Comment remplir la partie Destination des constructions et tableau des surfaces cerfa 13406*06 Résolu
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 146 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le dimanche 28 juillet 2024 à 23h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Comprendre le PLU : implantation des constructions les unes par rapport auxautres sur une même propriété
2 réponses Forum Administratif et financement -
Construction 2eme maison sur une même parcelle sans diviser
4 réponses Forum Administratif et financement -
Lettre de la mairie pour changer la couleur des tuiles
4 réponses Forum Administratif et financement -
Comment bien remplir le tableau 4.4 Destination des constructions et tableau des surfaces de la demande de permis de construire?
2 réponses Forum Administratif et financement -
Compléter surface taxable d'un garage sur Cerfa 13406*11
3 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Affichage du permis de construire : quelle hauteur quand il y a plusieurs constructions ?
9 réponses Forum Administratif et financement -
DECLARATION OU PERMIS POUR PLUSIEURS constructions DE 20 M²
5 réponses Forum Administratif et financement -
Changement etude thermique en cours de construction
3 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Refus de permis de construire - zone naturelle avec plusieurs constructions limitrophes
27 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet