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Cloture pas tout a fait conforme au lotissement (Savoie)

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Env. 10 message Isere
Bonjour,

j'ai construit dans un lotissement. On m'impose une cloture sur voirie avec un muret de 50 cm avec un grillage rigide dessus de 1m gris.
Pour plus de place et de praticité pour garer ma voiture, et avoir une évacuation d'eau meilleure (je sui en bas de pente goudronnée et avec pleins d'autres maisons), j'ai fais un grillage rigide de 1,5 m gris. ce muret devrait être juste sur 5m de long et un petit retour de 1m le long de ma place de parking privée en bataille. Il ne va même pas jusqu'à ma mmaison car un portillon entre et de l'autre coté j'ai un portail et les compteurs qui donnent eux sur la voirie.

Le promoteur m'a fait remarquer que j'avais fait ça (je pense que c'est un voisin mal intentionné qui lui a remonté).

Le permis d'aménager date de mi 2018. le lotissement est en cours de construction, j'ai emménagé cet été et aucune autre cloture n'ai faite (mais prévue dans les régles).

est-ce dramatique de ne pas avoir fait le muret alors que tout le reste est conforme, sachant que cela ne gene personne. de plus je n'ai pas fini les travaux extérieurs et le lotissement en cours de construction me provoque pas mal de salissure chez moi donc je voulais fermer rapidement et de façon pratique (et économique) surtout que leur engin pas très pret de mes limites donc de gros risque d'être abimés. je peux modifier sans trop frais cela en mettant un soubassement devant (voir dessous) le grillage si vraiment ils m'embetent mais je ne compte pas le faire de suite étant donné que j'ai d'autre frais à engager à cause du promoteur. 

puis je leur dire que c'est provisoire? j'ai un voisin que a mis juste un grillage souple d'ou une question combien de temps avons nous pour finir une cloture dans les règles?

d'autres voisins ont mis des claustra (pour ne pas dire tous) et personne ne leur à rien dit alors que c'est interdit.
Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

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Membre utile Env. 1000 message P (23)
Salut
Boarf, si c est provisoire, dites le et attendez une eventuelle mise en demeure qui n arrivera sans doute jamais...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : P (23)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Bonjour,

Ce genre de problème ne pose en général pas............. de problème, sauf si le voisin direct n'est pas d'accord et qu'il exige une conformité.

Donc en résumé : tant que la mairie n'en n'entend pas parler, tout va pour le mieux Sleep

++
Maison à Nantes vendue depuis juin 2018.
Nouveau projet à Toulouse terminé.
Futur projet à Montpellier ?

prie dieu, mais continue de nager vers le rivage (proverbe russe)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Somewhere Autour De Toulouse (31)
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le samedi 21 décembre 2024 à 11h27
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