Accord permis avec prescription BDF

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Funnydream Picto info

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Le 21/08/2020 à 16h40 Env. 10 message Creuse

Bonjour,

Je viens de recevoir l'accord du permis de construire pour une construction de maison individuelle.

Le chemin pour en arriver là a été long.

Beaucoup de probleme avec bdf alors que nous respectons le PLU depuis le départ.

L'accord mentionne une prescription sur la taille de notre ardoise qui est jugée trop grande. Seulement d'apres le couvreur il n'est pas possible de mettre plus petit car non respect du DTU avec notre pente, donc pas de garantie décennale. Nous en avons parlé a notre constructeur ainsi qu'a notre maire qui est de notre côté depuis le départ. Nous avons deja du négocier pour la pente avec l'aide du maire, puis bztiment de france à trouvé d'autres problèmes (sûrement suite a notre négociation sur la pente), pas de tuile noir mais on veut bien de la tuile mecanique plate noir, mais pas couleur ardoise mais on veut bien de l'ardoise... Bref ridicule. nous avons donc opté pour l'ardoise naturel, certe plus chers mais durable.

Que risquons nous si nous suivons pas les prescriptions du permis ? Le maire qui est en accord avec notre projet pourra nous délivrer la mise en conformité ?

Merci par avance pour votre aide.

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Le 21/08/2020 à 17h43 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

S'agit-il de prescriptions ou de recommandations ?
Si les prescriptions de l'ABF sont reportées sur l'arrêté mais que vous ne les suivez pas, le maire devra contester la conformité des travaux.

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Funnydream Picto info

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Le 21/08/2020 à 21h30 Env. 10 message Creuse

Merci de votre réponse. Ce sont des prescriptions malheureusement. Celles-ci n'étant pas applicable avec le respect du DTU je me retrouve dans une impasse... La personne de batiment de France ne connait visiblement rien en technique.

Techniquement, si le maire ne conteste pas la conformité dans les délais. Il me semble que c'est déclarer conforme non ?

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salade bio Picto info

Le 22/08/2020 à 11h12 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

En l'absence de réponse dans le délai imparti, vous êtes titulaire d'une non contestation tacite (art. R.462-10 du code de l'urbanisme). Autrement dit, vous attestez de l'achèvement et de la conformité des travaux, et la ville ne la conteste pas tacitement.
Le mieux reste de discuter en présence de la ville et de l'ABF afin de leur expliquer l'absurdité de la situation et de trouver une solution.

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redge76 Picto info

Le 30/04/2023 à 15h53 Env. 10 message Ain

Hello,
Alors au final comme cela s'est passé ? Vous avez trouvé un moyen d'utiliser les grandes ardroises ? J'ai le même problème mais cette fois avec les prescriptions de la mairie qui sont contraires au DTU. On me demande d'utiliser des tuiles plate dont la pente minimale est très inférieure à la pente de mon toit.

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