Retour
Menu utilisateur
Menu

Dépôt PC suite DP recours des tiers obligatoire ?

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 223 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonjour
Nous avons déposé une demande de PC sur un terrain issu d’une DP
« Terrain constructible lot F de 749 m2 issue d’une Division Parcellaire N ............ purgée de tout recours le 9 mars 2020, permettant la construction d’une villa d’une emprise au sol maximum de 112.35 m2 ; possibilité d’une construction r+1;
entrée du terrain indépendante à créer par le proposant. »

Doit-on attendre le recours des tiers du PC pour démarrer les travaux maison ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Projet
Emprise au sol 77 m2 + piscine 30 m2
R+1
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Yvelines
Bonjour
Légalement une fois le PC accepté par la mairie rien ne vous empêche de démarrer.
Il faudra l'afficher de manière à ce qui soit visible de l'espace publique.
A partir de ce moment, un tiers a deux mois pour poser un recours et bloquer les travaux.
S'il est rejeté vous continuez vos travaux sinon il faudra peut être détruire ce qui a été construit.
En général les constructeurs ne prennent pas de risque même en leur signant une décharge mais faut voir avec eux.
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Donc je dois quand même attendre dure le recours des tiers après le PC.
J'avais un doute vu ce qui est noté sur la DP
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 600 message Rhone
Bonjour
Jess0666 a écrit:Donc je dois quand même attendre dure le recours des tiers après le PC.
J'avais un doute vu ce qui est noté sur la DP

les possibilités de recours sont purgées pour ce qui concerne seulement l'autorisation délivrée, c'est à dire la division, et pas pour la nouvelle autorisation (le PC).
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Jess0666 a écrit:Donc je dois quand même attendre dure le recours des tiers après le PC.
J'avais un doute vu ce qui est noté sur la DP

Pour assurer la sécurité du projet, oui, même si légalement rien de vous y oblige.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
On attendra le recours ...
Si le PC est accordé ? ne nous avançons pas trop non plus ...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 06 novembre 2024 à 09h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir