Mur de Soutènement - Interdit PLU que faire ?

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 252 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

ludacrisy Picto info

Auteur du sujet

Le 21/01/2021 à 13h35 Env. 10 message Hautes Alpes

Bonjour à tous,
Actuellement sur la construction de notre maison, nous réfléchissons à l'aménagement extérieur. Notre terrain est en pente et pour optimiser son usage, nous souhaitons réaliser un mur de soutènement entre notre parcelle et celle de notre voisin.
MAIS ! Le PLU/réglement lotissement indique :

"Le profil initial du terrain doit être rétabli autour des bâtiments après travaux. L'établissement d'une plateforme horizontale créée par accumulation de terre sous forme d'une butte limitée par des talus de profil géométrique régulier est interdit. Les murs cyclopéens sont interdits."

Si j'en suis la logique du code de l'urbanisme, je n'ai pas besoin de demander DP ou de modification de permis dans le cas d'un mur de soutènement.

Est-ce le PLU prend le pas sur le code de l'urbanisme ?
Et avez-vous des idées/solutions/astuces dans ce type de cas pour réussir à aplanir le terrain.

Merci à tous pour votre aide

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis maçonnerie du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les maçons, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php

ManuTaden Picto info

Le 21/01/2021 à 15h04 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

ludacrisy a écrit:
"Le profil initial du terrain doit être rétabli autour des bâtiments après travaux. L'établissement d'une plateforme horizontale créée par accumulation de terre sous forme d'une butte limitée par des talus de profil géométrique régulier est interdit. Les murs cyclopéens sont interdits."

Si j'en suis la logique du code de l'urbanisme, je n'ai pas besoin de demander DP ou de modification de permis dans le cas d'un mur de soutènement.

Est-ce le PLU prend le pas sur le code de l'urbanisme ?
Et avez-vous des idées/solutions/astuces dans ce type de cas pour réussir à aplanir le terrain.

Bonjour
En restant en règle, à part attendre la modification du PLU, il n'y a pas grand chose à faire.
Sinon, ne pas suivre les règles, à vos risques et périls.

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

ludacrisy Picto info

Auteur du sujet

Le 21/01/2021 à 16h44 Env. 10 message Hautes Alpes

ManuTaden a écrit:
ludacrisy a écrit:
"Le profil initial du terrain doit être rétabli autour des bâtiments après travaux. L'établissement d'une plateforme horizontale créée par accumulation de terre sous forme d'une butte limitée par des talus de profil géométrique régulier est interdit. Les murs cyclopéens sont interdits."

Si j'en suis la logique du code de l'urbanisme, je n'ai pas besoin de demander DP ou de modification de permis dans le cas d'un mur de soutènement.

Est-ce le PLU prend le pas sur le code de l'urbanisme ?
Et avez-vous des idées/solutions/astuces dans ce type de cas pour réussir à aplanir le terrain.

Bonjour
En restant en règle, à part attendre la modification du PLU, il n'y a pas grand chose à faire.
Sinon, ne pas suivre les règles, à vos risques et périls.

Il est bien mentionné dans le règlement du lotissement que le niveau initial doit être rétabli au niveau des limites de la parcelle. Quid d'un mur de soutenement édifié à 50cm de la limite du terrain et où le niveau sur la limite serait l'initial ?

Merci.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

Sebastien91160 Picto info

Le 21/01/2021 à 16h53 Membre utile Env. 1000 message Essonne

Est-ce ma lecture mais c'est la création de plateforme par accumulation qui est interdite ? Donc si au lieu d'accumuler de la terre, vous décaissez et évacuez le surplus vous êtes bon non ? C'est peut-etre pour éviter que les constructeurs n'utilisent la terre enlevée de l'emplacement des bâtiments pour faire des buttes disgracieuses.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 18 décembre 2024 à 14h45

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !