Étude de sol indispensable ? À qui la charge ?

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Le 10/11/2020 à 17h22 Bloggeur Env. 30 message Rhone

Bonsoir,
Je fais construire une maison ossature bois sur vide sanitaire d’environ 2 mètres. La maison est de plein pied et le terrain d’assise est rocailleux avec une roche friable. Autre élément important, je suis en PPR sur risques inondations (ruisseau en contrebas de 50 mètres....)
Je suis en CCMI et je me pose la question de l’utilité de l’étude de sol. Mon constructeur ne l’a pas fait pour le moment. En a t’il l’obligation d’un point de vue juridique et dans ce cas qui doit financer cette prestation ?
Merci d’avance pour votre retour.

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Woofy

Le 10/11/2020 à 17h33 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Bonjour,
Si la réalisation de l'étude de sol n'est pas inscrite au contrat, il n'a pas obligation de le faire.
Si l'étude de sol n'est pas indiquée dans le PLU, non plus.

Est-ce que le CCMI est signé ? Est-ce que dans le CCMI il est indiqué que le constructeur suivra les préconisations de l'étude de sol si elle est fournie ?

Il est plutôt déconseillé de s'en passer.
Le mieux serait de faire l'étude de sol (G2AVP) à vos frais, puis de faire supporter au constructeur le coût de l'adaptation si le CCMI est déjà signé.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

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Le 11/11/2020 à 18h53 Bloggeur Env. 30 message Rhone

Woofy a écrit:Bonjour,
Si la réalisation de l'étude de sol n'est pas inscrite au contrat, il n'a pas obligation de le faire.
Si l'étude de sol n'est pas indiquée dans le PLU, non plus.

Est-ce que le CCMI est signé ? Est-ce que dans le CCMI il est indiqué que le constructeur suivra les préconisations de l'étude de sol si elle est fournie ?

Il est plutôt déconseillé de s'en passer.
Le mieux serait de faire l'étude de sol (G2AVP) à vos frais, puis de faire supporter au constructeur le coût de l'adaptation si le CCMI est déjà signé.

Merci Woody pour cette réponse.
Pas de référence à une étude de sol dans le CCMI pas plus que dans le PLU. Une zone PPR toutefois ce qui laisse supposer que le constructeur devrait en tenir compte en s’assurant de la cohérence du projet....
Je vais suivre vos conseils et la faire réaliser à mes frais.
Cordialement.

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