Clôture chez nous mais fondations mitoyenne. La clôture est donc mitoyenne ?

Bonsoir
lors de l'achat de notre maison nous avons pris à notre charge la totalité des clôtures qui devaient être refaites mais chaque propriétaire voisin a du nous signer un courrier signifiant que nous prenions à notre charge la destruction de l'ancienne clôture et la pose d'une nouvelle
plaque en ciment couleur crépi et la facture et que celle-ci devait notre
aucun problème chacun à un double du courrier signé

Bonjour.
La clôture doit être entièrement chez vous pour éviter tout problème ultérieur car vous serez en tord.
Quel type de clôture envisagez vous ?

Bonsoir

Aurél-i1 a écrit:

...
On souhaiterais que la clôture soit chez nous en limite de propriété,

Ok

Citation:

mais pour ça, les fondations vont devoir dépasser chez notre voisin (oui, on veut le beurre et l'argent du beurre  ).

Non, il suffit des les faire correctement

Citation:

...

Ce qu'on aimerait, c'est que s'il vend la parcelle d'à coté un jour, les nouveaux propriétaires ne viennent pas nous casser les pieds pour X ou Y raison, ou qu'ils viennent poser des choses contre notre clôture.

c'est surtout qu'ils seront en droit de faire enlever-raboter TOUT ce qui dépasse.

pour une clôture ce n'est pas "grave"... 'il suffira de la refaire... mais ce serait une maison ce serait idem

Pour éviter que les futurs ne viennent pas vous "casser les pieds" il faut commencer par faire les choses dans les règles...

pour ce qui est de "poser des choses contre VOTRE clôture : ce n'est pas en faisant déborder les fondations chez eux que ça changera quelque chose.

Citation:

Il y a toujours la solution de complétement mettre la clôture chez nous, mais on a 95m linéaire à poser, donc si on décale de 15cms chez nous, on perd + de 14m², et notre terrain est déjà pas super grand.
...

et vous pensez vraiment que vous allez "profiter" de cette bande de 15cm ?  ou qu'elle va vous manquer si vous la "perdez" ?
mon avis : la réponse est non... et -toujours mon avis- : même si vous achetiez l'autre parcelle (où vous craigniez un éventuel futur voisin qui poserait des choses...)   ...

vous posteriez quand même pour... les 15cm de l'autre coté du nouveau terrain
===========

et concrètement : "cloture" c'est quoi  ?  et les "fondations" ?
grillage ou équivalent avec "fondations" à la tarière  ou semelles de 50 ?
--------

ps : j'ai "visité" le récit avant de poster : jolie construction et beau terrain...  je maintiens pour les 15cm



un jour j'ai eu un "nouveau voisin " : il est venu me demander le jus pour faire les trous pour poser son grillage : ok pas de pb ...
puis m'a demandé s'il pouvait faire les trous sur la limite    : bin non, les bornes existent , 'suffit de les respecter...
il m'a "rappelé"  qu'il payait le grillage et ne me demandait ni de participer au financement ni à la pose     'suis sympa, j'ai quand même prêté la rallonge et l'ai branchée à chacune de ses demandes

Bonsoir,
c'est pas compliqué, deux choix :
Soit clôture financée par les deux alors c'est sur la limite, soit un seul finance c'est  sur sa parcelle

Le PLU dit quoi car chez moi il demande les clôtures du domaine privée de la faire végétale ou grillage mais pas maçonnée et de laisser la libre circulation pour la faune.

Bonjour,
Pour ne pas avoir d'ennuis, le mieux est de poser sa clôture chez soi et comme ça, pas de discussion.
Quant aux 15cm « perdus », il ne sont pas perdus, ils sont utilisés pour la clôture. Quelle que soit le terrain, il faut toujours de la place pour la clôture. C'est comme pour la maison, l'épaisseur des murs c'est du jardin non utilisé et de la surface non habitable. Mais il le faut.....

JulienSam a écrit:

Bonjour.
La clôture doit être entièrement chez vous pour éviter tout problème ultérieur car vous serez en tord.
Quel type de clôture envisagez vous ?

Bonjour,

C'est une clôture en grillage rigide avec un soubassement béton.

***** a écrit:

Bonsoir

Aurél-i1 a écrit:

...
On souhaiterais que la clôture soit chez nous en limite de propriété,

Ok

Citation:

mais pour ça, les fondations vont devoir dépasser chez notre voisin (oui, on veut le beurre et l'argent du beurre  ).

Non, il suffit des les faire correctement

Citation:

...

Ce qu'on aimerait, c'est que s'il vend la parcelle d'à coté un jour, les nouveaux propriétaires ne viennent pas nous casser les pieds pour X ou Y raison, ou qu'ils viennent poser des choses contre notre clôture.

c'est surtout qu'ils seront en droit de faire enlever-raboter TOUT ce qui dépasse.

pour une clôture ce n'est pas "grave"... 'il suffira de la refaire... mais ce serait une maison ce serait idem

Pour éviter que les futurs ne viennent pas vous "casser les pieds" il faut commencer par faire les choses dans les règles...

pour ce qui est de "poser des choses contre VOTRE clôture : ce n'est pas en faisant déborder les fondations chez eux que ça changera quelque chose.

Citation:

Il y a toujours la solution de complétement mettre la clôture chez nous, mais on a 95m linéaire à poser, donc si on décale de 15cms chez nous, on perd + de 14m², et notre terrain est déjà pas super grand.
...

et vous pensez vraiment que vous allez "profiter" de cette bande de 15cm ?  ou qu'elle va vous manquer si vous la "perdez" ?
mon avis : la réponse est non... et -toujours mon avis- : même si vous achetiez l'autre parcelle (où vous craigniez un éventuel futur voisin qui poserait des choses...)   ...

vous posteriez quand même pour... les 15cm de l'autre coté du nouveau terrain
===========

et concrètement : "cloture" c'est quoi  ?  et les "fondations" ?
grillage ou équivalent avec "fondations" à la tarière  ou semelles de 50 ?
--------

ps : j'ai "visité" le récit avant de poster : jolie construction et beau terrain...  je maintiens pour les 15cm



un jour j'ai eu un "nouveau voisin " : il est venu me demander le jus pour faire les trous pour poser son grillage : ok pas de pb ...
puis m'a demandé s'il pouvait faire les trous sur la limite    : bin non, les bornes existent , 'suffit de les respecter...
il m'a "rappelé"  qu'il payait le grillage et ne me demandait ni de participer au financement ni à la pose     'suis sympa, j'ai quand même prêté la rallonge et l'ai branchée à chacune de ses demandes

Bonjour,
Alors, la clôture sera en grillage rigide de 1.75m + soubassement béton de 0.25m (donc 2m en tout) + occultants en lamelles PVC.
On souhaites faire les trous à la tarière de diamètre 30cms sur 70cms de profondeur, et couler 50cms de béton, donc il resterait 20cms de terre au dessus. Nos poteaux font 2,70m de haut, c'est voulu, car vu que parfois ça souffle pas mal, on a voulu aller au delà des 2.5m préconisés.
Je sais bien qu'il existe la possibilité de faire des fondations déportées, mais pour sceller des poteaux, pas sûr que ça passe bien. Autant un parpaing sur une fondation déportée ça passe, autant un poteau qui est en limite de propriété avec la totalité de la fondation sur un seul coté, j'ai un doute. Au moindre coup de vent je sent que le bout de fondation coté voisin va exploser 
Par contre, on finance la clôture entièrement, mais pas question de déroger aux lois, c'est pour ça que le propriétaire devra nous donner ou pas son accord. Le problème se posait surtout pour savoir ce qu'impliquerait le fait de couler 1/3 de la fondation chez le voisin. Peut-être que ça lui octroiera des droits, ou pas... aucune idée !

pitcat a écrit:

Bonsoir,
c'est pas compliqué, deux choix :
Soit clôture financée par les deux alors c'est sur la limite, soit un seul finance c'est  sur sa parcelle

Le PLU dit quoi car chez moi il demande les clôtures du domaine privée de la faire végétale ou grillage mais pas maçonnée et de laisser la libre circulation pour la faune.

Bonjour,
Je me demande maintenant si je ne devrais pas la poser en limite avec son accord, ça résoudrait le problème, mais à voir ce que ça implique en terme de droit, je vais me pencher là dessus !
Notre PLU est assez souple. On a le droit à 2m de hauteur en dur ou en grillage. Nous on met grillage, donc pas de problème.

Gallilée a écrit:

Bonjour,
Pour ne pas avoir d'ennuis, le mieux est de poser sa clôture chez soi et comme ça, pas de discussion.
Quant aux 15cm « perdus », il ne sont pas perdus, ils sont utilisés pour la clôture. Quelle que soit le terrain, il faut toujours de la place pour la clôture. C'est comme pour la maison, l'épaisseur des murs c'est du jardin non utilisé et de la surface non habitable. Mais il le faut.....

Bonjour,
Vu sous cet angle, en effet, c'est pas forcément de la place perdue, mais psychologiquement, pas si simple de s'y résoudre 

pitcat a écrit:

Bonsoir,
c'est pas compliqué, deux choix :
Soit clôture financée par les deux alors c'est sur la limite, soit un seul finance c'est  sur sa parcelle

Le PLU dit quoi car chez moi il demande les clôtures du domaine privée de la faire végétale ou grillage mais pas maçonnée et de laisser la libre circulation pour la faune.

Sympa le PLU, il pense à la faune sauvage !! C'est bien mais tellement peu courant. 

Aurél-i1 a écrit:

pitcat a écrit:

Bonsoir,
c'est pas compliqué, deux choix :
Soit clôture financée par les deux alors c'est sur la limite, soit un seul finance c'est  sur sa parcelle

Le PLU dit quoi car chez moi il demande les clôtures du domaine privée de la faire végétale ou grillage mais pas maçonnée et de laisser la libre circulation pour la faune.

Bonjour,
Je me demande maintenant si je ne devrais pas la poser en limite avec son accord, ça résoudrait le problème, mais à voir ce que ça implique en terme de droit, je vais me pencher là dessus !
Notre PLU est assez souple. On a le droit à 2m de hauteur en dur ou en grillage. Nous on met grillage, donc pas de problème.

Bonjour,
Si vous faites votre clôture en limite (et strictement en limite), vous faites ce que vous voulez du moment que ça respecte le PLU.
Le voisin n'a pas son mot à dire, qu'il aime votre clôture ou qu'elle lui sorte par les yeux.
Et si vous construisez chez lui (grillage ou fondations), 1) ce qui dépasse lui appartient 2) vous avez construit chez lui donc il peut démolir comme bon lui semble ou exiger que vous démolissiez et remettiez en état.

ÉDIT : et il aura raison, poil au...

La preuve:

Si vous êtes dans une région venteuse, attention au occultant PVC. Tous les pros que j'avais consulté pour ma clôture me les on fortement déconseillé quand on est exposé au vent. Le risque de coucher la clôture si les fondations ne sont pas adaptés n'est pas négligeable.

Bonjour, la justice porte beaucoup d'attention au droit à la propriété.
Il est rare que la justice condamne un propriétaire d'avoir raboté la semelle du voisin dépassant sur son terrain. Il est en droit.

Donc, je serais vous, pas de brouille, pas d'embrouille.

Pourquoi ne pas simplement faire une semelle excentrée? Comme ça votre mur est en limite et rien ne dépasse chez le voisin.

Bonjour,
Tout est dit, clôture privative donc tout doit être chez vous. (Fondation et poteaux)
Je suis dans le cas où nous avons refusé la clôture mitoyenne du voisin. Au final il a tout mis chez lui donc pas de problème futur...

Nephaste a écrit:

Pourquoi ne pas simplement faire une semelle excentrée? Comme ça votre mur est en limite et rien ne dépasse chez le voisin.

Parce qu’il veut sceller des poteaux dans des fûts béton!

Bonjour,

Nous avons aussi refusé le mur en parpaing de deux mètres de haut sur 56 mètres de long (!!!) que notre "cher voisin" exigeait pour masquer le vis-à-vis de sa piscine. Il s'imaginait qu'il serait mitoyen, réalisation et frais partagé.
On a refusé le projet, il a donc fait son mur à la Trump de son côté, fondations comprises.

Ne faites rien dépasser et respectez le bornage. Cela vous évitera d'éventuels problèmes plus tard. Vous ne savez pas comment peuvent évoluer les relations de voisinage...

Salut,

Je pense que ça mérite que tu recalcules la place perdu.
Tes trous feront 30cm de diamètre. Ton poteau sera au milieu mais il n'est pas plat. + le grillage qui débordera un peu... Et pour peu que tu excentres un peu le poteau dans le trou (avec un trou de 30cm de diamètre tu peux y aller sans problème)

Au final tu perdrai moins de 10m², soit une petite chambre.

Par contre, pour te rassurer:
" - Si une partie des fondations se trouve chez notre voisin, la clôture devient-elle mitoyenne ? "

NON, la mitoyenneté peut s'acquérir mais pas comme ça; ça serai trop simple. Si ça dépasse, le voisin doit te le signaler pour corriger. En aucun cas il n'a le droit d'y toucher. S'il le fait il se met en faute bien que la première faute soit chez toi.
Par contre comme dit plus haut, s'il part en justice tu es quasi certain de perdre.

A+

S'ils décident de faire cause commune et mettre en limite ?
Doit-on laisser une trace écrite ?
Car rien ne dit que dans 2 ans un des deux change d'avis.
Autre exemple j'ai un terrain et la maison de mes parents et sur un autre ( deux ref cadastrale donc) on a clôturer en limite avec du grillage simple sur 1 m de hauteur et piquet sceller sur la limite.
Si je vend mon terrain, l'acheteur peux t il demander de refaire sur la parcelle de mes parents ?

pitcat a écrit:

S'ils décident de faire cause commune et mettre en limite ?
Doit-on laisser une trace écrite ?
Car rien ne dit que dans 2 ans un des deux change d'avis.

En limite ou en mitoyenneté ?
J'ai l'impression que tu confonds les 2.
En limite : chacun construit chez soi, mais accolé à la limite séparative commune (pas dessus, accolé!!)
En mitoyenneté, un élement est construit à cheval sur la limite séparative commune.
Idéalement, il faut évidemment rédiger une convention qui détermine qui supporte les coûts de construction, d'entretien, etc. 
Tout pouvant être à 50-50, ou 80-20...

pitcat a écrit:

Autre exemple j'ai un terrain et la maison de mes parents et sur un autre ( deux ref cadastrale donc) on a clôturer en limite avec du grillage simple sur 1 m de hauteur et piquet sceller sur la limite.
Si je vend mon terrain, l'acheteur peux t il demander de refaire sur la parcelle de mes parents ?

Confusion de nouveau je pense : "on a clôturé en limite" (donc chez toi ou chez tes parents) puis "piquet scellé sur la limite" (donc mitoyen).

Oui mitoyen ( je trouvé pas le nom, merci) pour les deux cas de figure.

Quand j'ai clôturé entre mon terrain et celui de mes parents j'ai tirer un cordeau sur la limite au centre des bornes, les poteaux étant des équerres il y a une partie chez mes parents mais le grillage est bien sur la limite mitoyenne.

pitcat a écrit:

Oui mitoyen ( je trouvé pas le nom, merci) pour les deux cas de figure.

Quand j'ai clôturé entre mon terrain et celui de mes parents j'ai tirer un cordeau sur la limite au centre des bornes, les poteaux étant des équerres il y a une partie chez mes parents mais le grillage est bien sur la limite mitoyenne.

Ben ça m'a l'air un peu bâtard ton affaire.
Le grillage est pile-poil sur la limite?
Les poteaux en T sont du côté de chez tes parents ou de ton côté?
Les fondations sont à cheval sur les 2 donc mitoyenne.

Tu devrais faire une convention avec tes parents pour clarifier les choses.
Ainsi en cas de revente de l'un ou l'autre des terrains, ce sera écrit noir sur blanc. 

Grillage en limite oui et piquets chez mes parents mais fondations à cheval.
Pour faire simple j'ai dit chez mes parents pour faire la différence entre parcelles mais c'est chez moi, mes parents étant décédés.

J'ai clôturé y a un an pour pouvoir louer leur maison en fait.

pitcat a écrit:

Grillage en limite oui et piquets chez mes parents mais fondations à cheval.
Pour faire simple j'ai dit chez mes parents pour faire la différence entre parcelles mais c'est chez moi, mes parents étant décédés.

J'ai clôturé y a un an pour pouvoir louer leur maison en fait.

Ah, désolé pour la maladresse
Dans la mesure où les 2 terrains t'appartiennent il n'y a pas vraiment de sujet.
Mais si un jour tu vends, il faudra faire attention à ce point je pense.

Tu savais pas , je demanderait à mon notaire le moment venu,
j'ai dévié du sujet initial mais si ça peux aider

grunk a écrit:

Si vous êtes dans une région venteuse, attention au occultant PVC. Tous les pros que j'avais consulté pour ma clôture me les on fortement déconseillé quand on est exposé au vent. Le risque de coucher la clôture si les fondations ne sont pas adaptés n'est pas négligeable.

Exactement, logiquement on ne devrait pas mettre d'occultants avec la hauteur qu'on a choisi, mais on a quand même souhaiter les avoir, et on a choisi des poteaux de 2m70 au lieu de 2m50, donc il seront encrés plus profondément, et sur chaque poteau on va mettre 70 kilos de béton. De plus, il y aura le soubassement béton qui fait 60 kilos, et le panneau grillagé qui est lui même en 5mm d'épaisseur, et pèse son petit poids (parfois c'est du 4 ou 4.5mm).
Au début on fera attention, ils préconisent même en cas de très fort vent annoncé, de retirer une lamelle sur deux.

sili40 a écrit:

Salut,

Je pense que ça mérite que tu recalcules la place perdu.
Tes trous feront 30cm de diamètre. Ton poteau sera au milieu mais il n'est pas plat. + le grillage qui débordera un peu... Et pour peu que tu excentres un peu le poteau dans le trou (avec un trou de 30cm de diamètre tu peux y aller sans problème)

Au final tu perdrai moins de 10m², soit une petite chambre.

Par contre, pour te rassurer:
" - Si une partie des fondations se trouve chez notre voisin, la clôture devient-elle mitoyenne ? "

NON, la mitoyenneté peut s'acquérir mais pas comme ça; ça serai trop simple. Si ça dépasse, le voisin doit te le signaler pour corriger. En aucun cas il n'a le droit d'y toucher. S'il le fait il se met en faute bien que la première faute soit chez toi.
Par contre comme dit plus haut, s'il part en justice tu es quasi certain de perdre.

A+

Salut, et merci pour ta réponse !
En effet, j'ai toujours la possibilité de décaler les poteaux dans le trou circulaire pour les rapprocher du terrain voisin, ça récupèrera pas tout, mais c'est mieux que rien !
En soit, perdre 10m² ou 15m² je ne le verrais peut être pas, mais mettre 7000€ de clôture et perdre 1500€ de terrain (rapport du prix au m²), ça fou les boules 
En gros, je vais donc abandonner le fait de mettre les fondations en mitoyenneté et la clôture chez moi. Il restera donc le choix de tout mettre en mitoyenneté ou alors de faire comme tu dis, décaler les poteaux dans les fondations au maximum 

Vous ne perdez pas 1500€ de terrain.

Un terrain de 600m², que la clôture sois en limite de propriété ou à 1m, fait toujours 600m². Donc pas de moins-value à la revente.

Par contre la présence d'un empiètement, si ça ne fait pas fuir l'acheteur ça lui donne un bon moyen de négocier le prix.

Semelle de fondation qui dépassent la limite= mur mitoyen et dans ce cas l'accord du voisin est nécessaire. Si vous voulez être pleinement propriétaire de votre clôture sans personne pour vous emm*****er alors TOUT doit être chez vous y compris les semelles de fondation. A votre place je mettrais tout chez moi quitte à perdre 14m2: le prix de la tranquillité. Bons travaux

Bonjour,
Sinon pour faire dans les règles, il faut faire inscrire une servitude pour le dépassement des fondations de votre voisin. Mais ça, ça peut faire perdre de la valeur à son terrain donc pas sûr qu'il accepte.

Non pas de servitude nécessaire : mur mitoyen automatiquement dans ce cas.

Après lecture des différents avis, je vais donc opter pour une clôture en limite de propriété, comme ça pas de problème. Je vais donc devoir revoir les fondations, ce ne sera plus un trou diamètre 30 avec le poteau au milieu.

Je vais voir si je ne ferais pas plutôt un trou assez profond de diamètre 150. Là je serais sûr que la clôture ne se couchera jamais (sauf si c'est les poteaux qui cèdent :o

Je pourrais ainsi me rapprocher de la limite de propriété. Au lieu de faire une fondation large et qui prenne de l'espace horizontalement, une fondation profonde prendra de la place verticalement, mais chez moi.

Mais rien n'est arrêté encore, je regarde aussi si je ne peux pas faire quelque chose avec des parpaings de chainage verticaux etc...

En tout cas, merci à tous !