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Stationnement sauvage en lotissement

Ce sujet comporte 47 messages et a été affiché 1.473 fois
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Env. 60 message Ain
Bonjour, je ne sais pas trop si je suis dans la bonne rubrique pour traiter une problématique qui prend un peu d'ampleur au seins de mon lotissement et dernièrement je suis ennuyé et j'aurais souhaité toutes vos recommandations. 
Messieurs les modérateurs, n'hésitez pas à déplacer ma question dans la bonne rubrique si je n'ai pas posté au bon endroit.
Voici le problème:
J'habite un petit village d'environ 500 habitants en campagne et qui dispose de 4 lotissements dont le miens (d'environ 20 maisons).
L'ensemble des maisons du lotissement me concernant sont terminées ou quasi et les clotures et portails de chacun sont terminées ou en cours. Pour accéder à ma maison j'entre dans le lotissement et je passe 3 maisons sur ma droite et 2 maisons sur ma gauche.
Depuis 2 ans et suite à des changement de propriétaire de 3 maisons sur la droite de mon accès à ma maison, j'entre en conflits sérieux avec la plupart (et le bien vivre ensemble semble entravé).
J'ai écris 1 courrier à ma mairie pour stipuler mon problème et on commence a s’envenimer et la gendarmerie commence a recevoir des mains courantes.
Voici les points qui me posent soucis. Le PLU et réglement de lotissement indique que la voie emprunté est une bande de croisement prévue pour circuler dans les deux sens et quelques places de stationnement sont matérialisées à quelques endroits. Le PLU comme la plupart des lotissement indique qu'il est nécessaire d'avoir 1 place de parking sur son terrain privatif (voir 2 si maison supérieur à 100m²). Touts les terrains dont le miens font environ 500-600m².

Maison 1 en entrant dans le lotissement: Le véhicule du premier propriétaire (nouveau) se gare dans le virage de l'entrée du lotissement. Le résident avait un garage attenant à la maison mais celui l'a supprimé pour le rendre habitable et agrandir son salon et son accès a ce garage est inutilisable car l'ancien propiétaire avait la bonne idée d'avoir mis une cabane de jardin de 5-6m² en plein sur ce qui était la place de parking restante devant sa maison (sur sa propriété). conclusion celui se gare de façon permanente sur la route sans se préoccuper du danger qu'il induit pour ses voisins en stationnement dans un virage d'entrée de lotissement. Signalé à la mairie par AR depuis 1 an à la mairie et dernièrement à la gendarmerie (depuis 2 mois) mais pas de retour.

Maison 2 sur la droite: le nouveau propriétaire à récemment supprimé aussi son garage en le rendant habitable et supprimé ses places de parking bitumées (qui permettaient de stationner les 2 voiture de l'ancien propriétaire), supprimé son portail!!! donc plus de place de stationnement. Permit à priori validé par la mairie qui à validé ce qui est pour moi une abération. Donc celui-ci gare une première voiture sur le bateau d'accès (qui n'est pas lui), une seconde voiture sur la route devant mon accès et une moto accroché a un candélabre. En bref il pense que la rue est lui. J'ai des menaces de ce voisin qui me demande dernièrement de déménager si je suis pas content. Le courrier en AR à la mairie n'a pas eu d'effet, la gendarmerie également concernée (sans effet). En bref il ne respecte pas le PLU et règlement de lotissement, ne se gare pas sur les places de stationnement pas trop loin de chez lui meme si elle sont vides et se croit en conformité. Son mur remplacement le portail est en parpaing brut et a remplacé le bitume par du gazon et évacue un drain directement sur la route (tubes vulgaire qui sortent du parpaing qui pissent sur son bateau). Il endommage les gazon du bord de route surtout quand il pleut. Met en danger la circulation avec ses voitures car crée une genre de chicane sauvage pour que je l'évite en rentrant chez moi.

Maison 3: (en face de la maison 2): crée un portail en s’appropriant une partie du bateau (3-4m²)car ne trouvait pas de solution pour mettre un portail coulissant mais engendre un esthétisme de la continuité des ornement fleuris qu'il a d’ailleurs supprimé et remplacé par un reste de big bag et une vulgaire palette (en dehors de sa propriété). Le cadastre valide le fait qu'il a le portail en dehors de sa propriété.

Maison 4: nous avons un bateau commun d'accès a nos lot (au total 3 lots dont 1 qui n'a pas démarré sa construction). Celui-ci dispose d'un portail qui s'ouvre sur l'extérieur mais heureusement, celui-ci il gare ses véhicules chez lui.

Maison 5: la mienne, j'y gare 3 véhicules devant mon garage couvert et fermé sur mon terrain  + 1 voitures à l’intérieur du garage couvert et d'origine attenant a la maison (que je n'ai pas modifié en chambre ou extension de salon) et je n'ai pas encore fait de portail.

Comment faire admettre au maire de ma commune que la route que j'emprunte ne doit pas faire l'objet de stationnement à la fois sauvage et que l'accès et les abord de la route qui auparavant était magnifique avec les haies fleuries devient une rue de voiture à cause du stationnement sauvage des maisons 1 et 2. Que le portail de la maison 3 est non conforme car il est posé sur le bateau pour recevoir ses invité qui au final stationne sur la route au lieu du bateau. Et que la maison 4 pense que son portail lui donne le droit que personne ne se gare devant chez lui car si il ouvre son portail les voitures devant sont endommagées. J'attend de voir la réaction du futur voisin entre nous deux qui n'a pas commencé sa construction mais qui fait du conseil d'administration de la mairie et reste passif.

Je suis dans l'impasse car j'ai le déni du maire (et de la mairie) et la gendarmerie n'agit pas.
La conséquence j'ai des mains courantes et de menaces à mon insus alors que je prônais à la base le bien vivre ensemble, que tout ses voisins on pu bénéficier de mon aide en tout genre (pelle, brouette, etc quand ils en avaient besoin) et l'application des règles du PLU et du lotissement de copropriété semble entravé sans que personne prennent ses responsabilité.
qui dois-je consulter: un huissier, un avocat, la préfecture, le responsable des voiries, le cadastres???

Merci pour vos réponses et votre participation si vous vivez un problème identique qui me pèse au plus haut point.
Cordialement.
Messages : Env. 60
Dept : Ain
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos créations d'allées et de chemins...

Allez dans la section devis allées et chemins du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, On se demande bien pourquoi les mairies donnent l'autorisation de supprimer un garage, alors qu'en construction neuve, si on a un garage, il faut en plus avoir une place de parking sur son terrain.

Soit la mairie s'en fout, soit un des voisins indélicats connaît quelqu'un de bien placé qui va laisser faire pour être agréable à son ami.

Pourtant à des endroits, la police passe et met des PV pour moins que ça.

Même si vous faisiez des procés, ça ne servirait à rien, car ils recommenceraient le lendemain.

Il faut voir si les voitures ne gêneraient pas les pompiers s'ils devaient intervenir, ça pourrait faire un moyen de pression, mais probablement qu'ils peuvent passer malgré tout.

La rue du lotissement n'est pas privée sans doute, donc la police peut verbaliser, mais si elle ne le fait pas, je ne vois pas comment les convaincre.

Tout cela va bien dans l'état d'esprit du moment : les gens se croient tout permis, ne respectent rien, en se disant qu'on ne pourra rien faire contre eux même en se ruinant en frais de justice.

A Toulouse, les maisons se vendent bien, vous pouvez réfléchir et trouver une autre maison en regardant bien qu'il ne puisse pas y avoir le même inconvénient.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle S/aveyron (45)
Tiens ! Ça me fait un peu penser à chez moi !

Ici le maire accepte tout, donc c'est bien quand tu veux faire quelque chose, mais par contre quand certains veulent faire des murs de 1 m 60 alors que le règlement de lotissement stipule 80 cm maxi là ça commence à dégénérer.

Moi j'ai carrément des cabines de poids lourd qui se garent dans mon lotissement, ça devient n'importe quoi, les parking visiteurs sont pris d'assaut par les habitants, qui ont la flemme de rentrer leur voiture dans leur terrain...

Je te souhaite juste de bon courage du coup
Plain pied en lotissement, 2 chambres sur terrain 1450m2

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
Picto recompense Membre utile
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De : La Chapelle S/aveyron (45)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Cotes D'armor
Bonjour, d'accord avec LARZAC. Même si vous obtenez gain de cause, que la maréchaussée verbalise, que le maire fait appliquer la loi, vos relations avec vos voisins sont fichues. Perso, je déménage. Comme dit la chanson, "Quand on est con, on est con", le con est une espèce qui prolifère très bien!
Je sais aussi qu'on est tous le con de quelqu'un, mais je préfère m'éloigner de mes cons!Biggrin
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Membre super utile Env. 5000 message Barges 21910 (21)
Bonjour, dans mon lotissement il y a des voitures garées sur le trottoir et je m' en fou Tongue
la performance énergétique pour tous
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De : Barges 21910 (21)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour Zoubzoub31 ,

à plusieurs reprises, citant les écarts des résidents de ton lotissement, tu évoques des dangers de la circulation.

J'ai bien compris que ces résidents s'autorisent des largesses par rapport au stationnement de leurs véhicules, mais y a t-il réellement des dangers de la circulation ??? ; des gênes je n'en doute pas !

Par principe quand je suis dans un lotissement, je roule au pas. Je ne vois donc pas ou il pourrait y avoir danger, même en réalisant des contours sur des véhicules mal stationnés.

Ce sont les joies de vivre en lotissement et si il n'y a que ça, c'est pas bien grave !

JC
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Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Rhone
Bonsoir,

J'avais des voisins irrespectueux, la situation s'envenimait malgré les nombreuses interventions de la police.
Résultat : j'ai vendu !

Vous n'aurez jamais gain de cause, je pense.
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Membre utile Env. 400 message Essonne
Dommage, la Saint Sylvestre c'était il n'y a pas si longtemps...

Blague à part, si la gendarmerie ne se bouge pas, en effet, pas grand chose à faire...

Ou alors (faut vraiment le vouloir) mais perso j'aurais tenté quelque chose du genre :
- Contacter le SDIS en leur demandant innocemment si une situation comme celle-ci (photos à l'appuie) n'est pas dangereuse.
- Faire un rappel de la loi au Maire en rappelant l'article du code de la route qui va bien, et si le SDIS à répondu, appuyer la demande d'application des règles avec leur réponse. Toujours photos à l'appuie.
- Faire remonter l'affaire au préfet.

Si l'appuie du voisin Maison 4 dans les démarches est possible, c'est un plus...
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Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 60 message Ain
alexandra45 a écrit:Tiens ! Ça me fait un peu penser à chez moi !

Ici le maire accepte tout, donc c'est bien quand tu veux faire quelque chose, mais par contre quand certains veulent faire des murs de 1 m 60 alors que le règlement de lotissement stipule 80 cm maxi là ça commence à dégénérer.

Moi j'ai carrément des cabines de poids lourd qui se garent dans mon lotissement, ça devient n'importe quoi, les parking visiteurs sont pris d'assaut par les habitants, qui ont la flemme de rentrer leur voiture dans leur terrain...

Je te souhaite juste de bon courage du coup

Bonsoir Alexandra45,
Merci pour la prise à partie.
En effet, je soutient le point de vue quand un maire peut accepter un peu n'importe quoi. Voire en allant peut-être se dire pour "qui". Car comme le dit "Larzac", cela peut-^^etre fait par courtoisie pour quelqu'un, il cite: "soit un des voisins indélicats connaît quelqu'un de bien placé qui va laisser faire pour être agréable à son ami", que je rejoins.
Pour ce qui concerne les murs j'ai pas évoqué les murs qui est encore un grand problème chez moi car quand je demande la hauteur max quand j'ai évoqué la hauteur maximum d'une cloture de terrain, il m'a cru comprendre qu'on me demandais d'atteindre une hauteur maxi d'a peu près moitié moindre que celle qui sont construite par certains de mes voisins. J'irais pas plus loin sur ce sujet car j'ai pas encore finalisé mon idée sur les clotures mais je sais que ca deviendra un sujet très tendu avec le maire quand je vais expliquer réellement mon projet (qui sera tout bonnement refusé si je l'explique dans les règles de l'art) en pennant un mix de ce que mes adorables voisins on fait chez eux". -> je pense que j'aurais déménagé avant tout ça...

Pour les cabines poids lourd je l'ai vécu 2 fois (poid lourd auto école genre 8-9m de long qui te flingue l'herbe devant ta cuisine) par un charmant invité du voisin2 (celui qui a supprimé sa place de parking). Pour ce qui concerne les amis (j'en vois rarement chez mes voisins), sujet qui pose pas trop de soucis.
Et pour ceux qui rentre pas les voitures chez eux, en un mot: qu'il reste à la ville si c'est pour déborder la quietude des voisins qui font l'effort.
Merci.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Zoubzoub31, tu parles du maire mais il n'y a pas que lui...
En ce qui concerne le respect de ce qui est précisé dans le PLU, c'est lui qui a tout pouvoir.
Mais il y a aussi, bien souvent, des règles qui sont plus restrictives que le PLU, ce sont les règles internes de ton lotissement.
Il faut donc que ta future clôture soit en phase avec toutes ces règles...
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Env. 60 message Ain
LARZAC a écrit:Bonjour,      On se demande bien pourquoi les mairies donnent l'autorisation de supprimer un garage, alors qu'en construction neuve, si on a un garage, il faut en plus avoir une place de parking sur son terrain.

Soit la mairie s'en fout, soit un des voisins indélicats connaît quelqu'un de bien placé qui va laisser faire pour être agréable à son ami.

Pourtant à des endroits, la police passe et met des PV pour moins que ça.

Même si vous faisiez des procès, ça ne servirait à rien, car ils recommenceraient le lendemain.

Il faut voir si les voitures ne gêneraient pas les pompiers s'ils devaient intervenir,  ça pourrait faire un moyen de pression, mais probablement qu'ils peuvent passer malgré tout.  

La rue du lotissement n'est pas privée sans doute, donc la police peut verbaliser, mais si elle ne le fait pas, je ne vois pas comment les convaincre.

Tout cela va bien dans l'état d'esprit du moment : les gens se croient tout permis, ne respectent rien, en se disant qu'on ne pourra rien faire contre eux même en se ruinant en frais de justice.

A Toulouse, les maisons se vendent bien,  vous pouvez réfléchir et trouver une autre maison en regardant bien qu'il ne puisse pas y avoir le même inconvénient.

Bonsoir Larzac, 
En effet le coup du garage si a la fin il le supprime, y compris sa place de parking, qu'elle serait la logique finale?
Je pense que la mairie s'en fou pas mais s'est retrouvé plus piégée, et si réaliste est dans une impasse. En effet le bonhomme s'est impliqué dans une assoc du village (type comité des fête: vois la réputation à l'issue finale).
L'idée d'un procès n'est pas exclue. Je prévois un démarrage pour tenter une éventuelle conciliation avant tout par le biais d'une personne type huisser, conciliateur ou avocat), mais décision prise d'aller au bout.
Des encombrants, engins de chantier, livreurs ont deja fait l'objet de problème liés a des stationnements idiots dans mon lotissements (heureusement qu'on a pas eu besoins de pompiers, ambulances ou autres)
Je crois que la rue est passé à la mairie au moment où tout ces délires existaient déjà.
L'époque est effectivement pas à la fête, mais le déni, l'injuste, ou les lois sont anormalement pas appliquées, c'est une déconnexion et un déni de nos élus et représentants.
Je pense en effet sérieusement a déménager, quelques petit derniers travaux et je donne 1 ans de plus et je par chercher un coin où les gens save vivre en communauté ou du moins en respect avec au moins ses voisins. Le monde est pas parfait mais si en plus on investit pour avoir des virus qui viennent essayer de vous contaminer, il faut se protéger où se confiner dans le larzac... lol. J'ai l'impression que le larzac m'appelle de plus en plus....
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Env. 60 message Ain
sumotori22 a écrit:Bonjour, d'accord avec LARZAC. Même si vous obtenez gain de cause, que la maréchaussée verbalise, que le maire fait appliquer la loi, vos relations avec vos voisins sont fichues. Perso, je déménage. Comme dit la chanson, "Quand on est con, on est con", le con est une espèce qui prolifère très bien!
Je sais aussi qu'on est tous le con de quelqu'un, mais je préfère m'éloigner de mes cons!Biggrin

Merci sumotori22,
c'est sur, la relation des voisins devient sans retour. La dégradation est irrémédiable donc l'issue devient de déménager. Maréchaussée informée mais comme je l'ai précisé aucun retour (positif ou négatif) , alors que "promesse" faite que: par courrier, oral, dans 1 semaine, 1 ans, 10 ans, on me dirais.... ... un peu flou.
Ca craint le con. Surtout quand au final on sait qu'on ait un peu tous concon mais quand même faut placer des limites pour éviter de trop entacher autour de sois.
L'éloignement des cons, rejoins l'idée de partir loin loin loin, mais où?
++
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Env. 60 message Ain
mistergues a écrit:Bonjour, dans mon lotissement il y a des voitures garées sur le trottoir et je m' en fou Tongue

C'est bien. Surtout si ca nuit pas, selon toi a embellir ton cadre de vie et valoriser ton investissement parfois d'une vie.
Si jamais un parking de Porsche ou Féfé, je dis pas, voire de vielles mustangs... j'irais le voir car les passionné, je kiffe. El les passionné kiffe d'autres gens passionnés. J'ai pas eu ce type de rencontres dans joli quartier qui passionne avec des potes à l'ancienne. C'est con.
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Env. 60 message Ain
Jakeza a écrit:Bonsoir,

J'avais des voisins irrespectueux, la situation s'envenimait malgré les nombreuses interventions de la police.
Résultat : j'ai vendu !

Vous n'aurez jamais gain de cause, je pense.

Bonsoir Jakeza,
J'ai un peu malheur de croire que si je veux passer psychologiquement cette aberration de déni des loi sur mon pas de porte et dans mon village, je crains je peu pas m'épanouir chez moi donc reste le déménagement. En plein dans mes pensées: surtout car un des voisins (voisins2) me le suggère tendrement lors d'un petit accrochage avec mon voisin n4).
Anecdote voisins4: pour un problème de chien qui me casse la tête systématiquement quand quelqu'un arrive ou pars de chez moi en voiture. Bien entendu, ses charmants maîtres éduquent au chiens de ne pas aboyer à son voisin pour ne pas lui cassez les bonbons). Quel monde de non éduqués, pourtant je travaille chez des clients tous les jours qui ont des chiens et qui sait comme j'adore les chiens au final. Mais ceux des autres qui aboient pas a tout bout de champs avec leurs maîtres sur le canapé comme deux glands, qui ne se sont jamais rendu compte que ça pourrait éventuellement polluer la vie de leur voisin. Désolé d'avoir choqué certains habitants qui ont des chiens mais dites vous juste que les aboiements pour les voitures, piétons et etc PERTPETUELS, ca soûle tout les voisins qui n'ont pas de chiens!! que je sois clair sur ce point et j'ajouterais, sauf les cons!
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Membre super utile Env. 2000 message Rhone
Je comprends pour le chien.
Ici mes voisins ont eu un peu peur quand on a emménagé, on ne leur avait jamais dit qu'on avait un gros chien quand on se croisait pendant la construction...

Le mien se fout royalement des voisins tant qu'on ne l'embête pas. Il est totalement indifférent à leurs passages.

En revanche chez mes parents, les voisins reçoivent parfois la visite de leur fille qui a une petite teigne qui hurle au moindre bruit quand on est dehors. Juste insupportable ! Un chien, c'est comme un enfant, ça s'éduque. Mais quand on voit que certains parents sont démissionnaires face aux caprices de leurs enfants, faut pas s'étonner pour le reste malheureusement.

Déménager a été un énorme soulagement, une fois la décision prise, quel poids en moins sur le moral !
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
De bons contacts avec nos amis campeurs nomades et leur suggérer contre quelques petits billets de faucher les moteurs de tous ces véhicules qui traînent, ça devrait régler le problème Happy
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Env. 60 message Ain
Franchement, je suis aussi a la fois anti violence, plutot tolérant et compréhensif et je suis pas encore prêt à invoquer une telle aide. on va tenter de demander juste de vivre normalement ou que les lois PLU, règlement de lotissements soit appliqués, que les maires jouent leur role, que les gendarmes sanctionnent réellement certaines choses et incivilités. Ca occupe anormalement l'esprit de ceux qui tentent de ne pas déborder sur la voie publique où juste se conformer aux règles de bases. Après c'est vrais que le modèle français apparait quelques peu remis en question en ce moment.
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Env. 60 message Ain
Jakeza a écrit:Je comprends pour le chien.
Ici mes voisins ont eu un peu peur quand on a emménagé, on ne leur avait jamais dit qu'on avait un gros chien quand on se croisait pendant la construction...

Le mien se fout royalement des voisins tant qu'on ne l'embête pas. Il est totalement indifférent à leurs passages.

En revanche chez mes parents, les voisins reçoivent parfois la visite de leur fille qui a une petite teigne qui hurle au moindre bruit quand on est dehors. Juste insupportable ! Un chien, c'est comme un enfant, ça s'éduque. Mais quand on voit que certains parents sont démissionnaires face aux caprices de leurs enfants, faut pas s'étonner pour le reste malheureusement.

Déménager a été un énorme soulagement, une fois la décision prise, quel poids en moins sur le moral !

Bien raisonné pour un propriétaire de chien. Merci. De toute façon le mot éducation reste la base. Après il y a respect et etc...
Bien à vous.
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Membre super utile Env. 3000 message Cotes D'armor
Dean85 celle-là est très bonne!Laugh
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Membre super utile Env. 2000 message Rhone
@Dean85 parfois je rêve aussi de connaître une "bonne équipe" pour régler certains problèmes ! Laugh
Le voisin qui fait pétarader sa moto cross le dimanche à 8h30 pour la chauffer avant de partir... Un accident, ça peut vite arriver sur ces engins W00t
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Bonjour,

J'ajouterais que si malencontreusement vous passiez avec un tracteur et que vous abimiez les voiture garées en dehors des place de parking, ceux ci n'aurait que leur yeux pour pleurer car les assurances leur rétorqueraient qu'il n'avait pas à être là car ce n'est pas des places de stationnement....

Enfin bon arrivez là il vaut mieux prévoir de déménager rapidement..
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Tornes a écrit:Bonjour,

J'ajouterais que si malencontreusement vous passiez avec un tracteur et que vous abimiez les voiture garées en dehors des place de parking, ceux ci n'aurait que leur yeux pour pleurer car les assurances leur rétorqueraient qu'il n'avait pas à être là car ce n'est pas des places de stationnement....

ouais..., c'est encore à prouver.
car en tracteur comme en voiture, tu dois rester maître de ton véhicule.
Donc si la chaussée est encombrée et que le gabarit de ton véhicule fait que ça ne passe pas, et bien tu dois arrêter ta progression ; voiture mal garée ou autre.
Après en lotissement, si il s'agit d'une voirie privée, je ne sais pas trop si le code de la route est pris en considération. Et les assurances partent souvent sur du 50/50. (comme sur les parking de grande surface)
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Bloggeur Env. 100 message Guadeloupe
Bonjour
Par qui est géré ce lotissement ?
Pas de syndic?
Zoubzoub31 a écrit:Bonjour, je ne sais pas trop si je suis dans la bonne rubrique pour traiter une problématique qui prend un peu d'ampleur au seins de mon lotissement et dernièrement je suis ennuyé et j'aurais souhaité toutes vos recommandations. 
Messieurs les modérateurs, n'hésitez pas à déplacer ma question dans la bonne rubrique si je n'ai pas posté au bon endroit.
Voici le problème:
J'habite un petit village d'environ 500 habitants en campagne et qui dispose de 4 lotissements dont le miens (d'environ 20 maisons).
L'ensemble des maisons du lotissement me concernant sont terminées ou quasi et les clotures et portails de chacun sont terminées ou en cours. Pour accéder à ma maison j'entre dans le lotissement et je passe 3 maisons sur ma droite et 2 maisons sur ma gauche.
Depuis 2 ans et suite à des changement de propriétaire de 3 maisons sur la droite de mon accès à ma maison, j'entre en conflits sérieux avec la plupart (et le bien vivre ensemble semble entravé).
J'ai écris 1 courrier à ma mairie pour stipuler mon problème et on commence a s’envenimer et la gendarmerie commence a recevoir des mains courantes.
Voici les points qui me posent soucis. Le PLU et réglement de lotissement indique que la voie emprunté est une bande de croisement prévue pour circuler dans les deux sens et quelques places de stationnement sont matérialisées à quelques endroits. Le PLU comme la plupart des lotissement indique qu'il est nécessaire d'avoir 1 place de parking sur son terrain privatif (voir 2 si maison supérieur à 100m²). Touts les terrains dont le miens font environ 500-600m².

Maison 1 en entrant dans le lotissement: Le véhicule du premier propriétaire (nouveau) se gare dans le virage de l'entrée du lotissement. Le résident avait un garage attenant à la maison mais celui l'a supprimé pour le rendre habitable et agrandir son salon et son accès a ce garage est inutilisable car l'ancien propiétaire avait la bonne idée d'avoir mis une cabane de jardin de 5-6m² en plein sur ce qui était la place de parking restante devant sa maison (sur sa propriété). conclusion celui se gare de façon permanente sur la route sans se préoccuper du danger qu'il induit pour ses voisins en stationnement dans un virage d'entrée de lotissement. Signalé à la mairie par AR depuis 1 an à la mairie et dernièrement à la gendarmerie (depuis 2 mois) mais pas de retour.

Maison 2 sur la droite: le nouveau propriétaire à récemment supprimé aussi son garage en le rendant habitable et supprimé ses places de parking bitumées (qui permettaient de stationner les 2 voiture de l'ancien propriétaire), supprimé son portail!!! donc plus de place de stationnement. Permit à priori validé par la mairie qui à validé ce qui est pour moi une abération. Donc celui-ci gare une première voiture sur le bateau d'accès (qui n'est pas lui), une seconde voiture sur la route devant mon accès et une moto accroché a un candélabre. En bref il pense que la rue est lui. J'ai des menaces de ce voisin qui me demande dernièrement de déménager si je suis pas content. Le courrier en AR à la mairie n'a pas eu d'effet, la gendarmerie également concernée (sans effet). En bref il ne respecte pas le PLU et règlement de lotissement, ne se gare pas sur les places de stationnement pas trop loin de chez lui meme si elle sont vides et se croit en conformité. Son mur remplacement le portail est en parpaing brut et a remplacé le bitume par du gazon et évacue un drain directement sur la route (tubes vulgaire qui sortent du parpaing qui pissent sur son bateau). Il endommage les gazon du bord de route surtout quand il pleut. Met en danger la circulation avec ses voitures car crée une genre de chicane sauvage pour que je l'évite en rentrant chez moi.

Maison 3: (en face de la maison 2): crée un portail en s’appropriant une partie du bateau (3-4m²)car ne trouvait pas de solution pour mettre un portail coulissant mais engendre un esthétisme de la continuité des ornement fleuris qu'il a d’ailleurs supprimé et remplacé par un reste de big bag et une vulgaire palette (en dehors de sa propriété). Le cadastre valide le fait qu'il a le portail en dehors de sa propriété.

Maison 4: nous avons un bateau commun d'accès a nos lot (au total 3 lots dont 1 qui n'a pas démarré sa construction). Celui-ci dispose d'un portail qui s'ouvre sur l'extérieur mais heureusement, celui-ci il gare ses véhicules chez lui.

Maison 5: la mienne, j'y gare 3 véhicules devant mon garage couvert et fermé sur mon terrain  + 1 voitures à l’intérieur du garage couvert et d'origine attenant a la maison (que je n'ai pas modifié en chambre ou extension de salon) et je n'ai pas encore fait de portail.

Comment faire admettre au maire de ma commune que la route que j'emprunte ne doit pas faire l'objet de stationnement à la fois sauvage et que l'accès et les abord de la route qui auparavant était magnifique avec les haies fleuries devient une rue de voiture à cause du stationnement sauvage des maisons 1 et 2. Que le portail de la maison 3 est non conforme car il est posé sur le bateau pour recevoir ses invité qui au final stationne sur la route au lieu du bateau. Et que la maison 4 pense que son portail lui donne le droit que personne ne se gare devant chez lui car si il ouvre son portail les voitures devant sont endommagées. J'attend de voir la réaction du futur voisin entre nous deux qui n'a pas commencé sa construction mais qui fait du conseil d'administration de la mairie et reste passif.

Je suis dans l'impasse car j'ai le déni du maire (et de la mairie) et la gendarmerie n'agit pas.
La conséquence j'ai des mains courantes et de menaces à mon insus alors que je prônais à la base le bien vivre ensemble, que tout ses voisins on pu bénéficier de mon aide en tout genre (pelle, brouette, etc quand ils en avaient besoin) et l'application des règles du PLU et du lotissement de copropriété semble entravé sans que personne prennent ses responsabilité.
qui dois-je consulter: un huissier, un avocat, la préfecture, le responsable des voiries, le cadastres???

Merci pour vos réponses et votre participation si vous vivez un problème identique qui me pèse au plus haut point.
Cordialement.
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Bonjour, je suis quelqu'un de très concilient, et très patient, mais quand j'ai affaire à des cons avérés je le devins autant qu'eux, et même peut être plus, dans votre cas je me gare à ( leur place) et quand ce sera bien devenu le foutoir dans votre lotissement peut-être que la mairie fera ce qu'elle a à faire .

mais je ne serais jamais ( je touche du bois ) dans votre cas, je ne supporte pas de vivre les deux sur les autres, pour moi ce serais pire que la prison
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 60 message Ain
JCdu26 a écrit:Zoubzoub31, tu parles du maire mais il n'y a pas que lui...
En ce qui concerne le respect de ce qui est précisé dans le PLU, c'est lui qui a tout pouvoir.
Mais il y a aussi, bien souvent, des règles qui sont plus restrictives que le PLU, ce sont les règles internes de ton lotissement.
Il faut donc que ta future clôture soit en phase avec toutes ces règles...

Bonjour JC,
Dans mon cas, le maire semble fermer les yeux sur le PLU et le règlement de lotissement et fait complaisance à mon charmant voisin. Après beaucoup de recul et malgré des mois qui passent, cette histoire ne s'estompe pas.
Je pensais démarrer les procédure comme suit:
1- Re-aller voir une dernière fois la mairie en leur indiquant que je passe par les voies administratives supérieures.
2- RDV Huissier pour rédaction d'un courrier avec AR a la mairie.
3- Faire adhérer 1 ou 2 autres voisins qui font l'effort de se garer chez eux tous les soirs et qui constate que le voisin non civilisé s'approprie un espace public non prévu au stationnement et qui tend a décote les maisons du lotissement.
4- Faire passer une agence immobilière pour lui demander d'estimer la décote (difficilement estimable) causé par la vue de la poubelle (espace des années 1980 pourrie) de mon voisin devant ma maison. 
5- Prise de contact avec un avocat si ça devient plus tendu avant la suite
6- Re-re-re-aller à la gendarmerie pour les soûler avec l'objectif d’obtenir un écrit ou un rapport qu'il donne sans suite.
7- Informer la DDE qui s'occupe des routes
8- Courrier AR au préfet avec copie au service d'urbanisme de l'intercommunalité.
9- Courrier AR a tout les acteurs possible.
10- Twit sur tout les groupes trouvables
et continuer a escalader et a escalader.
Je me fixe un budget de 2-3000€ dans les démarches, je pense que ce devrait suffire. (budget dérisoire comparé à la décote si je vend ma maison)
Il y aura surement un fait divers entre-temps mais tout le monde comprendra pourquoi (j'ai déjà eu des menaces) donc faire une main courante au préalable à la préfecture.
Objectif, démolition de la cloture de mon voisin afin qu'il recrée un parking chez lui. Exiger qu'il remette en état les plates bandes végétales de l'entrée de mon bateau d'accès souillées par le stationnement de ses véhicules.
En bref, des droits et des devoirs.[img]no[/img]
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Env. 60 message Ain
Merci JC
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Je rajouterais une 11ème procédure :
11- Faire un courrier au Président de la République.

Bon, je fais un peu de l'humour noir mais je m'attendais à bien pire !

- tu parlais de stationnement gênant et de danger pour la circulation, sur les photos, je vois pas de danger possible.
Car il s'agit d'un lotissement, et dans un lotissement on roule doucement...
Je veux bien comprendre que des enfants en vélo soient dans l'obligation de se décaler du trottoir pour contourner les véhicules en stationnement, mais les automobilistes sont censés les éviter et les laisser passer.

Ce sont les joies de vivre en lotissement et si il n'y a que ça, c'est pas bien grave !
Mais en rapport à ton comportement, je t'invite à réfléchir à ce que tu veux et à comprendre que la vie en lotissement n'est pas pour toi.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, je rejoins l'avis de JCdu26 , j'ai du mal à comprendre ce qui vous dérange vraiment, je pense que vos voisins pourrais eux aussi ce plaindre de vous
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 3000 message Cotes D'armor
JCdu26 plaquisteheureux pas d'accord avec vous! Il y a des règles, et une règle, une loi, se respectent même si on n'est pas d'accord avec. Sinon, chacun fait ce qui lui plaît, au détriment de l'autre.
Ce n'est pas bien grave, je suis d'accord, mais quand on est respectueux des autres, c'est insupportable de voir des abrutis faire ce qu'ils veulent, et à qui personne ne dit rien. Sur la voie publique, lotissement ou pas, on se gare sur des places dédiées. Sinon, on se gare ailleurs. La règle, c'est celle-ci et c'est tout!
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Et j'ajouterais que lorsqu'on vend sa maison, même si on a un voisin imbécile qui se garerait de façon à gêner, on n'est pas obligé de le signaler. On fait en sortes de faire les visites aux moments calmes. On n'est pas responsable des voisins ni de leur comportement.

Mais, même moi, sur la photo, je ne vois pas de caractère gênant. Il n'empiète pas sur votre passage ?

Seule chose, la voiture bleue gêne un peu la visibilité si vous sortez vous même de ce chemin, et c'est peut-être là dessus que vous pourriez vous plaindre à la gendarmerie, surtout si c'est quasi continuel, il devrait au moins avancer d'une dizaine de mètres.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Tu roules toujours à 50, 80, 110 et 130 Km/h ?
tu ne téléphone jamais au volant ?
tu mets toujours ta ceinture ?
Tu mets toujours tes clignotants, tu abordes les ronds point correctement ?...
Je ne parle que des règles de circulation ; et il y en a tant d'autres à appliquer.
Pour certaines c'est du bon sens, pour d'autres du savoir vivre, mais pour la plupart il s'agit effectivement d'obligations de part la loi !
Le soucis, c'est que la loi, c'est pas à toi de la faire respecter...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
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Membre utile Env. 400 message Essonne
En effet la photo semble moins pire que ce qu'annoncé.

Mais tout de même, à qui est la moto? La voiture blanche?

Si c'est à lui également, c'est sur que c'est pénible. J'ai connu un voisin qui avait 4 voitures et un fourgon et qui se garait n'importe où et en particulier devant chez les autres, et n'importe comment.
Au quotidien c'est pas agréable. Il n'a qu'à gérer son parking chez lui.

Une méthode simple. Vous vous garez vous même a cet emplacement. Ça le fera réagir.
Ou vous vous garez devant chez lui s'il se gare devant chez vous.

En général, ça permet de faire comprendre à l'autre que c'est emmerdant.
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Membre super utile Env. 3000 message Cotes D'armor
JCdu26 , d'accord avec tes exemples, mais le voisin qui sait qu'il emm.... le monde à mettre ses voitures là où il ne devrait pas les mettre, c'est un peu différent du respect des vitesses. Il peut aller se garer ailleurs, c'est tout! Je ne comprends pas cette façon de penser, il sait qu'il dérange, il va ailleurs,c'est ça le savoir vivre!
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Env. 60 message Ain
Shado a écrit:En effet la photo semble moins pire que ce qu'annoncé.

Mais tout de même, à qui est la moto? La voiture blanche?

Si c'est à lui également, c'est sur que c'est pénible. J'ai connu un voisin qui avait 4 voitures et un fourgon et qui se garait n'importe où et en particulier devant chez les autres, et n'importe comment.
Au quotidien c'est pas agréable. Il n'a qu'à gérer son parking chez lui.

Une méthode simple. Vous vous garez vous même a cet emplacement. Ça le fera réagir.
Ou vous vous garez devant chez lui s'il se gare devant chez vous.

En général, ça permet de faire comprendre à l'autre que c'est emmerdant.

Il a supprimé son parking de chez lui alors que le PLU l'exige et du coup c'est devant chez moi. Je crois que ca s'assimile a des petites incivilités qui pourrissent la vie de ceux qui font gaffes aux autres. Mais tout est normal pour ceux qui doivent faire appliquer les lois. Je lache l'affaire, la monde tourne bizarrement. J'ai plus qu'à vendre car comme dis JC le lotissement ne doit pas être fait pour moi. Mes voisins sont des virus et ya pas de vaccins.
Oui la moto et les bagnoles sont a lui et je viens d'apprendre ce matin qu'il y aurait une voiture de plus a lui sur la route. Je deviens fou.
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Env. 60 message Ain
sumotori22 a écrit:JCdu26 , d'accord avec tes exemples, mais le voisin qui sait qu'il emm.... le monde à mettre ses voitures là où il ne devrait pas les mettre, c'est un peu différent du respect des vitesses. Il peut aller se garer ailleurs, c'est tout! Je ne comprends pas cette façon de penser, il sait qu'il dérange, il va ailleurs,c'est ça le savoir vivre!

Ce qui est sur c'est que le maire et les flics cautionnent le non respect du PLU pour l'obligation d'une place chez soit et la marres et chaussée ne fait rien pour les personnes qui se plaignent concernant le stationnement sauvage. Bien sur que ca me derange pas que les amis des mes voisins se garent sur un bord de route ou un we pour rentre visite à leur proches mais par l'ensemble d'un parc auto d'un habitant qui devrait se garer chez sois. Le soit quand les lumières du lotissement s'éteignent, il n'y a que lui de garer sur le lotissement (mais c'est normal!!!!!). Je ne suis pas un emmerdeur et je tente au quotidien de ne déranger personne et ce qui m'est arrivé sur le devant de ma porte me sidère, pire ca me bouffe la vie de savoir que les lois ne sont pas appliqués, la tolérance ca va un moment, par contre la décote de ma maison passe au second plan, le rêve d'une vie. En faite je pense que personne est à l'abri d'un voisin qui débarque à coté de chez vous et chamboule votre vie par son comportement intrusif en se placant au dessus des lois et en se plaçant au dessus du seuil de la tolérance.
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Membre utile Env. 400 message Essonne
Zoubzoub31 a écrit:
Shado a écrit:En effet la photo semble moins pire que ce qu'annoncé.

Mais tout de même, à qui est la moto? La voiture blanche?

Si c'est à lui également, c'est sur que c'est pénible. J'ai connu un voisin qui avait 4 voitures et un fourgon et qui se garait n'importe où et en particulier devant chez les autres, et n'importe comment.
Au quotidien c'est pas agréable. Il n'a qu'à gérer son parking chez lui.

Une méthode simple. Vous vous garez vous même a cet emplacement. Ça le fera réagir.
Ou vous vous garez devant chez lui s'il se gare devant chez vous.

En général, ça permet de faire comprendre à l'autre que c'est emmerdant.

Il a supprimé son parking de chez lui alors que le PLU l'exige et du coup c'est devant chez moi. Je crois que ca s'assimile a des petites incivilités qui pourrissent la vie de ceux qui font gaffes aux autres. Mais tout est normal pour ceux qui doivent faire appliquer les lois. Je lache l'affaire, la monde tourne bizarrement. J'ai plus qu'à vendre car comme dis JC le lotissement ne doit pas être fait pour moi. Mes voisins sont des virus et ya pas de vaccins.
Oui la moto et les bagnoles sont a lui et je viens d'apprendre ce matin qu'il y aurait une voiture de plus a lui sur la route. Je deviens fou.

Je suis en lotissement et ça ne m'empêche pas d'avoir le même avis que vous.
Il existe des règles, ce n'est pas pour les chiens. C'est justement pour réglementer la vie et éviter le chacun fait ce qu'il veux.
Si ce sont les véhicules du voisin, qu'il les gare chez lui.

Donc au point ou vous en êtes, et vu que ça semble vous bouffer la vie...je vais vous donner quelques pistes pour tenter de débloquer la situation en votre faveur.

Tout d'abord, il faut savoir que quand quelqu'un est con, il faut est prêt à être plus con que lui.

Peu importe l'avis des personnes qui vous disent "ce n'est pas grave", surtout sur un forum. Oui ce n'est pas grave, vu que ce n'est pas eux que ça dérange.

Gardez le moral. Gardez la tête haute. Vous êtes dans votre droit. Ne lâchez rien.


Pour moi, la stratégie a adopter, c'est faire peur à la mairie et à la gendarmerie.

Un PLU non respecté ? Bof...ça fait pas vraiment peur.

Un accident potentiel ? Opla, c'est pas la même chose. Allez, la stratégie est toute trouvée.

LRAR à la mairie + la gendarmerie :
Les faits :
vous avez failli écraser un enfant qui venait à vélo, parce que vous ne l'avez pas vu à cause du véhicule garé devant chez vous qui obstruait la visibilité. Véhicule garé quotidiennement, dont vous avez déjà à plusieurs reprise alerté les autorités compétentes.
Rappel des nombreuses alertes que vous avez fait, à la mairie comme à la gendarmerie, qui sont resté sans action de leur part.

On prépare le terrain :
Rappel en gras qu'en cas d'accident, ils seront donc entièrement responsable de n'avoir pas agit en ayant intentionnellement ignoré vos alertes.

Échec et mat :
Avec bien entendu dans la LRAR, la législation qui va avec.

J'ai juste un doute (vous avez retiré la photo) si le stationnement est sur le trottoir ou sur la route, donc j'ai sorti les infos qu'il fallait dans les 2 cas.

Si c'est sur le trottoir, c'est considéré comme du "Stationnement très gênant 2021"

https://www.legipermis.com/infractions/arret-stationnement-genant.html


Citation: Depuis le 30 juin 2015, les arrêts et stationnements gênants sur les passages piétons, les trottoirs ou les pistes cyclables sont des stationnements très gênants avec une amende à 135€ (classe 4). Il s'agit de la mise en place d'une des 26 mesures du ministre de l’intérieur Bernard Cazeneuve luttant contre le nombre d'accidents et de morts sur les routes.




Citation: Liste des stationnements très gênants :
Sur un trottoir



et

l'article Article R417-11 :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039278155/

Citation: I.-Est considéré comme très gênant pour la circulation publique l'arrêt ou le stationnement :
8° D'un véhicule motorisé à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés et des cycles à pédalage assisté :
a) Sur les trottoirs, à l'exception des motocyclettes, tricycles à moteur et cyclomoteurs ;



Si c'est sur la route c'est du "Stationnement gênant 2021 de deuxième classe" :

https://www.legipermis.com/infractions/arret-stationnement-genant.html

Citation:
A l'exception des sanctions durcies par les mesures de Bernard Cazeneuve du début 2015, l'article R417-10 définit le stationnement gênant contribuant à une contravention de classe 2 :
D'après l'article R417-10 du Code de la route, les stationnements gênants de classe 2 sont :
1° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ;



Article R417-10 :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039278148/

Citation: III.-Est également considéré comme gênant la circulation publique le stationnement d'un véhicule :
1° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ;


Si avec ça la mairie / la gendarmerie n'intervient pas, ce serait déjà une grosse erreur de leur part

Si jamais ça doit aller plus loin, il faudra être solide. Une des pistes que j'envisagerai probablement :

Vous parlez de menace. Avez vous des preuves ? Possibilité de témoignage ? Éventuellement un enregistrement audio (recevable au pénal).

Parce que l'étape suivante, c'est :
- Mise en demeure auprès du voisin, avec rappel de la législation.
Le but :
- Le faire réagir, peut être que ça réglera le problème.
- Si ça ne le règle pas, c'est le moment d'obtenir des preuves de menaces.

Et derrière, une plainte auprès du procureur de la république pour menace (une plainte auprès du procureur de la république est plus efficace qu'une plainte à la gendarmerie ou aux services de police). En rappelant bien entendu l'historique des faits et le "pourquoi ça en est arrivé là", avec la non action de la mairie / de la gendarmerie...
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Env. 60 message Ain
sumotori22 a écrit:JCdu26 , d'accord avec tes exemples, mais le voisin qui sait qu'il emm.... le monde à mettre ses voitures là où il ne devrait pas les mettre, c'est un peu différent du respect des vitesses. Il peut aller se garer ailleurs, c'est tout! Je ne comprends pas cette façon de penser, il sait qu'il dérange, il va ailleurs,c'est ça le savoir vivre!

Ce qui est sur c'est que le maire et les flics cautionnent le non respect du PLU pour l'obligation d'une place chez soit et la marres et chaussée ne fait rien pour les personnes qui se plaignent concernant le stationnement sauvage. Bien sur que ca me derange pas que les amis des mes voisins se garent sur un bord de route ou un we pour rentre visite à leur proches mais par l'ensemble d'un parc auto d'un habitant qui devrait se garer chez sois. Le soit quand les lumières du lotissement s'éteignent, il n'y a que lui de garer sur le lotissement (mais c'est normal!!!!!). Je ne suis pas un emmerdeur et je tente au quotidien de ne déranger personne et ce qui m'est arrivé sur le devant de ma porte me sidère, pire ca me bouffe la vie de savoir que les lois ne sont pas appliqués, la tolérance ca va un moment, par contre la décote de ma maison passe au second plan, le rêve d'une vie. En faite je pense que personne est à l'abri d'un voisin qui débarque à coté de chez vous et chamboule votre vie par son comportement intrusif en se plaçant au dessus des lois et du seuil nominal de la tolérance.
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Photolover Env. 10 message Val De Marne
Une suite ? la situation a-t-elle évoluée ?
Picto recompense Photolover
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Env. 60 message Ain
La suite arrive prochainement...
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Env. 60 message Ain
Bonjour a tous,
la situation a un peu évolué, j'ai rencontré le maire en juin 2022, on a reparler de tout ces problèmes et comme je suis un peu têtu je lui ait rappelé que rien n'avait évolué. j'ai trainé mais je viens d'envoyer un courrier qu'il avait souhaité (car en l'absence il ne ferait rien!) effectivement rien n'a bougé en 6 mois. Ce long délai m'a permis de me rendre compte que l'on ne peut pas s'habituer au désordre. Que ce qui ce se passe dans la rue se passe dans notre pays. Peut-être un pays de gentils, avec des petits français sympas où les lois ne serviraient a rien à part les créer sans les faire appliquer?
Toujours étant mon courrier fait un énième rappel rappel des problèmes avec une demande de mise en place de panneaux d'interdit de stationner. Cette demande n'est pas anodine car soit la mairie engagerais des frais pour sa mise en place soit éviterais les frais en discutant avec mes charmants voisins.
Dans tous les cas, je me donne 6 derniers mois maximum pour conclure que les dialogue en interne avec la mairie et le maire sont inutiles et avoir recours aux instances supérieures hors du village.
Je sais pas si le dictons existe mais je dirais que " La raison donne l'espoir".
A bientôt.
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Env. 60 message Ain
Bon j'ai des news pour un de mes problèmes: attention c'est fabuleux!!!! En traînant sur le site de la mairie et les rapports de conseil municipaux, j'ai trouvé quelques lignes sur l'un de mes problèmes.
Le problème concerne le voisin qui a fait son portail sur l'espace public. La mairie a reconnu que le voisin a empiété de 6m² sur l'espace public. La mairie ou du moins le gars qui s'est déplacé pour voir le problème à conclu comme un grand

qu'il est impossible de détruire ou de déplacer un portail et conçoit que la seule solution est de vendre une parcelle au voisin qui s'est approprié l'espace public. Donc on conclue que dans mon village où mon maire est sympa que si vous construisez sur la rue où vous proposera une parcelle de terrain qui vous manquait! On dérape dans mon village. A chacun ses lois!!! on va où? En rouge sur le schéma la partie grignotée et l'extrait du conseil municipal.
[/url][url=https://files.forumconstruire.com/images/jp/jpg-stor-63e9a518108e4677339.jpg]

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Membre super utile Env. 5000 message Barges 21910 (21)
Salut, oui ça se passe souvent comme ça a la campagne..a la old school
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Env. 60 message Ain
Bonsoir, hier, j'ai fait une main courante, il parait que ca sert a rien donc je l'ai faite pour démarrer des hostilités sérieuses avec huissier, et conciliateur. On sait jamais pour des voisins qui souhaiterais devennir physiquement hostile (ce qui n'est pas mon cas).
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Env. 60 message Ain
Bonsoir, pour info du moment:
Procédure conciliation avec médiateur (ancien magistrat passionné qui gère le dossier) pour les voisins et avocat pris pour mettre en procès la mairie à cause du déni de faire leur boulot et d'encourager le désordre au lieu du bien vivre ensemble. SURTOUT ne jamais perdre ses convictions quand on perd espoir notamment si vous avez le paillasson propre. On a des devoirs mais aussi des droits notamment dans la justice. Et sachez que la valeur de votre bien dépend aussi de l'environnent et notamment du laisser aller de votre voisinage proche de votre pas de porte. Les décourageurs et démotivateurs épargnez moi les commentaires
Merci des conseils pour ceux qui suivent les memes galères.
Bien cordialement.
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Membre super utile Env. 5000 message Barges 21910 (21)
Bonjour, dans mon lotissement tout le monde se gare bien mais on joue a la pétanque jusqu a minuit. ça se passerai comment dans votre lotissement ? GIGN ou force spéciale ?
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