Sous sol sans ouverture directe

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AutoconstructionDesLydien Picto info

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Le 01/07/2020 à 18h49 Env. 40 message Marne

Bonsoir, en projet d'autoconstruction d'une MOB ( le plus proche possible de passive) dans un lotissement j'ai une question qui me chiffonne.

Maison de plain pied d'environ 120m2 ( 8m sur 15m) avec certainement un garage accolé.
A la base j'avais prévu un vide sanitaire d'1m20 afin de pouvoir y accéder pour les canalisations. Etant bricoleur je réflechis à augmenter cette hauteur( + d'1m80 ) afin de pouvoir aménager entre autre un atelier ( entre autre, peut être petite salle de sport et "salle de cinema" pour plus tard)dans ce "vide sanitaire" (sous sol). Pour y accéder j'ai pensé a faire un escalier dans le garage accolé et aussi mettre une table élévatrice pour les objets lourds ou encombrant.

Est ce que légalement j'ai le droit ? sachant que la seule ouverture serait l'escalier ( et éventuellement la table élévatrice). Le sous sol serait également relier à la vmc.

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Le 01/07/2020 à 19h17 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Bonjour,

Indépendamment de la fraude ou non sur la surface taxable, si c'est construit comme un vide sanitaire, alors il est techniquement impossible de l'aménager en sous-sol ni en quoi que ce soit d'habitable, à moins bien sûr d'apprécier les murs moisis.
Les techniques de construction pour un vide sanitaire et pour une pièce habitable en sous-sol sont très différentes.

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Le 01/07/2020 à 19h19 Env. 40 message Marne

Merci pour ta réponse ;)

Je ne veux justement pas être en fraude. Nous en sommes au début de notre projet, et biensûre si on a le droit d'aménager le sous sol sans être hors la loi alors il sera construit et stipulé comme tel sur le PC.

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Le 01/07/2020 à 19h22 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Tant que ce n'est pas un établissement recevant du public, il n'y a pas de problème pour avoir un sous-sol avec une seule issue.
Mais il faut que ce soit construit comme un vrai sous-sol, pas comme un vide sanitaire.

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Le 01/07/2020 à 19h32 Env. 40 message Marne

Au pire quelques amis.
Ma question était surtout si ca allait compter dans la surface habitable.
Quelles sont les grosses différences entre sous sol et vide sanitaire pour toi ?

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Le 01/07/2020 à 20h03 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Oui, c'est de la surface habitable.
L'étanchéité n'est pas la même entre vide sanitaire, cave, et sous-sol habitable.

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Le 01/07/2020 à 20h52 Env. 40 message Marne

Il me semblait qu'il fallait une ouverture pour que ce soit considérer comme habitable

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Le 01/07/2020 à 22h58 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

L'ouverture est obligatoire pour que ce soit considéré comme habitable au sens de la loi Carrez, c'est-à-dire qu'un sous-sol sans fenêtre n'est pas compté dans la surface habitable d'un logement que l'on met en location.
Mais on peut très bien l'aménager comme on veut si on y habite soi-même.
Pour la taxation, c'est un barème spécifique.

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