Servitude : construire ou non ?

Amagan2018 Picto info

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Le 24/11/2020 à 06h47 Env. 10 message

Bonjour à tous,

Je souhaites acheter la maison de mes grands parents.

Celle ci est composée de deux entrées.

Pour une des entrées celle ci se fait via le biais d'une ruelle en cul de sac ( accès autorisé aux véhicules riverains)

Dans cette ruelle il y à également l'accès aux deux maisons mitoyennes de celle de mes grands parents.

La maison de mes grands parents que je souhaite acquérir à une cours privée avant de pouvoir rentré dans leur maison.

J'aurais souhaiter supprimer cette cours et y construire un garage.

Mon papa me dit que je ne peux pas car la ruelle est une servitude. Mais j'ai du mal à comprendre.

Aucuns de mes voisins ne passent par ma cour, ils passent par la ruelle certes mais min garage ne bloque pas l'accès à la ruelle ( au contraire je suis au coût de cette ruelle au bout du cul de sac).

L'accès à mon garage ne bloquera absolument pas les voisins, sauf qu'ils ne pourront pas se stationner devant l'entrée de mon garage mais c'est déjà le cas actuellement. Nous ne pouvons Aucuns nous stationnés dans la ruelle car nous devons laisser passage à un de nous trois qui veut sortir de chez lui.

Donc en soit ça ne changera rien la construction de mon garage juste que " je recouvre ma cours" 😂

Pourriez vous m'informer ?

Je n'ai pas encore acheter la maison mais je veux pas rentrer dans 10000 poursuites et démarches si je sais d'avances que ça sera compliquer...

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Par ForumConstruire.com message

Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/

gg0_150 Picto info

Le 24/11/2020 à 08h19 Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)

Bonjour il faut vérifier ou s'arrête la servitude avec exactitude.
Acte notarié

Amagan2018 a écrit:Bonjour à tous,

Je souhaites acheter la maison de mes grands parents.

Celle ci est composée de deux entrées.

Pour une des entrées celle ci se fait via le biais d'une ruelle en cul de sac ( accès autorisé aux véhicules riverains)

Dans cette ruelle il y à également l'accès aux deux maisons mitoyennes de celle de mes grands parents.

La maison de mes grands parents que je souhaite acquérir à une cours privée avant de pouvoir rentré dans leur maison.

J'aurais souhaiter supprimer cette cours et y construire un garage.

Mon papa me dit que je ne peux pas car la ruelle est une servitude. Mais j'ai du mal à comprendre.

Aucuns de mes voisins ne passent par ma cour, ils passent par la ruelle certes mais min garage ne bloque pas l'accès à la ruelle ( au contraire je suis au coût de cette ruelle au bout du cul de sac).

L'accès à mon garage ne bloquera absolument pas les voisins, sauf qu'ils ne pourront pas se stationner devant l'entrée de mon garage mais c'est déjà le cas actuellement. Nous ne pouvons Aucuns nous stationnés dans la ruelle car nous devons laisser passage à un de nous trois qui veut sortir de chez lui.

Donc en soit ça ne changera rien la construction de mon garage juste que " je recouvre ma cours" 😂

Pourriez vous m'informer ?

Je n'ai pas encore acheter la maison mais je veux pas rentrer dans 10000 poursuites et démarches si je sais d'avances que ça sera compliquer...

la construction un long fleuve tranquille ou pas

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LARZAC Picto info

Le 24/11/2020 à 08h20 Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron

Bonjour, Le mieux est d'aller voir votre notaire avec un plan cadastral de préférence, des photos et l'acte de propriété.

Il vous dira exactement ce que vous pouvez faire ou ne pas faire.

Pour que vous puissiez construire, il faut que rien ne s'y oppose ou puisse s'y opposer plus tard.

Si la cour est en bout de la ruelle, n'est-il pas considéré qu'elle sert de point de retournement, notamment pour les pompiers entr'autres. Il faut s'en assurer.

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Manu-d.en-haut Picto info

Le 24/11/2020 à 08h33 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

Regardez aussi attentivement le PLU, des fois qu'il y aurait des obligations/interdictions sur les constructions/garages/accès...

Vous pouvez aussi demander un CuB, vous serez fixés sur les règles d'urbanisme (mais ça ne règlera pas les aspects de droit commun ni les servitudes).

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/

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ManuTaden Picto info

Le 24/11/2020 à 09h32 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

Amagan2018 a écrit:Bonjour à tous,

Je souhaites acheter la maison de mes grands parents.

Celle ci est composée de deux entrées.

Pour une des entrées celle ci se fait via le biais d'une ruelle en cul de sac ( accès autorisé aux véhicules riverains)

Dans cette ruelle il y à également l'accès aux deux maisons mitoyennes de celle de mes grands parents.

La maison de mes grands parents que je souhaite acquérir à une cours privée avant de pouvoir rentré dans leur maison.

J'aurais souhaiter supprimer cette cours et y construire un garage.

Mon papa me dit que je ne peux pas car la ruelle est une servitude. Mais j'ai du mal à comprendre.

Aucuns de mes voisins ne passent par ma cour, ils passent par la ruelle certes mais min garage ne bloque pas l'accès à la ruelle ( au contraire je suis au coût de cette ruelle au bout du cul de sac).

L'accès à mon garage ne bloquera absolument pas les voisins, sauf qu'ils ne pourront pas se stationner devant l'entrée de mon garage mais c'est déjà le cas actuellement. Nous ne pouvons Aucuns nous stationnés dans la ruelle car nous devons laisser passage à un de nous trois qui veut sortir de chez lui.

Donc en soit ça ne changera rien la construction de mon garage juste que " je recouvre ma cours" 😂

Pourriez vous m'informer ?

Je n'ai pas encore acheter la maison mais je veux pas rentrer dans 10000 poursuites et démarches si je sais d'avances que ça sera compliquer...

Bonjour
Il va vous falloir un notaire pour pouvoir acheter la maison, donc allez le voir dès maintenant et interrogez le sur la possibilité de servitude, il pourra vérifier et vous apporter la réponse.
Concernant votre construction de garage il faut vérifier sur le PLU ce que vous avez le droit de construire et le valider en déposant un Certificat d'Urbanisme Opérationnel.
Vous saurez ainsi si l'opération est réalisable.

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

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