon le PLU si votre division de terrain et la construction de la maison dessus est possible. Mais si votre permis a été accepté précédemment ça devrait être possible.
Maison passive R+1 depuis août 2019
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le jeudi 05 décembre 2024 à 12h12
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