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Réservation terrain lotisseur, rétractation après délais

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Nouvel Aviseur Env. 100 message Uzès (30)
Bonjour à tous.

Nous avons réservé un terrain avec un lotisseur en Août dernier sur plan et avec un jolie chèque de 1500€. 
C'est à dire que le lotissement, n'était pas prêt et nous nous sommes uniquement fié au plan.

Un terrain de 406m² avec une noue(fossé évacuation EP) et 150m² constructible. 

Le jour de la signature, le plan a changé, et j'ai pas tiqué car le lotisseur à réussi à nous détourner de ce point. La noue nous oblige à respecter une distance de 8 mètres avant construction au lieu de 6 initialement prévu. Donc la surface constructible a diminué. Pourtant dans le contrat de réservation, elle n'a pas changé 

Quand j'ai enfin compris les conséquences, le délais légal de rétractation est passé (Avec le covid et la période compliquée, on a été pas mal occupé)

Je me suis rapproché de mon constructeur pour voir l'implantation final de la maison,  et ça me semblait correct finalement. 
On est allé sur le terrain, on a essayé de prendre des mesures mais c'était compliqué car pas beaucoup de point de repère. 

Ce qui m'a alerté, c'est ma demande auprès du constructeur, d'inclure la piscine au permis de construire. Il a complètement ignoré ma demande malgré mon insistance. Du coup, maintenant que les terrains sont tracés, on est allé vérifier et effectivement, je comprend pourquoi, c'est parce qu'on c'est complètement trompé dans nos mesures et la piscine ne passe pas. 
Le plan ne faisait pas mention d'arbre en bordure mais s'arrêtait à la noue or la bande d'arbre est compris dans le terrain. Entre les arbres (qu'on a pas le droit de toucher) et la noue on perd environ 100m² sur le terrain.  

Du coup nous ne voulons plus de ce terrain, car il ne correspond pas à nos besoin. Et pour le coup, je reproche également au constructeur de nous l'avoir caché car il savait pertinemment que ça n'allait pas passer.

En gros, on a dit depuis le début qu'on voulait une maison avec piscine et qu'on cherchait un terrain ayant la capacité d'accueillir cela et on nous a vendu un terrain pas du tout adapté. Idem pour le constructeur. 

Du coup j'ai 3 questions :

- C'est le constructeur qui a déposé le permis, est-ce que je peux aller le modifier en incluant la piscine pour qu'il soit refusé et je me sert des conditions suspensive du permis pour me rétracter ? 

- ou alors jouer sur un condition suspensive lié au terrain, qui est le montant max d'emprunt : J'ai indiqué 220K€ et mon projet me coûte plus chère que prévu 235K€ ? 

- ou alors je me rétracte simplement pour le terrain, je perds mes 1500€ et par la même cela annule le ccmi par la condition suspensive que la vente du terrain a échoué ? 

Merci d'avance et bonne journée
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 100
De : Uzès (30)
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

65 009 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
virtazp a écrit:

- ou alors je me rétracte simplement pour le terrain, je perds mes 1500€ et par la même cela annule le ccmi par la condition suspensive que la vente du terrain a échoué ? 


Bonjour, je ne suis pas compété en CCMI, mais je crois savoir que si vous êtes en tors vous risquez de perdre bien plus que vos 1500€ ( bien relire votre contrat) 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le vendredi 08 novembre 2024 à 09h25
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