Les problemes s enchainent...

appel de fonds pour chemin d'acces ????

C'est un poste supplémentaire ne faisant pas parti du CCMI ?

ça n'existe pas

Si si ça fait partie du ccmi ,mais c est un sous traitant du constructeur qui fait le chemin d accée,toujours est il que mon constructeur m a envoyé la facture du chemin d accée avec la fosse toutes eau qui n ai meme pas installé!

avez vous payé un appel de fond d'ouverture de chantier ?

Non puisque l ouverture de chantier n est pas encore faite(du moin je crois vu qu on à rien signé à ce sujet),que le permis de construire n est meme pas encore affiché ,c est du delire,ou c est moi qui ne comprends rien(ce qui est tout à fait possible!)

vous n'avez rien a payer ....

je croyais que le première échéance été l'ouverture du chantier et non pas l'accès a celui ci. pour moi il faut attendre l'ouverture officiel

Bon alors voila les dernières nouvelles.

D après mon constructeur ce n' est pas un appel de fond, ils ont fait sous-traité par une entreprise ce chemin d accès (ce qui figure dans mon contrat comme travaux à ma charge prix en compte dans mon prêt biensur).
Je comprends plus rien en faite, la facture que j ai est celle de l entreprise qui à fait les travaux.
Mais moi j ai rien demandé, j ai meme pas été prévenu lorsqu ils ont fait ce foutu chemin!
En plus en me rendant sur le terrain cet après midi avec les plans,je me rends compte qu il passe là ou devrait passé l épandage de ma fosse!

Ma question est la suivante ,ont ils le droit de faire ce chemin sans m en avertir meme si ce chemin appartient aussi à mon voisin qui lui à commencé son chantier?
(Je suis pas sur d être clair ,désolée )

Oui oui je sais je vais adhérer à l AAMOI,j attends des courriers plus officiels,on va voir!

Je garde mon optimisme mais je perds le sommeil!

c'est pas une obligation l'aamoi
D après mon constructeur ce n' est pas un appel de fond, ils ont fait sous-traité par une entreprise ce chemin d accès (ce qui figure dans mon contrat comme travaux à ma charge prix en compte dans mon prêt biensur).
Je comprends plus rien en faite, la facture que j ai est celle de l entreprise qui à fait les travaux.
Mais moi j ai rien demandé, j ai meme pas été prévenu lorsqu ils ont fait ce foutu chemin!
si je comprends bien ils ont réalisé des travaux qui étaient marqués en travaux réservés sans vous demander votre avis

je cale un peu là, je dirais bien que puisqu'ils s'en sont chargés ce ne sont pas des travaux réservés donc ils sont compris dans le prix (donc vous n'avez pas à payer) mais je vois pas trop comment tourner ça, les autres une idées?

Bonsoir Gege78.

Ces travaux étaient à vôtre charge, mais vôtre acceptation était elle dans les règles; "(les travaux) étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;" (231-2 CCH).

Si non, ces travaux restent à la charge du constructeur.

Si oui; aviez vous donné un pouvoir au constructeur pour démarcher une entreprise en vôtre nom ? en avez vous accepté le devis, ou signé un contrat avec cette entreprise?

J ai bien signé cette clause dont vous parlez,
mais n est jamais signé de devis il me semble,j ai retrouvé une photocopie que la banque m avait demandé pour le ficelage du prêt(photocopie remis par le commerciale),rien n est chiffré d ailleur y à que le coût total,en plus sur celui que j ai donné (et pas signé)la fosse toutes eaux est de 5000 l et sur la facture reçu récemment 3000l,fosse qui est installé ou pas j en sais rien...

Que de doutes

Salut Gege78,

Pour en rester à ce chemin d'accès.

Vérifier bien que vous n'avez donné aucun accord pour ce marché (montrez vos contrats à l'AAMOI, l'ADIL, la DGCCRF ou à un avocat).

Vous êtes dans le cadre d'un contrat de louage d'ouvrage, ce contrat n'est soumis à aucune forme déterminée.

Le paiement d'un acompte vaut reconnaissance du contrat.

Vous pouvez refuser de payer et laisser l'entreprise faire sa demande au tribunal. Le juge, en fonction des arguments des parties décidera de l'existence ou non d'un contrat de louage d'ouvrage et fixera le prix.

ton voisin n'a pas déjà payé pour ce chemin d'accès ?

C est bien la question que je me pose surtout vu le prix de la facture de 13 400 € si mon voisin à payé la meme chose c est le jackpot pour eux!

J aurai une autre question à vous soumettre,je suis entrain de remplir le bulletin d adhésion de l aamoi,et il y a des questions sur lesquels je ne suis pas certaine d avoir la reponse exact:

Nom du garant de remboursement:(est ce la la banque qui nous fait le pret?)

Nom du garant de livraison:(est ce le nom du constructeur?)

Nom assureur dommage ouvrage:(visiblement elle fait partie de mon contrat mais je n ai aucun papier la concernant)

Encore merci de votre aide si precieuse!

gege78 a écrit:

Nom du garant de remboursement:(est ce la la banque qui nous fait le pret?)NON c'est la garantie de remboursement du constructeur (s'il demande des accomptes il doit souscrire une assurance pour garantir le remboursement de ces fonds aux clients)

Nom du garant de livraison:(est ce le nom du constructeur?)NON c'est aussi une assurance soscrite par le constructeur qui vous garantie une construction au prix et delais fixés (cette garantie doit être souscrite à votre nom et remise à l'ouverture du chantier dernier délai)

Nom assureur dommage ouvrage:(visiblement elle fait partie de mon contrat mais je n ai aucun papier la concernant)(cette garantie doit être aussi souscrite à votre nom et vous être remise avant l'ouverture du chantier aussi )

13 400 € !!!!!

Pourrez tu détaillé les prestations pour ce prix ?

Essaye de prendre contact avec ton futur voisin pour savoir combien il doit payer lui aussi , afin de vérifier notament que ce n'est pas toi qui paye toute la facture ou si ces travaux vous sont facturés double

Avec plaisir mais encore une fois je n ai pas le details des prix,uniquement le cout total:

Accés chantier 30 ML

installation du chantier

passage fourreaux edf diametre 63

eau
passage tutau d eau diametre 24
avec fourreaux diametre 63

ptt
passage fourreaux ptt

passage de tuyau de 100 pour eau usée

fosse toutes eaux 3000 ML

mise endisposition de chantiers

1 pelle 5 tonne
1 camion 26 tonne

Montant HT:11 454
Montant ttc: 13 700

Je vais essayer de vous mettre une photo de ce chemin

Bonjour,

Mon mari à récemment appelé le commerciale avec qui nous avions signé le ccmi,sachant ce que j ai appris ici ,nous avons exposé notre mécontentement quant à la qualité du chemin d accès ,la fosse pas installé qui aurait du être de 5000l d après le premier devis (non signé je le rappels)et qui aujourd hui apparaît sur la facture à 3000l,vu les avenants abusifs que la maison mère à voulu nous faire signé en menaçant d un blocage d ouverture de chantier ,qu il serait peut être sympathique de nous faire signé une moins value sur la fosse!

La réponse de ce brave homme qui décidément nous prends pour des c**s:

Ne vous inquiétez surtout pas le chantier va être ouvert ,nous n'avions effectivement pas à vous faire signé d avenants (en chargeant bien ses collègues "incompétents" de la maison mère )
Pour le chemin d accès pas de souci non plus ce n est que l accès pour les camions tout va bien,le chemin sera remis en état à la fin du chantier la fosse installé ,nous n avons qu à payer 50% de la facture!

Sur quoi mon mari à raccroché en lui disant qu il ne payerai les 50%qu à l ouverture du chantier!

Mais tout bien réfléchit j aimerais savoir vu que ce contrat n est pas vraiment réglementé si je ne peux pas prendre le dessus en leurs disant que je ne payerai cette facture qu à la remise des clés???(histoire d avoir un moyen de pression au cas ou les choses continueraient comme elles ont commencées,c est à dire pas très honnêtement !)

Merci d avance pour vos réactions!

Voila les dernieres nouvelles...elles sont de plus en plus etranges .

Mon voisin qui fait construire devant chez moi est aussi la personne qui nous à vendu notre terrain situé derriere chez lui,sur notre droite un autre terrain à lui qui est à vendre.

Il y a quelques mois ils nous à demandé si cela ne nous gené pas qu il face viabilisé ce terrain pas encore vendu,en passant par notre tranché ,nous leurs avons dis oui,avec biensur l arriere pensée que nous partagerions donc la tranchée,le commerciale à fait sa petite affaire avec notre voisin(qui nous dis avoir payé 5000€ content pour pas payer de tva )

Ma question est la suivante:

Ne devrais je pas avoir une moin value sur le chemin d accée et le cout de mes viabilisations du fais que le voisin utilise notre tranchée et notre coffrage pour le tout à l egout??

Je ne sais vraiment plus quoi pensé de cette histoire,est ce moi qui me trompe ou il y a vraiment anguille sous roche?

gege78 a écrit:

Il y a quelques mois ils nous à demandé si cela ne nous gené pas qu il face viabilisé ce terrain pas encore vendu,en passant par notre tranché ,nous leurs avons dis oui,avec biensur l arriere pensée que nous partagerions donc la tranchée,le commerciale à fait sa petite affaire avec notre voisin(qui nous dis avoir payé 5000€ content pour pas payer de tva ) vous voulez dire que la commerciale c'est fait rembourser une partie des travaux par les voisins, c'est ça.
Ma question est la suivante:

Ne devrais je pas avoir une moin value sur le chemin d accée et le cout de mes viabilisations du fais que le voisin utilise notre tranchée et notre coffrage pour le tout à l egout??ben oui moins value de la somme payée par les voisins
Je ne sais vraiment plus quoi pensé de cette histoire,est ce moi qui me trompe ou il y a vraiment anguille sous roche?

je pense que si vous ne dites rien, la commerciale va empocher les 5000€ ni vu ni connu : ******!!!

gege78 a écrit:

Accés chantier 30 ML
installation du chantier
passage fourreaux edf diametre 63
eau
passage tutau d eau diametre 24
avec fourreaux diametre 63
ptt
passage fourreaux ptt
passage de tuyau de 100 pour eau usée
fosse toutes eaux 3000 ML

Ce n'est pas que un chemin d'accès, ce sont les raccordements.
Vous vous les étiez réservés aussi ?

paramio a écrit:

je pense que si vous ne dites rien, la commerciale va empocher les 5000€ ni vu ni connu : ******!!!

Ouiaip ça fait 5.000 à déduire sur le HT.
Elle va faire la tronche la commerciale quand vous allez parler de ça.

Oui oui les racordements aussi etait prevu.

Ce que nous dis la secretaire du commerciale(car celui ci est injoignable pour le moment)
C est que c etait prevu à la base dans notre prix!
Hors nous n avions qu un accord oral avec le commerciale et que nous n avons rien signé concernant tout ces travaux,elles nous à meme mis la pression en dissant que si nous ne payons pas ,la justice se chargerai de ça,et que de toute façon l entreprise qu il nous on choisi est celle qui propose les meilleur tarif du departement.

Bref pour eux tout est normal et c est nous qui cherchons les histoires,en meme temps quand mon mari lui à dit que notre voisin avait payé sa viabilisation "au black" et que les impots eux n allaient pas trouvé ça vraiment normal.
Voila ce qu on nous reponds:
-Ah oui ça il aurait pas du vous le dire!
Donc au final nous demandons une baisse du prix de ces travaux sinon effectivement la justice se chargera de ça!
Nous retournons demain harcelé se gentil commerciale nous les vilains endettés pour 30 ans!

non mais vraiment !!!!! shot

Suite de l histoire!

Le commerciale nous à donc estimé lui même les travaux à notre charge et les à donc ordonné à une entreprise sans aucun accord légal de notre part.

Donc 13 500 € pour le chemin d accès ,les vrd ,la fosse septique et l épandage et raccordements.

Il nous à donc fait la facture pour le chemin d accès et les vrd(vrd non conforme au plan)
Nous lui avons donc dit ,lui nous certifie que l entreprise réparera ça lors de la pose de la fosse septique et de l épandage,n ayant donc qu un contrat oral avec cette homme nous refusons de payer cette facture puisque rien ne nous assure qu ils finiront les travaux(surtout que VEOLIA à changé les plans et que je pense qu ils avaient sous estimé les travaux d assainissement.
Nous avons donc eu sa secrétaire(qui est aussi sa femme)qui nous à fait une crise d hystérie au téléphone,en nous accusant d être de mauvais payeur,et que du coût (je la cite)"nous les foutions dans la merde".

Le ton est donc monté et nous avons fini par lui raccrocher au nez ,vu que la communication était impossible entre nous!

Nous n avons aucune nouvelle d eux depuis et ne savons pas vraiment quoi faire,vu que la construction avance vite et que nous préférerions réceptionner la maison avec l eau et l électricité.

Nous avions donc pensé lui proposé ceci:
Qu ils fassent tous les travaux promis au prix qu il avait estimé et que nous payerions la sommes global qu a la réception de la maison.

Mais vu que nous n avons rien pu expliquer de tout ça à la secrétaire psychorigide et hystérique,nous pensons faire constaté les travaux par un huissier,ne pas payer les travaux déjà exécute et cherché une autre entreprise par nous même pour finir ces travaux(qui risquent peut être de ne pas être au pris prévu par le commercial arnaqueur)

Qu en pensez vous,que risquons nous à ne pas payer,avez vous d autre solution à nous apporter?

Merci de votre intérêt

Histoire de vous faire rire un peu.

La pseudo secretaire nous à aussi menaçé de faire revenir l entreprise pour detruire tout ce qu il avait dejà fait incroyable

gege78 a écrit:

Suite de l histoire!

Le commerciale nous à donc estimé lui même les travaux à notre charge et les à donc ordonné à une entreprise sans aucun accord légal de notre part.

Donc 13 500 € pour le chemin d accès ,les vrd ,la fosse septique et l épandage et raccordements.

Il nous à donc fait la facture pour le chemin d accès et les vrd(vrd non conforme au plan)
Nous lui avons donc dit ,lui nous certifie que l entreprise réparera ça lors de la pose de la fosse septique et de l épandage,n ayant donc qu un contrat oral avec cette homme nous refusons de payer cette facture puisque rien ne nous assure qu ils finiront les travaux on ne paie la facture que lorsque les travaux sont faits pas avant! (surtout que VEOLIA à changé les plans et que je pense qu ils avaient sous estimé les travaux d assainissement.
Nous avons donc eu sa secrétaire(qui est aussi sa femme)qui nous à fait une crise d hystérie au téléphone,en nous accusant d être de mauvais payeur,et que du coût (je la cite)"nous les foutions dans la *****".

Le ton est donc monté et nous avons fini par lui raccrocher au nez ,vu que la communication était impossible entre nous!

Nous n avons aucune nouvelle d eux depuis et ne savons pas vraiment quoi faire,vu que la construction avance vite et que nous préférerions réceptionner la maison avec l eau et l électricité.

Nous avions donc pensé lui proposé ceci:
Qu ils fassent tous les travaux promis au prix (je ne crois pas que ce soit une bonne idée)qu il avait estimé et que nous payerions la sommes global qu a la réception de la maison.

Mais vu que nous n avons rien pu expliquer de tout ça à la secrétaire psychorigide et hystérique,nous pensons faire constaté les travaux par un huissier,ne pas payer les travaux déjà exécute et cherché une autre entreprise par nous même pour finir ces travaux(qui risquent peut être de ne pas être au pris prévu par le commercial arnaqueur)

Qu en pensez vous,que risquons nous à ne pas payer,avez vous d autre solution à nous apporter?

Merci de votre intérêt

vous ne craignez rien à ne pas payer des travaux que vous n'avez pas commandés.
pour les travaux qui sont à votre charge, ce n'est pas au constructeur de vous imposer quoi que ce soit. il vous appartient de faire faire des devis à des artisans et de leur régler la note à eux.

je vous donne une explication pour la façon de procéder de ce constructeur (qui n'engage que moi) :
Ce constructeur vous a laisser des travaux réservés (c'est normal, si vous l'avez décidé). Mais il pensait bien quand même les réaliser et ne pas inclure ce coût dans le montant déclaré en dommage ouvrage (ce qui n'est pas normal). Du coût il se retrouve avec un peu (beaucoup) plus d'argent pour des travAux supplémentaires sans payer plus de DO.

Ne vous faites pas avoir et refuser de payer des travaux réservés effectués par le constructeur sans votre accord.

Pour l instant c est le cas ,mais nous aimerions plutôt pouvoir trouvé un terrain d entente avec eux.
Comme par exemple un devis de cette entreprise avec tous les travaux qu ils devraient faire ,que nous ré enverrions signé et" bon pour travaux".Comme cela aurait du être fait mais visiblement ils avaient tous un intérêt à ne pas le faire
Que se passera t il exactement si nous décidons d engagé une procédure juridique...?

Bonjour Gege78

Un terrain d'entente?

J'ai relu, un peu vite, mais tout quand même depuis le post qui précède.

Permis bricolé , à reprendre;

Bt01, sur des dates à vérifier, validité du calcul incertaine;

Droc fantasque;

Travaux réservés, effectués sans devis préalable, par une entreprise non choisie; facture présentée par le constructeur;

Travaux facturés au voisin ? payés en liquide et redemandés à vous ...si j'ai bien compris;

Menace de détruire des ouvrages.

Pourquoi vouloir continuer à payer le constructeur pour des travaux qui semblent à votre charge et pour lesquels vous n'avez pas de devis?

Quel montage, avez vous fourni à la banque pour qu'elle accepte de financer des travaux réservés sans devis?

En mai , vous étiez déjà à l'avant dernier souci et vous évoquiez l'adhésion à l'AAMOI; vous aviez aussi le conseil de ne pas payer le constructeur pour des travaux que vous ne lui avez pas commandé et pour lesquels vous n'avez pas, à priori, de devis.

Avez vous fais votre adhésion?

Oui oui!
Je les avaient presque oublié .
Je vais reprendre contact avec eux vous avez raison!

a la je calle

message envoyé en double

Bonjour!

J ai repris contact avec l AAMOI (Merci à eux,cela fait du bien d avoir une épaule sur laquelle s appuyée lorsqu on à un genou à terre )

Notre contact chez eux nous à donc demandé d envoyer une LAR à l entreprise ayant fait les travaux,en demandant qui leurs avaient ordonné de les faire.
Lorsque nous aurons la réponse à cette question (si ils daignent nous la donnée)nous passerons aux choses sérieuses!

Je vous tiendrez au courant si cela vous intéresse!

Merci aussi à ce forum d exister,car sans lui nous aurions sans doute avaler (certes de travers)toutes les exigences de ces braves gens!

Bonjour Gege78



De suite ça se présente mieux

gege78 a écrit:

Je vous tiendrez au courant si cela vous intéresse!

oui, merci et bon courage