Pieces obligatoires a fournir pour déclaration fin de travaux
Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 489 foisNouveau sujet Répondre |
4 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre utile
Bloggeur
Membre ultra utile
Bloggeur
Membre ultra utile
Bloggeur
Membre utile
En cache depuis le samedi 04 janvier 2025 à 11h54
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Obtenir une autorisation pour une habitation
7 réponses Forum Administratif et financement -
Recours sur refus de permis de construire au tribunal administratif
7 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration de fin de travaux -partiel-
2 réponses Forum Administratif et financement -
Demande d'autorisation construction déjà commmencée
8 réponses Forum Administratif et financement -
declaration fin de travaux
22 réponses Forum Administratif et financement -
declaration debut et fin de travaux non effectuee
11 réponses Forum Administratif et financement -
Risque recours venant du voisin pour notre permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Abri de jardin et limites séparatives
7 réponses Forum Administratif et financement -
Est ce possible de faire un mur en biais par rapport a la limite du terrain ?
7 réponses Forum Administratif et financement