Comment remplir la partie Destination des constructions et tableau des surfaces cerfa 13406*06 Résolu
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 163 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message


En cache depuis le samedi 19 avril 2025 à 07h10
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
DECLARATION OU PERMIS POUR PLUSIEURS constructions DE 20 M²
5 réponses Forum Administratif et financement -
Changement d'emplacement de portail
3 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Comprendre le PLU : implantation des constructions les unes par rapport auxautres sur une même propriété
2 réponses Forum Administratif et financement -
Comment bien remplir le tableau 4.4 Destination des constructions et tableau des surfaces de la demande de permis de construire?
2 réponses Forum Administratif et financement -
DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement
4 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Qui vérifie la recevabilité des pièces pour déposer demande permis de construire
4 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Permis de construire accepté en RNU puis nouveau PLU avec terrain en non constructible avant début de la construction
5 réponses Forum Administratif et financement -
Affichage du permis de construire : quelle hauteur quand il y a plusieurs constructions ?
9 réponses Forum Administratif et financement -
constructions réalisées sans permis depuis plus de 10 ans.
3 réponses Forum Administratif et financement