Lotissement : Terrain avec remblais

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Le 04/01/2021 à 15h37 Env. 10 message Villeurbanne (69)

Bonjour,

Nous avons signé une promesse de vente pour un terrain avec un lotisseur.
Une étude de sol G1 a été faite par le lotisseur avant la signature.
Celle-ci indiquait la nature argileuse Aléa fort du sol.

Nous avons par la suite demandé une étude G2AVP. Or, celle-ci nous indique que le sol est également constitué de remblais sur 2m.
Est-il normal que la première étude n’ai pas détecté le remblais ?

Le surcout des fondations pour suivre les recommandations est de 14000€.

Nous avons une condition suspensive sur la nature du sol dans la promesse de vente, mais nous aimerions conserver le terrain.

Peut-on invoquer un vice caché de la part du lotisseur et lui demander de supporter une partie du surcout ?
A-t-il pu passer à côté de la présence de remblais lors des travaux de viabilisation et ne pas nous informer ?

Merci par avance

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kapucine Picto info

Le 05/01/2021 à 23h02 Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)

Bonsoir
Le lotisseur a fait une étude de sol du lotissement, en différents points, si aucun point n'est sur votre parcelle au même endroit que les carottages de votre étude G2 et qu'il n'y a du remblai que sur votre parcelle pas de vice caché (sauf si vous avez la preuve que le lotisseur était au courant et ne vous a pas informé) à voir aussi en quoi consiste l'étude G1 par rapport à la G2 exactement ( type de carottage ou pas , etc...), vous pouvez quand même tenter une négociation, mais si vous êtes en zone tendu il peut très bien refuser, par contre il sera censé prévenir les futurs acquéreurs de la nature du sol maintenant qu il en a connaissance

ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)

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FLok

Le 06/01/2021 à 19h30 Photographe Env. 200 message Loire Atlantique

La G1 peut très bien indiquer un sol argileux en ayant fait un sondage carotté pour prélevé des échantillons et ensuite une analyse de sol. à un ou deux essais pas lot on peut passer à côté d'une zone remblayee...

Généralement la G2 comprends soit des essais géophysiques permettant de repérer des zones suspectes et ensuite de les confirmer par un sondage à la pelle par exemple.

Après si la G1 montre un aléa fort le surcoût des fondations ou l'adaptation du projet doit être prise en compte dès la conception du projet.

Quelles sont les fondations envisagées?

Et pour le vice caché, mis à part cas exceptionnels comme ancienne déchetterie ou autre je pense que cela sera difficile... mais ce n'est que mon avis Tongue