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Rachat de bout de terrain à plusieurs propriétaires

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Env. 10 message Moselle
Bonjour, 

Je me permet de créer un second sujet car la question est bien différente et pourra aider d'autres personnes.

Si mon premier projet ne fonctionne pas j'en aurai un second.

La création d'un "jardin forêt".

Pour se faire j'aurai besoin de racheter des morceaux de terrains à plusieurs de mes voisins qui n'en font rien.

En vert notre terrain actuel. Les pointillé sont en Zone Agricole, avant ça il s'agit de Zone U (mais non constructible, s'agissant d'un village rue)
En jaune les terrains dont nous avons absolument besoin pour ce projet. 
En Orange un autre terrain qui serait un plus.
Et en Rouge ce qui serait optimal.



Comme vous pouvez le voir il y'a de nombreuses parcelles. La 2/3/4/2/9/10/11 sont à un même agriculteurs. La 12 et la 6 sont à nos deux voisins proches (avec qui nous avons une bonne entente) et la 13 appartient à un voisin que nous ne connaissons pas.

La 12 et la 6 serait, je pense, facilement achetable. Donc on pourrait commencer par cela. Toutefois j'ai vu que le cout d'un géomètre était assez élevé et me suis donc dit qu'il faudrait probablement l'appeler une fois un accord convenu pour le plus de parcelle possible, afin de ne pas le faire revenir plusieurs fois et donc minimisé les coûts. 

Pensez vous qu'il est possible d'acheter différentes parti de parcelles ainsi ? Ou je met les pieds dans des démarches très compliqués et couteuses ?

Merci encore pour votre aide, et bonne journée !
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Messages : Env. 10
Dept : Moselle
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 908 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 1000 message Cote D'or
Bonjour,

Compte tenu du nombre de parcelles et d'interlocuteurs, votre projet sera forcément long, mais pas impossible.

Tout d'abord il faut parler de votre souhait d'achat aux différents interlocuteurs.
S'ils sont d'accords pour vendre, fixez un prix, qui sera différent avec chaque personne.
Formalisez tout cela par des promesses de ventes, avec éventuellement des conditions suspensives (par exemple le fait d'avoir un accord pour chacune des parcelles). Votre notaire pourra vous conseiller.

Une fois toutes les promesses de vente signées et le budget réuni, vous pourrez faire intervenir un géomètre pour diviser et borner toutes ces parcelles. Le bornage se fait de façon contradictoire avec chaque propriétaire de parcelle et ses voisins concernés.

Si tous vos voisins sont d'accords, l'opération peut se faire en quelques mois.

Pour les terrains de l'agriculteur, pensez bien au fait qu'un champ c'est un outil de production. Pour lui, moins de surface à exploiter = moins de revenus.
Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 6 ans
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Env. 10 message Moselle
Merci Astik pour votre réponse,

Cela me rassure. Je vais en parler avec mes différents voisins et voir ce qu'il est possible de faire. Et si tel ou tel propriétaire n'est pas d'accord, l'on pourra au moins racheter les 2 originals. Et le géomètre ne viendra qu'une seule fois.

Pour le paysans, je pense qu'on peut s'arranger avec lui pour le laisser exploiter les terres pendants X années (il n'est plus tout jeune et n'en fait que du foin)

Merci encore !
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Messages : Env. 10
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 4 ans
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Membre utile Env. 1000 message P (23)
Bonjour
Je commencerai avec les tzrrains des voisins. Pour les terrains agricoles, la safer a un droit de préemption, ce qui peut compliquer l entreprise. Renseignez vous avant auprès de cet organisme.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : P (23)
Ancienneté : + de 12 ans
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Env. 200 message Morbihan
Moins de 0,5 ha pas de safer
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Messages : Env. 200
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 4 ans
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Si les terrains sont bien dans le grand Est (art. 2):

https://www.legifrance.gouv.[...]orieLien=id
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 10 message Moselle
Bonjour,

Les terrains sont bien dans le grand est, ce qui veut donc dire que la safer aurait le droit de refuser la vente de cette terre agricole ? Car je ne ferai pas d'agriculture dessus ?

Sauf si je me met à faire du maraichage, ce qui serait une possibilité.

Mon idée était principalement de tout faire en même temps pour diminuer les coût du géomètre.
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Messages : Env. 10
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 4 ans
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Bonjour
Attention avec les terres agricoles :
- il y a la Safer, et si la parcelle est conséquente, ou à proximité de parcelles plus grandes il peut y avoir préemption, c'est compliqué mais c'est contournable,
- certains exploitants ne sont pas propriétaires, juste locataires, et parfois ça fait 2 ou 3 ou même 4 générations d'exploitants qui veulent acheter, face à un propriétaire qui ne souhaite pas vendre
- certains propriétaires partent du principe que "la terre ça reste dans la famille" donc vous pouvez toujours essayer d'acheter, vous y passerez plusieurs années sans y arriver
- certaines parcelles agricoles sont compliquées à modifier : une pâture doit rester pâture, pour cause de proximité avec un point de captage d'eau par exemple

Pour pouvoir, en tant que maraîcher, demander des terres à la safer, il faut que vous soyez titulaire d'un diplôme agricole. Sans ce diplôme pas de subvention, pas d'aides à l'installation, et pas d'accès aux terres agricoles. A vous de vous débrouiller directement avec le voisin.

Bonne chance pour votre projet.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans
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En cache depuis le mardi 11 février 2025 à 14h49
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