Création lotissement et relevés altimétriques

Bonjour,

Dans quel cadre ?

Un géomètre compétent réalise tout son relevé en 3D et possède donc les données altimétriques.

Dans le fichier dwg il n'y a pas de données altimétriques

Ce fichier correspond au plan réalisé sur autocad. Peut être la couche des atli est masquée, il faut l'espérer parce que si l'ensemble du relevé les a ignoré c'est mal parti.

Si vous êtes acquéreur d'un lot en lotissement le plus important pour vous est de disposer du plan de votre terrain faisant apparaitre les cotes alti. Ce sera indispensable pour déterminer le niveau du terrain naturel, notamment dans le cadre du permis.

Bonjour,
Mon permis a été accepté sans côtes altimétriques. A l'urbanisme,on m'a dit que les côtes altimétriques sont obligatoires uniquement en zone inondable

Vous devez parler des cotes en NGF peut être.
Parce que si aucun plan ne détermine le niveau du terrain, je souhaite bon courage à tous les constructeurs pour retrouver le niveau du terrain naturel une fois les constructions terminées (s'il n'est pas modifié dans le permis).

Votre PLU soumet les exhaussements/affouillements à conditions ?

Si je demande ça c'est parce que j'ai déjà rencontré le cas d'un constructeur qui n'avait aucune donnée permettant de quantifier le dénivelé du terrain. Les travaux ont conduit à décaisser pratiquement tout le terrain sur plusieurs mètres afin de mettre en oeuvre le chantier. Le permis ne prévoyait aucune modification du TN. Lorsque j'ai demandé au constructeur comment il comptait retrouver le niveau avant travaux j'ai eu droit à un blanc suivi d'un "j'ai les photos de l'état initial"....