Toutes les taxes d'un projet de maison
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans. Bloggeur
Bon courage pour lire ça, désolée pour la qualité médiocre, mais à mon avis tu comprendras mieux comme ça que si je pars dans des explications cafouilleuses...
0 Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans. Bloggeuron pourrais le mettre en post it ? s'il vous plait ? 
taxe foncière je crois qu'on est éxonéré pendant 2 ans ?
taxe foncière je crois qu'on est éxonéré pendant 2 ans ?
0 Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans. Bloggeur 0 Bloggeur 0 PhotographeMerci mais c'est pas très lisible, j'en suis désolée...
TC= taxe complémentaire (et oui, encore une) destinée à la région Ile de France (1%)
Pardon, je n'avais pas vu que tu étais de Strasbourg! (très belle ville d'ailleurs!).
Bien sûr, mon papier c'est pour ma commune, mais il y en a peut-être une pour l'Alsace...
D'ailleurs, le barême qui est sur la feuille est celui de toute l'ïle de France pas seulement de ma commune 
Bye!
mais c'est pas très lisible, j'en suis désolée...
TC= taxe complémentaire (et oui, encore une) destinée à la région Ile de France (1%)
Pardon, je n'avais pas vu que tu étais de Strasbourg! (très belle ville d'ailleurs!).
Bien sûr, mon papier c'est pour ma commune, mais il y en a peut-être une pour l'Alsace...
D'ailleurs, le barême qui est sur la feuille est celui de toute l'ïle de France pas seulement de ma commune
Bye!
0 BloggeurExplications sur le tableau catégories 5 et 7 :
Sur une SHON de 240m2, tu as 80 m2 à 337 euros/m2, 90 m2 à 492 euros/m2 et 70 m2 à 646 euros /m2.
(80 x 337) + (90 x 492) + (70 x 646) = 116460
Autre exemple:
Sur une SHON de 100 m2, tu as 80 m2 à 337 euros/m2 et 20 m2 à 492 euros/m2. Tu fais donc:
(80 x 337) + (20 x 492) = 36800
Tu calcules ensuite les pourcentages par rapport à cette somme!
Et voilà!
Sur une SHON de 240m2, tu as 80 m2 à 337 euros/m2, 90 m2 à 492 euros/m2 et 70 m2 à 646 euros /m2.
(80 x 337) + (90 x 492) + (70 x 646) = 116460
Autre exemple:
Sur une SHON de 100 m2, tu as 80 m2 à 337 euros/m2 et 20 m2 à 492 euros/m2. Tu fais donc:
(80 x 337) + (20 x 492) = 36800
Tu calcules ensuite les pourcentages par rapport à cette somme!
Et voilà!
0 Bloggeurbonjour,
et connaissez vous 1 site qui nous permettrait de calculer notre taxe foncière ? çà pourrait nous être très utile pour prévoir combien mettre de côté pour payer cette taxe
et connaissez vous 1 site qui nous permettrait de calculer notre taxe foncière ? çà pourrait nous être très utile pour prévoir combien mettre de côté pour payer cette taxe
0 PhotographeOk, merci july, j'ai bien compris les calculs et comment arriver aux différentes sommes. Je me suis fait un tableau Excel qui me calcule les montants selon les pourcentages que je définis, j'ai déjà mis la TC à 0% 
Reste maintenant à trouver les valeurs pour l'Alsace !
On sait comment est définie le pourcentage pour la répartition entre le 1e et le 2e versement ? Ca m'a l'air pas rond du tout comme pourcentage....
De mon côté j'ai appelé hier la DDE (il n'y a pas de POS dans ma commune de construction), évidemment la femme qui s'occupe de tout ça n'était pas là et personne ne savait me renseigner, je la rappellerai la sem. prochaine. J'ai aussi appelé la préfecture du Bas-Rhin pour la TDENS, et comme je m'y attendais, personne ne pouvait me renseigner, on m'a juste passé d'un bureau à un autre pour finalement me dire de demander ça à la DDE. Sacrés fonctionnaires !
Reste maintenant à trouver les valeurs pour l'Alsace !
On sait comment est définie le pourcentage pour la répartition entre le 1e et le 2e versement ? Ca m'a l'air pas rond du tout comme pourcentage....
De mon côté j'ai appelé hier la DDE (il n'y a pas de POS dans ma commune de construction), évidemment la femme qui s'occupe de tout ça n'était pas là et personne ne savait me renseigner, je la rappellerai la sem. prochaine. J'ai aussi appelé la préfecture du Bas-Rhin pour la TDENS, et comme je m'y attendais, personne ne pouvait me renseigner, on m'a juste passé d'un bureau à un autre pour finalement me dire de demander ça à la DDE. Sacrés fonctionnaires !
0 PhotographeJ'ai eu mon papier à la mairie au service de l'urbanisme. Ils pourront aussi te renseigner sur le POS normalement. Ils doivent avoir les mêmes infos qu'à la DDE et ils seront plus à même de te renseigner je pense.
Et je précise que c'était pour 2006, j'ai pas eu 2007.
Pour le calcul, voilà ce que j'ai:
TLE,TC,TDENS : par moitiés au dessus de 305 euros: 18 mois et 36 mois à compter de la date de délivrance de l'autorisation de construire.
TDCAUE en totalité 18 mois après le PC.
C'est pour ça que c'est pas égal.
Pour la taxe foncière, je n'ai pas grand chose, je sais juste qu'on la paye pas mais je ne sais pas si c'est pendant 2 ou 3 ans. Et je ne sais pas la calculer.
Voilà
Et je précise que c'était pour 2006, j'ai pas eu 2007.
Pour le calcul, voilà ce que j'ai:
TLE,TC,TDENS : par moitiés au dessus de 305 euros: 18 mois et 36 mois à compter de la date de délivrance de l'autorisation de construire.
TDCAUE en totalité 18 mois après le PC.
C'est pour ça que c'est pas égal.
Pour la taxe foncière, je n'ai pas grand chose, je sais juste qu'on la paye pas mais je ne sais pas si c'est pendant 2 ou 3 ans. Et je ne sais pas la calculer.
Voilà
0 Bloggeur 0 0 0 Photographe 0 Bloggeur 0 BloggeurCa a visiblement effectivement sacrément augmenté, c'est clairement dit dans le PDF qui peut se télécharger depuis le lien que j'ai donné....
J'ai trouvé d'autres informations :
- http://www.cg67.fr/index.asp?fic=co&xml=F2871.xml&xsl=Fiche.xsl : taxes et participations pour un permis dans le Bas-Rhin. Ca confirme, si j'ai bien compris, qu'il ne me manquait que la "PRE" dans ma liste initiale
- http://www.anil.org/guide/Accession/fraiann.htm#C : tous les frais de l'acquisition d'un terrain
Y a quand même un truc qui m'échappe : sur la page de l'ADIL ils parlent de
- frais de branchement aux réseaux divers (eau, électricité, gaz, tout-à-l'égout, téléphone...)
- puis de frais de raccordement à partir de la limite du terrain aux réseaux divers (eau, électricité, gaz, tout-à-l'égout, téléphone...)
Là du coup je ne comprends plus
Est-ce que frais de branchement c'est simplement les travaux de branchement et les frais de raccordement la PRE ?
J'ai trouvé d'autres informations :
- http://www.cg67.fr/index.asp?fic=co&xml=F2871.xml&xsl=Fiche.xsl : taxes et participations pour un permis dans le Bas-Rhin. Ca confirme, si j'ai bien compris, qu'il ne me manquait que la "PRE" dans ma liste initiale
- http://www.anil.org/guide/Accession/fraiann.htm#C : tous les frais de l'acquisition d'un terrain
Y a quand même un truc qui m'échappe : sur la page de l'ADIL ils parlent de
- frais de branchement aux réseaux divers (eau, électricité, gaz, tout-à-l'égout, téléphone...)
- puis de frais de raccordement à partir de la limite du terrain aux réseaux divers (eau, électricité, gaz, tout-à-l'égout, téléphone...)
Là du coup je ne comprends plus
Est-ce que frais de branchement c'est simplement les travaux de branchement et les frais de raccordement la PRE ? 0 Photographe 0 PhotographeEffectivement, tu t'en sort plutôt bien avec les taux... 
Moi j'ai un peu laissé tomber les taxes pour le moment
ça me déprime trop! 
Moi j'ai un peu laissé tomber les taxes pour le moment
ça me déprime trop! 0 Bloggeur 0 PhotographeMauvaise nouvelle pour nous, on a reçu le CU (positif) qui mentionne une TLE à 4%, alors qu'elle était à 2% sur le CU du vendeur (daté d'il y a 2 ans) et qu'on m'avait confirmé ce montant au téléphone très récemment...
Je suis bon pour rappeler la DDE pour avoir des explications, ça m'énerve déjà !
Je suis bon pour rappeler la DDE pour avoir des explications, ça m'énerve déjà !
0 Photographe 0 Photographenon moi j'ai jamais dit ca
normalement tu as la tre d'écrite (si reseau collectif) pour le reste ce n'y est pas toujours ca vient aprés...
normalement tu as la tre d'écrite (si reseau collectif) pour le reste ce n'y est pas toujours ca vient aprés...
Le don du sang ça rend heureux
0 Nouvel AviseurLes taxes, elles servent a quoi ?
Ok je sors.
Ceci dit c'est un bon récapitulatif et très intéressant.
Mais j'y ajouterais aussi les frais de notaire et les frais pour la viabilisation.
Et je suis sur que l'on doit en oublier.
Ok je sors.
Ceci dit c'est un bon récapitulatif et très intéressant.
Mais j'y ajouterais aussi les frais de notaire et les frais pour la viabilisation.
Et je suis sur que l'on doit en oublier.
0 Nouvel AviseurUn mois et demi après avoir eu le permis, on a reçu l'avis d'imposition du Trésor Public pour payer les "taxes exigibles". Pas de suprise, les taux sont ceux prévus. TLE à 4%, TCAUE à 0.25%et TDENS à 0.75%, ça fait quand même 4645€ en tout pour nous (maison de 140m² hab, 205m² SHON) !
A payer pile 18 mois après la date d'obtention du permis pour la première moitié et 36 mois après l'obtention du permis pour la 2e moitié (c'est pas tout à fait 50% et 50% mais plutôt genre 52% et 48%, me demandez pas pourquoi )
A payer pile 18 mois après la date d'obtention du permis pour la première moitié et 36 mois après l'obtention du permis pour la 2e moitié (c'est pas tout à fait 50% et 50% mais plutôt genre 52% et 48%, me demandez pas pourquoi
) 0 Photographe 0 0 0 Bonjour,
Cela dépend des communes malheureusement
. En ce qui nous concerne la part communale de la taxe foncière n'est pas exonérée et elle représente un sacré % de cette dernière 
0 Membre sympa 0 En cache depuis le dimanche 16 février 2025 à 01h44
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