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Modification surface trémie et déclaration PC

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 284 fois
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Env. 60 message Eure Et Loir
Bonjour, 

Je pense que la question a été posée mais je n'arrive pas à trouver de réponse. 
J'ai un PC en cours d'instruction mais je souhaite introduire une modification afin d'agrandir mon salon. 
la conséquence de cette modification est un raccourcissement de la trémie de l'escalier ce qui réduit sa surface de 0,75m². (et du coup augmente la surface plancher de cette même surface) 
Dois-je faire une demande de rectification du PC? ou je m'arrange avec mon constructeur pour mettre cette modification sur les plans d'exécution sans rien déclarer? y'a t-il une certaine tolérance? 

Merci d'avance de votre avis
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Messages : Env. 60
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message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Pour le permis de construire, t'en que vous ne changer rien à la façade extérieur, vous pouvez modifier les volumes intérieurs sans avoir à faire une modification du permis de construire
Lolo_ a écrit:Bonjour, 

Je pense que la question a été posée mais je n'arrive pas à trouver de réponse. 
J'ai un PC en cours d'instruction mais je souhaite introduire une modification afin d'agrandir mon salon. 
la conséquence de cette modification est un raccourcissement de la trémie de l'escalier ce qui réduit sa surface de 0,75m². (et du coup augmente la surface plancher de cette même surface) 
Dois-je faire une demande de rectification du PC? ou je m'arrange avec mon constructeur pour mettre cette modification sur les plans d'exécution sans rien déclarer? y'a t-il une certaine tolérance? 

Merci d'avance de votre avis
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Thurial (35)
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Env. 60 message Eure Et Loir
Merci pour ce retour
Meme si la surface de plancher change, pas besoin de modification dans le PC?
Je pensais que l'administration se base sur cette surface pour la taxe d'aménagement
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Messages : Env. 60
Dept : Eure Et Loir
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Ne pas confondre les aspects "urbanisme" (PC), et fiscaux, qui ne sont pas liés.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 60 message Eure Et Loir
Ca me rassure, je peux faire ma modification sans encombre
Du coup l'administration fiscale se base sur quoi pour établir la taxe d'aménagement?
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Messages : Env. 60
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Je parle du volume à l'intérieur de la maison.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Thurial (35)
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Env. 60 message Eure Et Loir
Je ne suis pas certain d'avoir tt compris, pour résumé si je réduit ma trémie d'escalier de 0,75m², ceci n'a aucun impact ? et je ne dois déclarer ce changement à aucune administration ?
Merci
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Messages : Env. 60
Dept : Eure Et Loir
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En cache depuis le lundi 23 décembre 2024 à 03h15
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